Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste voeux et deliberations cm 02 04 2025 ok
Déliberation - liste delib et voeux cm 05 02 25
Déliberation - liste voeu et delib cm 22 04 2026
Déliberation - liste voeu et delib cm 22 04 2026
Déliberation - liste delib et voeux cm 05 02 25
Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 04 2025
Déliberation - liste voeux et delib cm 11 12 2024
Déliberation - liste voeux et delib cm 2025 07 02
Déliberation - liste voeu et delib cm 9 10 2024 ok
Déliberation - liste voeux et delib cm 11 12 2024
Déliberation - liste voeux et deliberations cm 02 04 2025 ok
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Déliberation - liste voeux et deliberations cm 02 04 2025 ok)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
1
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
Convocation adressée le 26 mars 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 24
Nombre de conseillers votants : 31
Secrétaire de Séance : Alain Delanchy
Etaient présents : Olivier CONTE, Eloïse DRAPEAU, Amin BRIMOU, Marion PERSIANI, Alain DELANCHY, Jeanine METAIS, Mickaël CHAPEAU, Gamzé AK, Alain GARCIA, Christian BONNARD, Régis DUROUCHOUX, Emmanuel FRANÇOIS , Mukerrem AK, Laurence LEFEVRE, Stéphane AUDUSSEAU, Gilles FREMONT, Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE, Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Cédric ROSMORDUC, Catherine BONNEAU, Mohamed BENBEDRA, Anis GUELMAMI, Nabil BENZAIT, Béatrice GROSLERON
Avaient donné pouvoir :
Annick MARICHAL procuration à Amin BRIMOU
Christophe DE AMORIM procuration à Alain GARCIA
Romain DANGER procuration à Alain DELANCHY
Pascaline DAUMAIN procuration à Eloïse DRAPEAU
Annick VOLATIANA procuration à Gamzé AK
Samira MOKADEM procuration à Jeanine METAIS
Fatiha KENDRI procuration à Nabil BEZAIT
Cyrille JEANNEAU procuration à Anis GUELMAMI (de 18 h 13 à 20 H 10) Emmanuel FRANCOIS procuration à Marion PERSIANI (à partir de 20 h 12)
Absents : Anis GUELMAMI (jusqu’à 18 h 13) , Cyrille JEANNEAU (pouvoir à partir du 18 h 13)
VŒUX
- 2025 04 02-00 Vœu présenté par le groupe d’opposition « A Gauches Toute ! »
VŒU AJOURNE – renvoi en commission
Arrivée à 18 h 13 de M. Anis Guelmami avec pouvoir de M. Cyrille Jeanneau Nombre de conseillers présents : 25
Nombre de conseillers votants : 33
LISTE VŒUX ET DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
2 AVRIL 2025 2
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
- 2025 04 02- 01Vœu présenté par le groupe d’opposition « J’Aime Saint-Pierre-des-
Corps » pour la pérennisation du Centre Municipal de Santé (CMS)
Amendement proposé par Monsieur Nabil Benzaït, propose une suppression dans le premier
paragraphe du vœu.
VOTES de l’amendement : CONTRE 22
POUR 8 (Michel SOULAS, Sylvie
LENOBLE, Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Cédric ROSMORDUC,
Mohamed BENBEDRA, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT, Béatrice GROSLERON)
ABSTENTIONS 3 (Anis GUELMAMI , Cyrille
JEANNEAU, Catherine BONNEAU)
Amendement non adopté.
VOTES du Voeu : POUR 30
ABSTENTIONS 3 (Nabil BENZAIT, Fatiha
KENDRI, Emmanuel FRANCOIS)
Vœu adopté à la majorité.
