Compte-Rendu - CR 2019.02.18

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Compte-Rendu - CR 2019.02.18 Document publié le Lundi 18 février 2019 par la commune d'Avoine. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2019.02.18)Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Consommateurs, Z COMPTE-RENDU 7

#7 CONSEIL MUNICIPAL

Avoine Du 18 FEVRIER 2019 à 20H00 Page 1/9

L'an deux mil dix-neuf, le dix-huit février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune

d’AVOINE était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation légale en

date du 12 février 2019, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,

PRÉSENTS

M. GODOY — Maire

Mmes HENRY — BERTAULT — MM REMMERIE - DALY Maire-adjoints

M. ALBERT — Mme ASTIER — M. FERDOEL — Mmes BERGMANN -— DEPAIX — DUPLESSIS. C -

DUPLESSIS .Æ — MM. SORAIS — KLIMCZAK — CHARRIER — Conseillers

ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR

M. DESBLACHES à M. GODOY

M. LALOUETTE à Mme HENRY

Mme AUROUX à M. KLIMCZAK

ABSENT

M. MARTIN

Secrétaire de séance : Elodie DUPLESSIS

Une minute de silence est observée suite au décès le 11 février, de Monsieur Raymond Thivault,

Conseiller municipal de la Commune d’Avoine de 1983 à 2001.

Approbation à l’unanimité du compte rendu du 28/01/2019 :

Monsieur Charrier s'interroge sur la nécessité de faire référence, dans le compte-rendu, à Particle du

CGCT qui interdit les ajouts à l’ordre du jour.

Monsieur le Maire précise qu’un ajout à l’ordre du jour peut-être fait dans la mesure où la question a

une faible importance.

Monsieur le Maire apporte également quelques compléments au compte-rendu du 28/01/2019 à

destination de M. Charrier.

Il regrette de ne pas avoir eu le règlement intérieur du Conseil à portée de main.

Toutefois, quand vous citez un article du règlement intérieur du Conseil, il serait de bon ton de le citer

dans son intégralité et non seulement la partie qui vous arrange.

En l'occurrence l'article 7 précise :

« Sauf décision contraire du maire, notamment en cas d’urgence (« notamment » ne signifie pas

« exclusivement »} toute affaire soumise au Conseil Municipal doit être préalablement étudiée en

commission. Les commissions n’ont aucun pouvoir de décision. »

Vous n'avez pas appris la vente de l’ancienne bibliothèque le jour du Conseil, vu que cette vente était

inscrite en clair sur la convocation qui vous a été adressée dans les délais légaux et que vous aviez tout

loisir de m'interroger comme vous l’aviez fait par le passé sur d’autres sujets.

Le retrait d’une question à l’ordre du jour peut être fait par le Maire uniquement.

Le report peut être demandé si la majorité du Conseil le demande.

Monsieur Charrier précise qu'il ne connait pas par cœur l'article 7 du règlement intérieur.Décisions prises depuis le dernier conseil :

- 2019.02.04/02 du 04/02/2019relative à l'acquisition et installation de deux classes mobiles à l’école élémentaire avec la société INFORMATECH pour un montant de 15.077,49 € HT

- 2019.02.04/03 du 04/02/2019 relative à la surveillance du festival AZG 2019 avec la société TITAN pour

un montant minimum de 20.000,00 € H.T et un montant maximum de 60.000,00 € H.T

- 2019.02.04/04 du 04/02/2019 relative à l’audit de renouvellement pour la certification ISO 9001 avec

la société AFNOR pour un montant de 5.720,00 € HT

Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :

e Finances : subventions 2019

> USEAB

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Monsieur Albert propose au Conseil de verser une subvention de 131.300,00 €, en faveur de l'USFAB

au titre de la saison 2019-2020 répartie comme suit :

Fonctionnement 125.000,00 €

Action spécifique (gym volontaire — Festirun) 4.000,00 €

Subvention exceptionnelle 2.300,00 €

TOTAL 131.300,00 €

Votée à l'unanimité

> Avoine Beaumont Gymnastique

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Monsieur Albert propose au Conseil de verser une subvention de 147.500,00 €, en faveur du Club « Avoine Beaumont Gymnastique » au titre de la saison 2019-2020 répartie comme suit :

Fonctionnement : 145.000,00 €

Action spécifique (stage été) : 2.500,00 €

TOTAL 147.500,00 €

Votée à l'unanimité

> Avoine Olympique Chinon Cinais

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Monsieur Albert propose au Conseil de verser une subvention de 300.000,00 €, en faveur du Club

« Avoine Olympique Chinon Cinais », au titre de la saison 2019-2020.

