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unknown - 2180237
unknown - 2009652
unknown - 2009663
Déliberation - 1956452
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 1956452)
Thèmes du document : Énergies, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
DEPARTEMENT
Publié
le
GARD
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS 1
1D : 030:213000201-20250428-D2025
24-DE
DE
LA
COMMUNE
DE
AUBORD
N°
D2025
24
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
au consæil
Enexercice
pris part
municipal
au vote
19
19
17
Date
de
la convocation
:
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le 28
avril
à
18
heures
30,
22/04/2025
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
salle
Arnaud
Beltrame
sous
la présidence
de
Monsieur
André
Brundu,
Date
de
l’affichage
22/04/2025
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
André
Brundu,
Jean-Jacques
Andrieu,
Pierre
Philippe
Carpentier,
Christian
Carteyrade,
Sylvie
Devassine,
Isabelle
Dos
Reis,
Elodie
Dolhadille
Jansen,
Fabian
Herrero,
Lebois
Didier,
Jean-Pierre
Matini,
Kati
Moulet,
Tricou
Sébastien,
Françoise
Turribio,
Daniel
Weyh
Procurations
:
Madame
Karine
Noguera
donne
procuration
à Monsieur
Jean-Jacques
Andrieu
Madame
Isabelle
Pinon
donne
procuration
à Madame
Françoise
Turribio
Madame
Josiane
Julien
donne
procuration
à Madame
Sylvie
Devassine
Absents
excusés
: Monsieur
Alain
Courtois,
Madame
Mireille
Gassier
En
début
de
séance
et en
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a été
procédé
à la désignation
du
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Daniel
Weyh
Délibération
n°D2025 24
: Actualisation
du
plan
de
financement
et du
programme
des
travaux
de
rénovation
énergétique
et acoustique
de
la salle
multi-activités
« Le
hangar
» et sollicitation
des
fonds
de
concours
2025
de
la
Communauté
de
Communes
de
Petite
Camargue
Monsieur
Christian
Carteyrade
expose :
Par
délibération
n°D2024
33
en
date
du
15
juillet
2024,
le
conseil
municipal
de
la
commune
a
approuvé
à
l’unanimité
le
programme
des
travaux
de
rénovation
énergétique
et
acoustique
de
la
salle
multi-activités
du
« Hangar»
comprenant
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
pour
l’autoconsommation,
le
plan
de
financement
et les
demandes
de
subventions
formulées
auprès
des
différents
partenaires
dont
la Communauté
de
Communes
de
Petite
Camargue
pour
l’attribution
des
fonds
de
concours
2024.
Par
délibération
n°D2025 17
en
date
du
31
mars
2025,
le conseil
municipal
a pris
connaissance
des
offres
des
entreprises
et
de
l’évolution
technique
apportée
aux
travaux
et
a approuvé
à
l’unanimité
les
attributaires
et
le
montant
des
lots
du
marché
de
travaux.
Les
contraintes
techniques
pesant
sur
la
structure
du
bâtiment
ont
nécessité
l’adaptation
des
solutions
techniques
initialement
retenues.
Le
rendu
des
avis
du
contrôle
technique,
des
bureaux
d’études
structure
faisant
suite
aux
différentes
les
solutions
proposées
par
l’architecte
ont
retardé
le démarrage
et
la composition
des
travaux
et modifiés
leur
coût.
Ainsi,
il est
nécessaire
d’actualiser
le programme
des
travaux,
le plan
de
financement
et de
solliciter
une
partie
des
fonds
de
concours
2025
de
la
Communauté
de
Communes
de
Petite
Camargue
afin
de
laisser
à
la
commune
une
charge
financière
résiduelle
de
moins
de
30%.
L’objectif
du
projet
n’est
pas
modifié,
la
rénovation
énergétique
et
acoustique
du
bâtiment
public
engendrera
la réduction
des
consommations
énergétiques
de
43.13%
et des
émissions
de
GES
de
75%
conformément
aux
critères
en
vigueur
et au
diagnostic
énergétique
établi
par
le BET
Durand
en
2024.