- 2025 04 02-02 Vœu présenté par le groupe d’opposition « Vivre Ensemble Solidaires en
Métropole Tourangelle » - Estimation des domaines pour les cessions et acquisitions de la
ville
VOTES : CONTRE 22
POUR 10 (Michel SOULAS, Sylvie
LENOBLE, Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Cédric ROSMORDUC,
Mohamed BENBEDRA, Catherine BONNEAU, Anis GUELMAMI , Cyrille
JEANNEAU, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT)
ABSTENTION 1 (Béatrice GROSLERON)
Vœu non adopté.
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2025
- 2025 04 02-03 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 Février 2025
(prise en compte des modifications demandées en séance).
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
COMPTE RENDU DE DELEGATION :
- 2025 04 02-04 Compte-rendu de la délégation accordée au maire en application de l’article l.2122-22 alinéa 4 du Code Général des collectivités territoriales (C.G.C.T.) PREND ACTE 3
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
- 2025 04 02-05 Délégation accordée à Monsieur le Maire ou à l’adjoint délégué en son
absence, pour accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.
PREND ACTE
ADMINISTRATION GENERALE :
- 2025 04 02-06 Modification de la composition des commissions consultatives
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
FINANCES :
- 2025 04 02-07 Adoption du Compte de Gestion 2024 – Budget Principal
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-08 Adoption du Compte Administratif 2024 - Budget Principal
Madame Drapeau a été désignée pour présider la séance lors de l’approbation du Compte Administratif.
Monsieur le Maire, Olivier Conte, s’est retiré et ne prend pas part au vote.
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-09 Affectation des résultats 2024 au budget primitif de l’exercice 2025 – Budget Principal de la commune
Le groupe « A GaucheS toute ! » propose un amendement portant sur l’affectation des résultats 2024 au budget primitif de l’exercice – Budget principal de la commune.
VOTES de l’amendement : CONTRE 22
POUR 6 (Michel SOULAS, Sylvie
LENOBLE, Laëtitia ALLYASBGRAN- QUINTARD, Anis GUELMAMI, Cyrille JEANNEAU, Béatrice GROSLERON)
ABSTENTIONS 5 (Cédric ROSMORDUC,
Mohamed BENBEDRA, Catherine BONNEAU, Nabil BENZAIT, Fatiha KENDRI)
Amendement non adopté.
VOTES de la délibération : POUR 22
CONTRE 11
Délibération adoptée à la majorité. 4
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
- 2025 04 02-10 Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025
VOTES : POUR 23
CONTRE 10 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE,
Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Cédric ROSMORDUC, Mohamed BENBEDRA, Catherine BONNEAU, Anis GUELMAMI, Cyrille JEANNEAU, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT)
Délibération adoptée à la majorité.
- 2025 04 02-11 Adoption du Budget Primitif 2025 – Budget Principal
Le groupe « J’aime St-Pierre-des-Corps » propose un amendement
VOTES de l’amendement : CONTRE 22
POUR 6 (Michel SOULAS, Sylvie
LENOBLE, Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Anis GUELMAMI, Cyrille JEANNEAU, Béatrice GROSLERON)
ABSTENTION 5 (Cédric ROSMORDUC,
Mohamed BENBEDRA, Catherine BONNEAU, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT)
Amendement non adopté.
Arrivée à 20 h 10 de M. Cyrille Jeanneau et départ à 20 H 12 de M. Emmanuel François
(pouvoir à Mme Persiani)
Nombre de conseillers présents : 25
Nombre de conseillers votants : 33
VOTES de la délibération : POUR 22
CONTRE 11
Délibération adoptée à la majorité.
- 2025 04 02-12 Adoption du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Rabaterie VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-13 Adoption du Compte Administratif 2024 - Budget Annexe Rabaterie
Madame Drapeau a été désignée pour présider la séance lors de l’approbation du Compte Administratif.
Monsieur le Maire, Olivier Conte, s’est retiré et ne prend pas part au vote.