Votée à l'unanimité> Club d'échecs

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Monsieur Albert propose au Conseil de verser une subvention de 44.100,00 £, en faveur du Club

d’Echecs d'AVOINE — au titre de l'année 2019 comme suit :

Fonctionnement : 21.500,00 €

Action spécifique 6.000,00 €

Subvention exceptionnelle (Open) 16.600,00 €

TOTAL 44.100,00 €

Votée à l’unanimité

> Associations sportives

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Monsieur Albert propose au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2019 :

Association Subvention de fonctionnement

Société de pêche 2.200,00 €

Société de pêche 800,00 €

Action spécifique (Alevinage) ’

Société de chasse 2.000,00 €

Véron Triathlon 3.000,00 €

Véron Triathlon

Subvention exceptionnelle (vêtements) 1.000,00 €

CCE 37

Action spécifique (Découverte) 4.506,00 €

Sport Santé Chinon 1.000,00 €

Cyclo Sport Chinonais 3.000,00 €

Confluence Plongée 6.000,00 €

A cheval l’Escapade 6.000,00 €

UNSS Collège Becquerel 500,00 €

Agility canine 2.500,00 €

Tor des Géants 650,00 €

TOTAL 36.150,00 €

Monsieur te Maire précise que le Tor des Géants est un trail de 330 km avec plus de 24 000 m de

dénivelé auquel participera un gendarme du PSPG du 8 au 15 septembre, sous les couleurs de la

commune.

Compte tenu de leur implication au sein des associations :

MM. SORAIS et CHARRIER ne prennent pas part au vote de la subvention pour l'association Sport

Santé dans le Pays du Chinonais.

M. ALBERT ne prend pas part au vote de la subvention pour l'association Cyclo Sport Chinonais.

Votées à l’unanimitéÀ Avoine sport boule

Intervenant : Jean-Marcel ALBERT

Monsieur le Maire propose au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2019 :

Association Subvention de fonctionnement

Avoine Sport Boule 1.500,00 €

Avoine Sport Boule

Action spécifique {tournoi stage découverte) 1-500,00 €

TOTAL 3.000,00 €

Pour :18 Contre :0 Abstention : 1

ÿ Associations diverses

Intervenante : Brigitte BERTAULT

Madame Bertault propose au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2019 :

Associations Sommes

AFM Télèthon 750,00 €

Association des Anciens Combattants | 700,00 €

{ADAC)

Vaincre la mucoviscidose (AFLM} 300,00 €

Club Le Temps de Vivre 1.300,00 €

Lire et Dire 500,00 €

Prévention routière 100,00 €

Société de Protection des Animaux 100,00 €

Club ERCA 1.200,00 €

Image Club du Véron 1.000,00 €

Association des Jardins Familiaux 500,00 €

Comité de jumelage HEEMSEN 1.500,00 €

Union des camping-caristes 300,00 €

Dragon Ladies 500,00 €

Protection civile 600,00 €

Harmonie de Huismes 500.00 €

Harmonie du Véron 500,00 €

Cie du Petit Monde (Festival Charleville | 3.000,00 €

Mézière} Action spécifique

TOTAL 13.350,00 €

ilest précisé que les Dragon Ladies est une association de lutte contre le cancer du sein.

Compte tenu de son implication au sein de l'association, Mme BERTAULT ne prend pas part au vote

pour la subvention de l'ADAC.

Votées à l'unanimité> Domaine scolaire

Intervenante : Francine HENRY

Madame HENRY propose au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2019 : |

|

Associations Sommes |

Association des Parents d’Elèves 800,00 € |

USEP (Fonctionnement) 400,00 € | Ecole Maternelle Henri Matisse 1.100,00 € | Ecole élémentaire Joliot Curie 1.520,00 € j TOTAL 3.820,00 €

Votées à l’unanimité

. Affaires Générales

> Immeuble 22 rue Marcel Vignaud — Approbation PRO

Intervenant : Didier GODOY

Monsieur le Mäire soumet au Conseil le dossier « PROJET » relatif à l'aménagement de deux surfaces

commerciales en rez-de-chaussée de l'immeuble sis 22 rue Marcel Vignaud à AVOINE.

L’estimation des travaux s'élève à la somme totale de 70.400,00 € H.T.

Madame Henry précise que VTH aura en charge la gestion des logements (F4, 2 F2 dont un

accessibilité PMR et un F3 en duplex)

Monsieur Charrier demande si le reste du chantier est terminé ? i

Monsieur le Maire précise que la livraison est prévue pour fin mars.

