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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Déliberation - 015.2026 determination mode scrutin tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
03/2026
M Ni 1] ChNY DEPARTEMENT DES VVEUNES LE BRETONNEUX
Commune de Montigny-le-Bretonneux
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°015/2026 DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Le samedi 21 mars 2026
Le Conseil Municipal d'installation légalement convoqué le Mardi 17 mars 2026,
conformément à l'article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est
réuni à 14h à l'Hôtel de Ville, en séance publique, sous la présidence du doyen d'âge
pour l'élection du Maire puis, sous la présidence de Monsieur Lorrain MERCKAERT, élu
Maire.
Présents : M. MERCKAERT; M. LE DORZE; M. CACHIN; Mme ABHAY; M. BOUSSARD;
Mme BASQUE; M. JUNES: Mme LAKHLALKI-NFSSI, M. ROUESNE; Mme
ISSARTEL; M. TORBAY: Mme DIZES; M. AUBRIET; Mme GERARD; M.
CHAUDOT; M. ESNOUF; M. LE COQUIL; Mme COCHEREAU; M.DIANKA;
Mme DAHMAN: Mme CHARON; M. PROYART; Mme PIERQUET; M.
ETIENNE; Mme HAU; M. AUGIS, M. CARA) Mme COVAIN;, M.
HALTEBOURG; Mme COURCOUX; Mme SCHILTER; Mme LAVENANT: M.
BEURIOT; Mme SOUCHE; M. ROUQUETTE; Mme PEREZ
Pouvoirs : Mme BASTONI (Pouvoirà Monsieur le Maire)
Mme HESSANE (Pouvoir à M. CACHIN)
M. MHANNA (Pouvoir à M.LE DORZE)
Formant la majorité des membres en exercice.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il à été procédé, en
conformité avec l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à
l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil.
Madame Céline DAHMAN a été désignée pour remplir cette fonction.
DETERMINATION DU MODE DE SCRUTIN
015/2026 Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026
Publié le S L O7
ID : 078-217804236-20260321-015_2026-DE
Le Conseil Municipal,
Vu l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le procès-verbal établissant les résultats des élections municipales du 15 mars 2026,
Vu l'élection de Monsieur Lorrain MERCKAERT en tant que Maire lors du Conseil Municipal du 21 mars 2026
Vu l'exposé du Maire de procéder à main-levée à la désignation des membres élus du
Conseil Municipal dans les différents organismes, dont les suivants :
-_ Commissions Municipales (« Finances, Commande Publique, Ressources Humaines,
Direction des Systèmes d'information, Police Municipale », « Affaires Sociales, Petite
Enfance, Education, Jeunesse et Vie des Quartiers », « Sport, Culture, Bénévolat,
Concertation, Evènementiel et Relations Internationales », « Cadre de Vie,
Urbanisme, Transition Ecologique, Affaires Générales et Vie économique»),
-_ Commission d'appel d'offres,
-_ Commission de délégation de Service public,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article unique :
De procéder à main-levée à la désignation des membres élus du Conseil Municipal dans les
différents organismes ci-dessus nommés.
> Vote: Unanimité.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Le samedi 21 mars 2026,
Secrétaire defséance- Le Maire, CS 1% Vice-Président de Saint-Quentin-en-Yvelines
Conseiller Départemental Céline DAHMAN
Lorrah MERCKAERT
015/2026