VOTES : POUR 30
Monsieur Nabil BENZAIT et Madame Fatiha KENDRI
(pouvoir à N. Benzaït) ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à l’unanimité. 5
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
- 2025 04 02-14 Affectation des résultats 2024 au budget primitif de l’exercice 2025 – Budget Annexe Rabaterie
VOTES : POUR 23
CONTRE 3 (Cédric ROSMORDUC, Mohamed BENBEDRA, Catherine BONNEAU)
ABSTENTIONS 5 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE, Laëtitia
ALLYASBGRAN-QUINTARD, Cyrille JEANNEAU, Anis GUELMAMI)
Monsieur Nabil BENZAIT et Madame Fatiha KENDRI (pouvoir à N. Benzaït) ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à la majorité.
- 2025 04 02-15 Adoption du Budget Primitif 2025 – Budget Annexe Rabaterie VOTES : POUR 23
CONTRE 5 (Anis GUELMAMI, Cyrille
JEANNEAU, Cédric ROSMORDUC, Mohamed BENBEDRA,
Catherine BONNEAU)
ABSTENTIONS 3 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE,
Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD)
Monsieur Nabil BENZAIT et Madame Fatiha KENDRI
(pouvoir à N. Benzaït) ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à la majorité.
Madame Béatrice Grosleron absente.
Nombre de conseillers présents : 24
Nombre de conseillers votants : 32
- 2025 04 02-16 Mobilisation du solde Ex Crst vers enveloppe 2
VOTES : POUR 22
ABSTENTIONS 10
Délibération adoptée à la majorité.
Retour de Madame Béatrice Grosleron.
Nombre de conseillers présents : 25
Nombre de conseillers votants : 33
- 2025 04 02-17 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour 2025
VOTES : POUR 25
ABSTENTIONS 8 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE,
Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Cédric ROSMORDUC, Mohamed BENBEDRA, Catherine BONNEAU, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT)
Délibération adoptée à la majorité. 6
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
- 2025 04 02-18 Versement d’une subvention au CCAS pour 2025
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-19 Modification n°1 de l’autorisation de programme crédit de paiement rénovation énergétique - Ecole maternelle Viala Stalingrad
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-20 Tarif Restauration Municipale : organismes extérieurs
VOTES : POUR 28
ABSTENTIONS 5 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE,
Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT)
Délibération adoptée à la majorité.
BATIMENT :
- 2025 04 02-21 Gestion technique du parc automobile de Tours Métropole Val de Loire basé à Saint-Pierre-des-Corps
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
BAUX – MARCHES PUBLICS - ASSURANCES :
- 2025 04 02-22 Remboursement d’une œuvre dégradée – Exposition Diego Movilla
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
ESPACES PUBLICS - ENVIRONNEMENT :
- 2025 04 02-23 Programme « Plus belle ma ville» - Contractualisation entre la ville de Saint-
Pierre-des-Corps et l’éco organisme ALCOME.
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02- 00Convention de partenariat d’apiculture urbaine entre l’association
Biodivercity et la ville de Saint-Pierre-des-Corps
DELIBERATION AJOURNEE
PETITE ENFANCE :
- 2025 04 02-24 Convention Territoriale Globale 2025-2028
VOTES : POUR 30
ABSTENTIONS 2 (Cyrille JEANNEAU, Anis GUELMAMI)
Madame Eloïse DRAPEAU ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à la majorité. 7
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
POLITIQUE DE LA VILLE :
- 2025 04 02-25 Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement -
« Centre Social - Les Ateliers des Possibles »
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES :
- 2025 04 02-26 Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-27 Création des emplois saisonniers d’activité
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-28 Rémunération du personnel recruté à titre temporaire pour travailler l’été
dans les centres de vacances et dans les centres de loisirs sans hébergement
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-29 Création d’un emploi permanent administratif à temps non complet
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-30 Tableau des effectifs 2025
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-31 Création des emplois non permanents pour faire face à un accroissement
temporaire d’activité
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
SCOLAIRE :
- 2025 04 02-32 Projet de subvention de 17 € par enfant, par école
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
URBANISME :
- 2025 04 02-33 Avenant N° 1 au protocole d’accord avec le groupe Chessé préalable à une
offre d’acquisition du Centre Commercial M. Thorez
VOTES : POUR 26
CONTRE 2 (Cyrille JEANNEAU, Anis GUELMAMI) 8
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
ABSTENTIONS 5 (Michel SOULAS, Laëtitia ALLYASBGRAN-
QUINTARD, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT, Béatrice GROSLERON)
Délibération adoptée à la majorité.