Votée à l'unanimité

Ÿ Redevance d'occupation temporaire du domaine public par les chantiers de travaux

Intervenant : Didier GODOY

En vertu du décret n°2015-334 du 25 mars 2015 fixant le régime des redevances dues aux communes

et aux départements pour l'occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux

sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz et aux

canalisations particulières d'énergie électrique et de gaz,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil décide :

- _ D'instaurer ladite redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par

les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution

d'électricité et de gaz ;

-__ D'en fixer le mode de calcul, conformément au décret n°2015-334 du 25 mars 2015, en

précisant que celle-ci s’applique au plafond réglementaire :

PR'D=PRD/10

Où :

PR'D exprimé en euros, est le plafond de redevance due, au titre de l'occupation provisoire du

domaine public communal par les chantiers de travaux, par le gestionnaire du réseau de

distribution ;

PRD est le plafond de redevance due par le gestionnaire du réseau de distribution au titre de

l'article R. 2333-105.Votée à l'unanimité

> SIEIL— Adhésion de la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire

Intervenant : Didier GODOY

La commune d’Avoine est membre du Syndicat Intercommunal d’Energie d’indre et Loire (SIEIL) dont

la compétence concerne l'éclairage public, les infrastructures de recharges de véhicules électriques

et le système d’information géographique.

La Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire a sollicité son adhésion au SIEIL, pour la

compétence « Eclairage public ».

Le Comité Syndical, réuni le 11 décembre 2018, a accepté l’adhésion de la Communauté de

Communes Touraine Ouest Val de Loire au SIEIL.

Conformément à l'article L. 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les conseils

municipaux des communes membres du SIEIL doivent délibérer afin d'approuver cette adhésion.

Votée à l’unanimité

. Personnel

> Tableau des effectifs au 1° mars 2019

Intervenant : Didier GODOY

Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des effectifs à compter du 1° mars 2019, afin de

faire bénéficier un adjoint administratif principal de 2°" classe d’un avancement au grade d’adjoint

administratif principal de 1%"° classe.

Voté à l'unanimité

. Culture

Intervenant : Michef DALY

> Festival Avoine Zone Groove — Programmation

Vu l'avis favorable de la commission « Culture » en date du 7 février 2019, et dans le cadre du

Festival Avoine Zone Groove 2019, qui aura lieu les 28, 29 et 30 juin 2019, Monsieur le Maire informe

le Conseil de la programmation artistique de la scène principale :

- Vendredi 28 Juin 2019 — HYPHEN HYPHEN / MARTIN SOLVEIG

- Samedi 29 Juin 2019 — THE DIRE STRAITS EXPERIENCE / SUPERTRAMP’S ROGER HODGSON

- Dimanche 30 Juin 2019 — SUZANE / GAUVAIN SERS / ZAZ

Le Festival aura lieu sur le terrain du stade d’Athlétisme, rue Georges Joubert à Avoine.

Monsieur Klimezak précise les raisons du vote de Mme Auroux qui s’abstient compte tenu de la non

communication du budget du festival et de la diffusion de la programmation avant l’approbation du

Conseil.

POUR : 15 CONTRE : 1 ABSTENTIONS : 2} Festival Avoine Zone Groove - Tarification

Dans le cadre du Festival Avoine Zone Groove 2019, il convient d'approuver les tarifs pour les différents

concerts du festival qui se dérouleront les 28, 29 et 30juin 2019 :

Scène Principale (plein air) Vendredi / Vendredi, samedi et dimanche Samedi / Dimanche

Plein tarif location (jusqu’au 27 juin 2019 à 17h30 inclus) 32 Euros

Plein tarif (du 27 juin 17h31 au 30 juin 2019) 37 Euros

Tarif comité d'entreprise 27 Euros

Tarif réduit (étudiants, scolaires, demandeurs d'emploi, bénéficiaires du RSA socle,

personnes bénéficiaires de l’A.A.H (allocation adulte handicapé) ou d’une carte 22 Euros d'invalidité, intermittents du spectacle sur présentation de justificatif)

Tarif enfant (enfant âgé de moins de 12 ans à la date du concert sur présentation de à tant 5 Euros justificatif)

Tarif agents actifs et retraités de la Mairie d’Avoine, agents actifs de la CCCVL et CIAS os 22 Euros {dans la limite de 2 places par agent et par concert)

Tarif adhérent de l’Amicale du Personnel de la CCCVL {sur présentation de la carte

adhérent, dans la limite de 2 places par adhérent et par concert) 27 Euros

Offre non cumulable avec les autres avantages octroyés.

