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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Chagey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2024 02 23 compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
COMMUNE DE CHAGEY
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre et le 22 février à vingt heures, le Conseil Municipal de Chagey, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Du conseil, sous la présidence de Monsieur
JOUFFRAY Nicolas, Maire.
Nom Prénom Qualité Présent | Absent Pouvoir à JOUFFRAY Nicolas Président de la séance X
BELTRAN Christelle Conseillère municipale X
BOUTEILLER Alain Conseiller municipal X RUEDY Philippe Conseiller municipal X
LAINE Janet Conseiller municipal X
DOENLEN Cécile Conseillère municipale X
CORBANESE Bruno Conseiller municipal X
DESFOSSEZ Hervé Conseiller municipal X
LODS Elodie Conseillère municipale X MICHOUX Odile Conseillère municipale X JALOUX Gabrielle EVEN Jean-Paul Conseiller municipal X
SONNET Christophe Conseiller municipal X JALOUX Gabrielle Conseillère municipale X
GIRODS Gaëlle Conseillère municipale X
GIRODS Gaëlle Secrétaire de séance
Quorum :
Nombre de conseillers municipaux convoqués : 14
Nombre de conseillers pour quorum : 8
Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés : 11
Le quorum est donc atteint.
Ordre du jour de la séance :
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal précédent
2. DOB
3. Échange sur la participation citoyenne
4. Échange sur le diagnostic vidéoprotection
5. Questions diverses :
Informations sur les commissions et les groupes de travail
Informations RH
SDA
Retour des habitants
1) Approbation du Procès-Verbal du Conseil précédent
Les membres du Conseil Municipal, adoptent, à l’unanimité le Procès-Verbal du 26 janvier 2024
2) DOB (Débat d'Orientation Budgétaire) :
Sujet non soumis à délibération
Projets imputés en fonctionnement
Page 1 sur 3 3)
4)
- Rénovation panneaux signalétiques estimation : 3000€
- _ Blow patcheur estimation : 4000€
- Rénovation fontaine estimation : 1000€
- Sécurisation du contour des arbres de la cour de l’école primaire estimation : 2000€
- Réparation du chemin vers la ferme Coulon estimation : 3000€
Projets imputés en investissement
- _ Trottoirs côté Luze estimation : 41 000€
- Trottoir 48 grande rue estimation : 3000€
- Toit de l’église estimation : 64 000€
- Schéma Directeur d’Assainissement estimation: 12 000€ (à savoir que la compétence sera à la CCPH
en 2026)
- _ Rénovation des vestiaires estimation : 10 000€ (5000€ chauffage, 5000€ pour le matériel)
- Création préau cour de l’école maternelle estimation : 12 000€
- Clôture du stade estimation : 5000€
- Étude thermique des bâtiments publics estimation : 14 400€
- Sécuriser les arrêts de bus (3 zones, panneaux et peinture) estimation : 5000€
Échange sur la participation citoyenne
Sujet non soumis à délibération
L'ensemble du conseil est favorable pour lancer cette opération. Il a été remarqué que la désignation des référents semble difficile; Une réunion publique sera organisée par la Gendarmerie pour informer les habitants, suite à quoi les référents seront mis en place.
Des panneaux seront installés aux entrées du village.
Échange sur le diagnostic vidéoprotection
Sujet non soumis à délibération
Le tarif est trop élevé, sujet anxiogène pour les habitants ajouté à la participation citoyenne. Peut-être pas encore le moment.
A la faible majorité, le projet est à affiner, courant 2024. Certains conseillers iront rencontrer d’autres communes qui ont déjà ce système.
Page 2 sur 3 5) Questions diverses
- Informations RH
- Informations sur les commissions ct les groupes de travail
- SDA
- Retour des habitants
La séance est levée à 23h
Dates provisoires des prochains Conseils :
- Proposition:
Le vendredi 29 mars à 20h pour la validation des budgets 2023 et BP 2024
Le Maire La secrétaire de séance Nicolas JOUFFRAY Gaëlle GIRQDS
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