- 2025 04 02-34 Avenant N° 1 à la convention de portage référencée CP 20226012 conclue
avec l’Etablissement Public Foncier Local du Val de Loire sur le secteur Rochepinard
VOTES : POUR 32
ABSTENTION 1 (Béatrice GROSLERON)
Délibération adoptée à la majorité.
- 2025 04 02-35 Vente de la parcelle cadastrée AM 297, située rue Eugénie Grandet
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
- 2025 04 02-36 Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Tours Métropole Val de Loire (TMVL) pour la réalisation des aménagements publics du secteur du centre commercial de la Rabaterie
VOTES : POUR 26
ABSTENTIONS 5 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE,
Laëtitia ALLYASBGRAN-QUINTARD Cyrille JEANNEAU, Anis GUELMAMI)
Monsieur Nabil BENZAIT et Madame Fatiha KENDRI
(pouvoir à N. Benzaït) ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à la majorité.
- 2025 04 02-37 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune pour l’année 2024
PREND ACTE
- 2025 04 02-38 Délibération complémentaire pour la vente de 9 165 m² de surface de plancher sur les parcelles cadastrées AY 283, 285, 287, 288, 289, 290, 291, 293 situées ZAC Gare
VOTES : POUR 22
CONTRE 8 (Cédric ROSMORDUC, Mohamed BENBEDRA,
Catherine BONNEAU, Anis GUELMAMI, Cyrille JEANNEAU, Fatiha KENDRI, Nabil BENZAIT, Béatrice GROSLERON)
ABSTENTIONS 3 (Michel SOULAS, Sylvie LENOBLE, Laëtitia
ALLYASBGRAN-QUINTARD)
Délibération adoptée à la majorité. 9
Ville de Saint-Pierre-des-Corps – Conseil Municipal du 2 avril 2025
- 2025 04 02-39 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral relatif à la mise en place de servitudes d’utilité publique sur le site de PRIMAGAZ
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
VIE ASSOCIATIVE :
- 2025 04 02-40 Attribution des subventions municipales 2025 aux associations – Budget
principal de la commune
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
Départ à 22 h 10 de Madame Marion Persiani (pouvoir de M. Emmanuel François non
comptabilisé).
Absence de Monsieur Anis Guelmami.
Nombre de conseillers présents : 23
Nombre de conseillers votants : 31
- 2025 04 02-41 Remboursement des locations de la salle Joliot-Curie
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS ORALES :
- Question orale du groupe d’opposition « J’Aime Saint-Pierre-des-Corps » : Monsieur le
Maire, quand aura lieu l’inauguration des toilettes de la place Maurice Thorez ?
- Question orale du groupe d’opposition « A Gauches Toute ! » : demande ce que pense M.
le Maire, de donner à des futurs rues ou lieux publics le nom de femmes élues en France
en 1925 dont 2 femmes de la ville : Emilie Joly et Adèle Méthivier.
- Question orale du groupe d’opposition « Vivre Ensemble Solidaires en Métropole
Tourangelle » qui porte sur le suivi des vœux : M. le Maire, disposez-vous d’une réponse
sérieuse de « tourangeau » à nous apporter sur les suites à donner au vœu exprimé par le
conseil municipal de Saint-Pierre-des-Corps d’accueillir un cimetière métropolitain ?