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Déliberation - n11k9vae8fw3u4a
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Chamvres.
Lien du pdf (Déliberation - n11k9vae8fw3u4a)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT DE l'Yonne
Canton de Charny
Mairie de CHAMVRES
Place de la Mairie
89300 CHAMVRES
Tél : 03.86.91.02.46
Email : mairie.chamvres0221@orange.fr
Listes des délibérations lors de la séance du Conseil Municipal
du 9 avril 2024
N° Objet Décision du Conseil
2024/01 | Approbation du compte administratif 2023 Adoptée
2024/02 | Approbation du compte de gestion 2023 Adoptée
2024/03 | Affectation du résultat Adoptée
2024/04 | Subvention 2024 : coopérative scolaire primaire et Adoptée maternelle
2024/05 | Subventions 2024 : associations Adoptée
2024/06 | Provisions pour dépréciations des créances douteuses Adoptée
2024/07 | Amortissements Adoptée
2024/08 | Loyer Pisciculture Adoptée
2024/09 | Indemnités des élus : Modification Adoptée
2024/10 | Prime de pouvoir d'achat Adoptée
2024/11 | Fixation des taus d'imposition 2024 Adoptée
2024/12 | Vote du budget Adoptée
2024/13 | Motion pour la construction d’un nouveau lycée dans le | Adoptée
nord de l'Yonne
2024/14 | Approbation des nouveaux statuts de la CCJ Adoptée
2024/15 | Délibération définissant les zones d'accélération de Adoptée
l'énergie
2024/16 | Transport scolaire Adoptée
Le Maire,
Patrice CHAS