Les
modifications
apportées
au
projet
concernent
l’isolation
du
plafond
qui
ne
permettait
pas
la
respirabilité
de
la salle
et sa viabilité
à terme
et qui
est
remplacée
par
le changement
complet
de
la toiture
(bac
acier).
Cette
solution
ne
permet
plus
la pose
de
panneaux
photovoltaïques.
Le
montant
global
des
travaux
est
estimé
à
: 486
709,47
euros
HT.
Le
coût
des
travaux
de
rénovation
énergétique
et
acoustique
de
la
salle
multi-activité
«
Le
Hangar
»
sont
évalués
de
la façon
suivante : Postes
de
dépenses
Publié
le
Honoraires
MOE
Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
77
ID
: 030-213000201-20250428-D2025
24-DE
Bureau
d'études
techniques
fluides
—
Diagnostic
thermique
10
711,80
Bureau
d'études
techniques
structure
3
472,92
Sous
total
Maitrise
d'œuvre
39
600.00
Diagnostic
acoustique
19
825,00
Assistance
à
maitrise
d’ouvrage
et
MOE
acoustique
8
360.00
Sous-total
diagnostic
acoustique
28
185,00
Coordonnateur
SPS
2
592,00
Bureau
de
contrôle
technique
6
700,00
BET
Structure
charpentes
1 500.00
Sous-total
SPS
et
Bureau
de
contrôle
10
792,00
Démolitions
et
gros
œuvre
53
477.65
Menuiseries
extérieures
21
400.00
Charpente
Couverture
Bois
211
125.00
Serrurerie
11
340.00
Chauffage
climatisation
ventilation
45
001.50
Electricité
20
500.00
Revêtement
de
murs
6 288.32
Revêtement
de
façades
39
000.00
Sous-total
Travaux
408
132.47
TOTAL
OPERATION
HT
486
709,47
TVA
20%
(hors
ligne
coordonnateur
SPS
dispense
de
TVA)
96
823.49
TOTAL
OPERATION
TTC
583
532.96
Le
plan
de
financement
actualisé
en
est
le suivant
:
Financeurs
Programmes
Montant
€
HT
Taux
Etat
Etat
Fonds
vert
95
966.00
Notifié
Rénovation
énergétique
des
Région
Occitanie
bâtiments
publics
ERP
50
000.00
En
cours
Crédit
départemental
d'équipement
et
Conseil
départemental
du
Gard
bonus
écologique
de
10%
74
204.40
En
cours
Communauté
de
communes
de
Fonds
de
concours
2024
36
751.20
Notifié
Petite
Camargue
Communauté
de
communes
de
Fonds
de
concours
2025
96
518.33
Dossier
à
Petite
Camargue
monter
Commune
Autofinancement
133
269.54
BP
2025
TOTAL
OPERATION
HT
486
709.47
100% Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
Publié
le
S
L
C
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
décide
à l’unanimité
:
ID : 080-213000201-20250428-D2025_24-DE
-
D’adopter
le programme
de
travaux,
évalué
à 486
709.47
€ HT
;
-
D’approuver
l’actualisation
du
plan
de
financement
du
programme
des
travaux
de
rénovation
énergétique
et
acoustique
de
la
salle
multi-activités
du
«
Hangar
»
;
-
De
solliciter
la
Communauté
de
Commune
de
Petite
Camargue
dans
le
cadre
des
fonds
de
concours
pour
l’année
2025
pour
un
montant
de
96
518.33
euros
;
-
Dit
que
l’opération
est
inscrite
sur
le budget
principal
2025
de
la commune ;
-
Dit
que
les
travaux
seront
effectués
sur
l’année
2025 ;
-
Donne
tout
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
les
pièces
se
rapportant
aux
demande
de
subvention.
-
Donne
tout
pouvoir
à Monsieur
Sébastien
Tricou
pour
signer
les
pièces
se
rapportant
à
la
demande
de
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
de
Petite
Camargue.
Le
secrétaire
de
séance