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unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des deliberations 2023.05.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des deliberations 2023.05.23)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
*w,* République Française Département de I'Hérault - Anondissement de Lodève CLERMONTAIS Liste des délibérations
Communauté de communes du Clermontais
Date de la convocation Mercredi 17 Mai2023 Séance du Mardi 1'l Avril 2023
Président de séance M. Claude REVEL L'An Deux Mille Vingt-trois, le vingt-trois Mai à 18 heures,
le Conseil communautaire, dûment convoqué, s'est réuni
en session ordinaire, au Centre Aquatique du Clermontais
à Clermont L'Hérault, sous la présidence de Monsieur le
Président, Claude REVEL.
Secrétaire de séance Mme lsabelle SILH0L
Conformément à l'afticle L.2121-25, dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le
Conseil communautaire est affichée à la Communauté de communes et mise en ligne sur /e slfe internet de la
Communauté de communes.
Délibérations
examinées le
23.05.2023
Objet Sens du vote
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération
n'2023.05.23.01 Adhésion au service commun du Collège des Référents Déontologues du Centre de Formation des Maires et des
Elus Locaux (CFMEL)
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Délibération
n"2023.05.23.02 Approbation du prolet de territoire du Cæur d'Hérault < le Pays Rêvé > à I'horizon 2030
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Délibération
n"2023.05.23.03
Engagement de la Communauté de communes du
Clermontais dans Ia démarche du < Géoparc Terres
d'Hérault r
Approuvée
Pour: 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
FINANCES / MARCHES
Délibération
n'2023.05.23.04
Budget général 2023 - Décision modificative n'1
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Délibération
n"2023.05.23.05
' .;t.. '
M57 - Fongibilité des crédits en fonctionnement et en
investissement
1. Délibération
n'2023.05.23.06 Approbation de la nouvelle politique tarifaire du service Jeunesse
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approbation de la nouvelle politique tarifaire du
Centre aquatique intercommunal et de la Piscine de
Paulhan
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions :0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approbation de la nouvelle politique tarifaire du
Théâtre le Sillon à compter de la saison 2023 - 2024,
scène conventionnée Art en territoire
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
RESSOURCES HUMAINES
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Délibération
n'2023.05.23.10 Création d'un emploi en Contrat à Durée lndéterminée de droit privé sur la régie pour la
gestion du SPIC (Service Public lndustriel et
Commercial) assainissement
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
DEVELOPPEMENT ECONOMIQU E
Délibération
n'2023.05.23.11 Participation de la Communauté de communes du Clermontais à I'agence de Développement
Montpellier Méditerranée Métropole
Approuvée
Pour : 26 voix
Contre : 2 voix
Abstentions : 9 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
CULTURE
Délibération
n"2023.05.23.12 Approbation du Pass Culture et signature de la convention de partenariat
Approuvée
Pour : 37 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Le Président de la Communauté
de
2
Claude