Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024avrdel22 tamponne
Procès Verbal - 2022arr1336 tamponne 1
Arrêté - 2023dec58 tamponne
Déliberation - 2026maidel17 tamponne
Procès Verbal - 2025arr949 tamponne
Déliberation - 2025decdel24 tamponne
Arrêté - 2026dec96 tamponne
Arrêté - 2025arr800 tamponne
Convocation - 2025juildel25 tamponne
Déliberation - 2025juildel26 tamponne
Arrêté - 2025dec78 tamponne
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Arrêté - 2025dec78 tamponne)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 02/06/2025
Reçu en préfecture le 02/06/2025
Publié le S L O7
ID : 085-218501096-20250527-2025DEC78-AU
DÉCISION MUNICIPALE
prise en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales
2025 — 78 : TARIFS DES ACTIVITES DU SERVICE ENFANCE
SEJOURS VACANCES D’ETE 2025
LE MAIRE DE LA VILLE DES HERBIERS
Vu les articles L. 2122-22 2° et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°5 du Conseil municipal du 7 juillet 2022 donnant délégation d’attributions du Conseil municipal
au Maire,
Vu la décision municipale n°109 du 1° août 2013 modifiée instituant la régie de recettes des activités péri-
éducatives renommée régie de recettes Enfance-Jeunesse,
Vu l'arrêté municipal n°968 du 29 juin 2023 donnant subdélégation de fonctions et de signature à Madame Hélène
CHENAIS, conseillère municipale, chargée des Finances,
Considérant la nécessité de fixer un tarif pour les séjours vacances d’été organisées par le service Enfance,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : Les tarifs des séjours organisés par le service Enfance pour l’été 2025 sont fixés ainsi qu’il suit :
Séjour GS-CP : 3 jours et 2 nuits, du Mercredi 9 au Vendredi 11 Juillet, au camping « La Rivière » Sainte Cécile pour
les 5/7 ans:
Activités prévues : Ateliers d'éveil musical, chants et comptines avec l’association Wagon Lune, Baignade Piscine, Grand jeu, Nuits sous tente...
QUOTIENT
1101- 1301- 1501- <500 501-700 701-900 | 901-1100 1300 1500 1700 >1701
Re 87€ 92€ 102€ 112€ 117€ 122€ 128€ 133€
NON 109€ 115€ 127.5€ 140€ 146€ 152.5€ 160€ 166€ HERBRETAIS ‘ °
Séjour CE: 4 jours et 3 nuits, du Mardi 15 au Vendredi 18 Juillet, au camping « La Rivière » Sainte Cécile pour les 7/9 ans:
Activités prévues : Jeu d'Enquête de l'Office de tourisme Lac de Touchegray, Initiation Canoé Kayak avec bulles
d’Air tourisme Lac de Touchegray, Grand jeu, Nuits sous tente.
QUOTIENT
1101- 1301- 1501- <500 501-700 701-900 | 901-1100 1300 1500 1700 >1701
Re 144€ 149€ 159€ 169€ 179€ 189€ 194€ 199€
HON 180€ 186€ 199€ 211€ 224€ 236€ 242.5€ 249€ HERBRETAIS ‘
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 02/06/2025
Reçu en préfecture le 02/06/2025
Publié le S LG
Séjour CM: 5 jours et 4 nuits, du Lundi 21 au Vendredi 25 Juillet, au camping Ling ds la Ganauderle, »
Saint-Jean de Monts pour les 9/11 ans:
Activités prévues : Initiation au Char à Voile avec la Base Nautique, Accrobranche sur le site Explora Parc, Baignade en mer et jeux de plage, Grand jeu, Veillées animées, Nuits sous tente...
QUOTIENT
1101- 1301- 1501- <500 501-700 701-900 901-1100 1300 1500 1700 >1701
PE D 159€ 164€ 174€ 184€ 194€ 204€ 209€ 214€
NON 199€ 205€ 217.5€ 230€ 242.5€ 255€ 261€ 267.5€ HERBRETAIS ‘ ‘ ‘
ARTICLE 2 : Aucune réduction n’est prévue pour ces activités. Les recettes seront perçues par le biais de la régie de
recettes Enfance-Jeunesse.
ARTICLE 3 : M. le Directeur Général des Services et Mme le comptable public sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision.
0? JUIN 2075 LES HERBIERS, le 27 mai 2025
Transmise en Préfecture le : n5 Par délégation spéciale du Conseil municipal,
Publiée électroniquement le: 02 JUIN Christophe HOGARD, Maire,
Par délégation du Maire,
Hélène CHENAIS, conseillère municipale chargée des finances
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente décision peut faire l'objet, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication, d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, par voie postale au 6
Allée de l'Ile Gloriette — CS 24111 — 44041 NANTES CEDEX, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site
www.telerecours.fr.