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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Socourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 04 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 04 JUIN 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quatre juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la Mairie de SOCOURT en séance publique sous la présidence de
M. Jean-Luc MARTINET, Maire.
ETAIENT PRESENTS (07) : MM. Jean-Luc MARTINET – Claude DIDOT - Véronique MICARD –
Aimé HOUILLON - Samuel LAGARDE – Olivier CLAUSS - Françoise RAJOIE.
ETAIT ABSENT (00) :
ETAIENT EXCUSES (03) : MM. Thierry TRUFFY - Christophe MOREL - Cyril KOEPFERT.
M. Samuel LAGARDE a été nommé Secrétaire de séance.
Le compte-rendu de la séance du 09 avril 2024 a été adopté à l’unanimité,
Au cours de la séance, la décision suivante a été prise :
27/2024 - RAPPORT DELIBERATION N°08/24 - ACHAT CARTES CADEAUX PERSONNEL
COMMUNAL :
VU la délibération n° 13/2024 du 19 mars 2024
VU le courrier de la Préfecture en date du 08 avril 2024.
Sur proposition de son Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de rapporter sa délibération n°13/2024 du 08 avril 2024.
DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire et ses adjoints pour l’exécution de la présente
délibération.
28/2024 - ETUDE D’AMENAGEMENT DE LA MOSELLE SUR LES COMMUNES DE GRIPPORT ET
SOCOURT – CHOIX DU SCENARIO :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’étude menée par le bureau d’études
Fluvial.is à la demande du Syndicat Mixte Moselle Amont et de la Communauté de
Communes du Pays du Saintois sur les communes de Gripport et Socourt. Il précise que le rapport de l’étude préliminaire a été présenté au comité de pilotage le 19
mars dernier à Socourt. Le bureau d’études a retenu trois scénarios possibles. Après
échanges, le comité de pilotage a donné sa préférence au scénario A, le plus ambitieux.
Parallèlement, chacune des deux communes a été invitées à donner préférence pour
permettre au bureau d’études de poursuivre sa mission.
Sur proposition de son Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
RETIENT le scénario d’aménagement A.
DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire et ses adjoints pour l’exécution de la présente
délibération.
La séance a été levée à 21h00.
SOCOURT, le 06 Juin 2024
Le Maire,
Jean-Luc MARTINET