Passeport 3 jours « 20 ans » {valable pour les jeunes nés en 1999 sur présentation

d'une pièce d'identité au festival où le billet sera échangé contre un bracelet - dans la 20 Euros limite des 200 premiers passeports)

Passeport promotionnel (valable pendant 1 mois suivant la date d'ouverture de la

billetterie, et dans la limite des 750 premiers passeports) A0 Euros

3 jours

Passeport 3 jours

Plein tarif 60 Euros Tarif réduit 48 Euros

Par ailleurs, Monsieur le Maire propose au Conseil de rembourser:

- lesbiliets

- les passeports (au prorata)

en cas d'annulation de spectacles, de changement d’horaires ou d’arrêt du spectacle à moins de la

moitié de sa durée.

Pour:15 Contre:1 Abstention :2

> Festival Avoine Zone Groove -— Protocole d'accord de partenariat NR

Afin de promouvoir, au niveau régional et interrégional, le Festival Avoine Zone Groove (AZG) qui se

déroulera les 28, 29 et 30 juin 2019, Monsieur le Maire fait part au Conseil du protocole de

partenariat proposé par les Sociétés du Groupe La Nouvelle République.

Dans le cadre de ce partenariat, le protocole d'accord 2019 présente les engagements des

différentes entités à savoir :

[>- _ NR Communication: Plan de communication NR (insertions NR départements 37 et 86,

Courrier de l'Ouest, TV Magazine et TMV), web et création graphique pour une valeur de

28.397,00 € HT.

- La Nouvelle République Centre Ouest: Extension de diffusion et achats de journaux pour

une valeur de 3.320,00 € HT,

- TV Tours Val de Loire : Création et diffusion de spots publicitaires d’une valeur de 3.264,00 €.

- Campagne Média Square pour une valeur de 5.000,00 € HT.

Soit un total de 39.981,00 € HT après remise offre partenaire (contre 71.816,00 € HT initialement

prévu)

En contrepartie, la commune d’Avoine, organisatrice du festival AZG, s'engage sur les points suivants

et détaillés en annexe :

- un accueil privilégié, sur le festival Avoine Zone Groove (accès espace vip, visibilité et

retour d'image) en faveur du Groupe de la Nouvelle République,

- des mises à dispositions de places en amont de l'événement pour diverses opérations

jeux concours en faveur du Groupe de la Nouvelle République,

- la présence logo sur les différents supports de communication de l'événement.

-__ l'affichage de 7 banderoles NR

- la mise à disposition d’un espace avec accès wifi sur le site

Ce protocole d'accord arrivera à échéance le 31 juillet 2019.

Monsieur Sorais souhaîte connaître la valorisation de la contrepartie à la charge de la commune,

Cette valorisation s'élève à 15 565 € TTC

Pour:15 Contre:1 Abstention : 2

. Fêtes et cérémonies

Intervenante : Brigitte BERTAULT

> Fête républicaine

Dans le cadre de la Fête Républicaine qui aura lieu le 6 juillet 2019, au Lac Mousseau, il est soumis au

Conseil le contrat émanant de l'Orchestre CRISTAL pour un montant de 1.260,41 € auquel s'ajoutent

les frais de GUSO.

Voté à l'unanimité

> Questions diverses

Monsieur le Maire fait part de la lettre de remerciement

-__ du Centre équestre d'Isaré

- du club Croisière Energie 37 pour le don de T-Shirt.

Madame Henry rappelle au Conseil les réunions suivantes :

- Réunion publique exceptionnelle de la CLI à l'occasion du 4Ÿ"° réexamen périodique

des réacteurs de 900 mégawatts, le 19 février à 18h30 à Beaumont en Véron. C’est

un enjeu important pour la vie économique de notre territoire ;

- Réunion de l'AMIL le 28 février à 18h au Centre social sur les violences faites aux

femmesMonsieur Charrier souhaite une précision sur le sens de circulation de la rue Jean Brémard.

Monsieur le Maire indique au Conseil que le sens sera rétablit après la fin des travaux

d'aménagement des deux surfaces commerciales.

Madame Bergmann estime que le sens actuel est plus pratique.

Monsieur le Maire précise qu’il vaut mieux restaurer le sens initial afin de faciliter l'entrée de ville

pour les savignéens.

Madame Henry rappelle également la séance du 9 mars 2019 pour la journée de la femme.

Monsieur Albert précise que la Roue Tourangelle passera le 7 avril 2019 sur Avoine. Des signaleurs

sont recherchés pour assurer la sécurité de la course sur Avoine.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Elodie DUPLESSIS Didier GODOY