Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des d
unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des deliberations 2024.09.17
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - Liste des deliberations 2024.09.17)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
UC |
||
Ne
CLERMONTAI
République Française
S Liste des délibérations
Département de l'Hérault - Arrondissement de Lodève
Communauté de communes du Clermontais LL
|! |]
Date de la Mercredi 11 Septembre Séance du Mardi 17 Septembre 2024 convocation 2024
| Président de séance | M. Claude REVEL L'An Deux Mille Vingt-quatre, le dix-sept Septembre à 18
Secrétaire de séance Mme Isabelle SILHOL heures, le Conseil communautaire, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle Georges
Brassens à Clermont l'Hérault, sous la présidence de
Monsieur le Président, Claude REVEL.
Conformément à l'article L.2121-25, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées
par le Conseil communautaire est affichée à la Communauté de communes et mise en ligne sur le site internet de la Communauté de communes.
Délibérations
examinées le Objet Sens du vote 17.09.2024
ADMINISTRATION GENERALE
Approuvée
Délibération Approbation du changement de lieu du Conseil Pour : : us
n°2024.09.17.01 communautaire Éoque PNR Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : O voix
Délibération Approbation d'un mandat spécial pour la Approuvée 5 M Pour : 37 voix
n°2024.09.17.02 participation de 4 élus communautaires aux c Contre : O voix
26èmes rencontres du réseau des Grands Sites de . Abstentions : O voix France du 09 au 11 octobre 2024, Puy Mary - Ne prend vas vart au vote : O voix
Volcan du Cantal PrENC PES P
FINANCES / MARCHES
Approuvée
Délibération Action de valorisation des propriétés et espaces Pour : voix
n°2024.09.17.03| publics communaux - Affectation des subventions Contre .-. investissement Abstentions : 0 voix |
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approuvée
Délibération Budget général - Décision Modificative 1 OST on n°2024 09 17.04 Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : O voix FINANCES / MARCHES
Approuvée
Délibération Fonds national de Péréquation des ressources POUr : *? voix
n°2024.09.17.05 Intercommunales et Communales (FPIC) - sens | .-. Modalité de répartition 2024 Abstentions : O voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
RESSOURCES HUMAINES
Approuvée
Délibération Mise à jour du tableau des effectifs Pour : 7 on
n°2024.09.17.06 Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : O voix
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Approuvée
Délibération || Avis sur le projet de modification n°1 du Plan Local Pour : È es
n°2024.09.17.07| d'Urbanisme de la commune d'Usclas d'Hérault Contre : Q voix Abstentions : O voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approuvée
Délibération Plan Rénovation Façades - actualisation des Pour - en
n°2024.09.17.08 inéaires éligibles Sante CMeRe Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approuvée
Délibération Attribution de subventions dans le cadre du Pour: h ve2
n°2024.09.17.09 Plan Rénovation Façades Contre : 0 voix | Abstentions : O voix
Ne prend pas part au vote : O voix
Approuvée
Délibération Projet d'intérêt Général du Département de Pour: : où n°2024.09.17.10 l'Hérault — Attributions de subventions Contre : 0 voix Abstentions : O voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Approuvée
Délibération Actualisation de la convention d'instruction Pour : - en
n°2024.09.17.11| technique des autorisations d'urbanisme et des Contre : 0 voix
autorisations de travaux sur ERP Abstentions : O voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix TOURISME
Approuvée
Délibération Base de Plein Air — Tarification des activités et a en
© offres de services - Cautions | n°2024.09.17.12 Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : O voix
CULTURE
Approuvée
Délibération Projet d'éducation artistique et culturel « Le BIM- Pour : 39 voix
n°2024.09.17.131 MATCH » - Convention de partenariat et demande Contre : 0 voix
de subvention Abstentions : 0 voix
Ne prend pas part au vote : 0 voix
Le Président de la Communauté
Claude REVEL