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Déliberation - z1vwau7uqk5ardp
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Chamvres.
Lien du pdf (Déliberation - z1vwau7uqk5ardp)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE l'Yonne
Canton de Charny
Mairie de CHAMVRES
Place de la Mairie
89300 CHAMVRES
Tél : 03.86.91.02.46
Email : mairie.chamvres0221@orange.fr
du 10 avril 2025
Listes des délibérations lors de la séance du Conseil Municipal
N° Objet Décision du Conseil
2025/05 | Approbation du compte financier 2024 Adoptée
2025/06 | Fixation des taux d'imposition Adoptée
2025/07 | Affectation du résultat Adoptée
2025/08 | Subvention 2025 : coopérative scolaire primaire et Adoptée
maternelle
2025/09 | Subventions 2025 Adoptée
2025/10 | Provisions pour dépréciation pour créances douteuses Adoptée
2025/11 | Vote du budget Adoptée
2025/12 | Avenant n°1- Convention de service commun entre la Adoptée
CC] et la commune de Chamvres pour l'instruction des
autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols
2025/13 | Désignation du représentant à la commission de la CCJ Adoptée
« Aménagement territoire ruralité-OT »
Le Maire,