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Déliberation - 2158111
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 2158111)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
Envoyé en préfecture le 25/02/2026
Reçu en préfecture le 25/02/2026
Publié le
AUBORD
ne
ID : 030-213000201-20260224-DS2026 02-AR
DECISION DU MAIRE N°DS2026_02
DECISION DU MAIRE PRISE EN VERTU D'UNE DELEGATION
DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire de la commune de AUBORD,
Vu le Code Général des collectivités territoriales, notamment son article L2122.22 et L2123.23 relatifs
aux délégations accordées au Maire par les assemblées délibérantes,
- Vu la délibération du conseil municipal en date du 27/05/2020, n°2020/014 par laquelle le Conseil
Municipal l’a chargé par délégation de prendre les décisions prévues à l’article L2122.22 susvisé,
- Considérant que dans le cadre de l’application de cet article, le Maire est chargé de prendre toute
disposition concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés qui peuvent
être passés sans formalité préalable en raison de leur montant, et que les crédits sont prévus au budget,
- Considérant que les mesures de publicité et que les modalités d'appel à la concurrence ont été
respectées,
DECIDE:
ARTICLE I:
De confier à Manutan collectivités la fourniture de 3 bancs papayer école primaire- multicolore pour un montant de 1 687.20 € TTC.
ARTICLE il :
De confier à Ets AGNIEL la fourniture, pose et câblage d’un contacteur 32A et d’un interrupteur à clé, et
la modification du câblage d’armoire et de l’ancien câblage va et vient pour un montant de 640.20 € TTC.
ARTICLE HI :
De confier à SAS Structures bois et couverture le rebouchage du complexe de couverture, la fourniture et
la pose d’un bac de sous-face et des couches d'isolant, ainsi que la création d’une nouvelle sortie en toiture pour un montant de 2 436.00 € TTC.
ARTICLE IV :
De confier à SARL ROUX Métallerie la réalisation et pose de grille de protection pour un montant de 1
584.00 € TTC.
ARTICLE V :
De confier à EURL JZ BAT la fourniture et pose d’un faux plafond démontable pour un montant de
3 000 € TTC.
ARTICLE VI :
De confier à Abatout SARL l’abattage de plusieurs arbres situés « parc des Acacias » pour un montant de
5 100 € TTC. Envoyé en préfecture le 25/02/2026
ARTICLE VII : Reçu en préfecture le 25/02/2026 Publié le
De confier à Abatout SARL la remontée de couronne sur 6 pins et suppreskD.:080:215000201-20260224-D82026, 02 AR
V7
«au Hameau» et de l’abattage de 2 cépées de grands Frênes situées sur «la Berge du grand
Campagnolles » pour un montant de 3228.00 € TTC.
ARTICLE VIIL :
De confier à EURL JZ BAT les travaux d’encoffrement et faux plafonds acoustique pour LE HANGAR pour
un montant de 9 410.76€ TTC.
ARTICLE IX:
De confier à SUEZ la recherche de fuite par méthode acoustique pour un montant de 4 500.00€ TTC.
ARTICLE X :
De confier à S.E.G.E.P SARL l'installation d’une pompe à chaleur pour l’école de musique pour un
montant de 3 669.12€ TTC.
ARTICLE XI :
De confier à COLAS établissement de Nimes la fourniture et mise en œuvre d’enrobés à froid pour un
montant de 160.19€ TTC.
ARTICLE XII :
De confier à CHIVAS Géomètre Experts Associés la mission topographique sur le captage pour un
montant de 1 944.00€ TTC.
La présente décision sera inscrite au registre des arrêtés par délégation et affichée.
Le conseil municipal en sera informé lors d’une prochaine réunion.
Aubord, le 24 février 2026.
Le maire,
André BRUNDU