Déliberation - PJ1 DELIBERATION 2023 13 PUBLI

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Déliberation - PJ1 DELIBERATION 2023 13 PUBLI Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly. Lien du pdf (Déliberation - PJ1 DELIBERATION 2023 13 PUBLI)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget, Envoyé en préfecture le 12/04/2023

Reçu en préfecture te 12/04/2023 … _ EE ae

Publéte |2 OUI 23 °°

10 : 059-215903832-20230405-DEL. 23 043-DE

MARLY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Commune - MARLY (1)

AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)

Numéro SIRET : 21590383200016

POSTE COMPTABLE : SGC DE VALENCIENNES

M. 14

Budget primitif

voté par nature

BUDGET : MAIRIE DE MARLY (3)

ANNEE 2023

Li} indiquer la natura furidique at to nom de la coflactiité ou de l'étabtissement {communo, CGAS, EPCI, syndical mixte, alc). {}Aenselgaer Uniquement pour les budgets annoxes.

43) Indiquer le budget concorné : budget prindpal ou fibellé du budget annoxo.

Page |MARLY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023

Sommaire

I - Informations générales (6)

À- Informations staïistiques, fiscales et financières

8 - Modalités de vote du budget

HE - Présentation générale du budget

A - Vue d'ensemble - Sections

A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

A3 - Vue d'ensemble - Section d'inveslissement - Chapilres

Bi - Balance générale du budget - Dépenses

B2 - Balance générale du budget - Receltes

HIT - Vote du budget

At - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

A2 - Secllon de fonctionnement - Délall des receltes

Bi - Section d'investissement - Délali des dépenses

B2 - Section d'inveslissement - Détall des recelles

83 - Opérations d'équipement - Délai des chapilres et articles

IV - Annexes (7)

À - Éléments du bilan

A - Présentation croisée par fonclion {1}

Ati - Présentation craisée par fonction - Détail fonctionnement

AÂ.2 - Présentation crolséa par fonction - Détail investissement

A2.1 - Etat de la delle - Détail des crédits de {résorerie

A2.2 - Etat de la delle - Répartition par nature de delle

A2.,3 - Eial de la dette - Réparliion des emprunts par struclure de taux

A2,4 - Etat de la dette - Typologie de la réparlition de l'encours

A2,5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture

A2.6 - Etat de la delle - Delte pour financer l'emprunt d'un autre organisme

A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes

A3 - Méthodes utilisées pour les amorilssements

A4 - Elai des provisions

A5 - Eiatemeni des provisions

A6,1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

À6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes

ATES - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)

A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - mvestissement (2}

A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnetnent (3)

A7.2.2 - Etats de ta répartition de la TÉOM - Investissement (3)

AB - Etat des charges transférées

A8 - Détall des opérations pour le compte de liers

B - Engagements hors bilan

B1,1- Etat des emprunis garantls par la commune ou l'établissement (4)

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt

B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail

84.4 - Etat des contrais de partenariat public-privé

B1,5- Etat des autres engagements donnés

B1.6 - Etat des engagements reçus

B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget {6}

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédils de paiement afférents

B2.2 - Elal des autorisations d'engagement et des crédits de patement afférents

B3 - Emploi des receties grevées d'une affectation spéciale

C + Autres éléments d'informations

O1 - Etat du personnel

C2 + Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4)

C3.1 - Liste des organismes de regroupernent auxquels adhère la commune ou l'établissement

©3.2- Liste des établissements publics créés

C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget nnnexe

C3,4- Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe

D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en malière de taux de contributions directes

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D2 - Arrêté el signatures iD : 059-215903832-20230405-DEL_ 23

MARLY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023

{i} Coïto présontaton est obligato’re pour les communes do 3 600 habitants ot plus {est L, 2312-3 du CGCT}, Jos groupements comprenant au moins Uno communs da 3 500 habitants at plus (en. R. 8211-14 du CGCT) ot leurs établissements publics. Elle n'a copendant pas à être produile par les services et aclivité unique érigés en établissemont public ou budgel annexe. Les aulres communes at établissements pouventlos présenter de man'èce facultalive.

(2) Cet état no peut être produit quo par los communes dont la population est inférieure à 500 habélents et qui gêrent les services de distibulion do Feau polebls ot d'assainissement sous forma de régis simple sans budget andoxe (art L. 2224-11 du CGCT).

{8} Cet état est obligatoirement produil par les communes el groupements da communes de 40 00 habitants et plus ayant Insülué la TEGM et assurant au moins la collecte des déchsls ménagers {art L. 2339-1 du CGCT}.

{4} Cos états ne sont obligatoires que pour las communes de 3 600 habitants el plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupoments comprenant au moins uns commune de 3 500 habltenis el pies

{ar. L 6211-36 du CGCT, ait. L.. 5714-1 du CGCT) el leurs étabissements publics.

{5} Si la commune ou l'étabiissement décide d'alkibuer des suhvantons dans lo cadre du budget dans les conditions décrites à l'articie L. 2311-7 du CGCT.

(6) Les associations syndicales autorisées dolvont utitisor lour élal particuiler « informetions générales » annexé à l'érèlé n° NOR : INTB 1237402, relalf au cadre budgétairé ot comptable

appiicable aux assoclalions syndicales autorisées.

(7) Les associations syndicaios autariséas remptissent et folgnent unlquement fes états qui los concoment au ülre de l'exercice of au titfe du détail das comptes de blian.

Précisar, pour chaque ennexe, st'étal est sans objet le cas échéant.

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Code INSEE MARLY BP MAIRIE DE MARLY 2023

Informations statistiques Valeurs Populalion totale (colonne h du recensement INSEE) : 121365 Nombre de résidences secondaires {article R. 2313-1 fn fine) : 28 Nom de J'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :

Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole

Potentiel fiscal et financier {1} Moyennes nationales du

Valeurs par hab. potentiel financier par Fiscal Financier {population DGF) habitants de la strate

12 456 865 10321 544 1851.45 Euros 1152.36

informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de

la strate (3)

Collectivités

locales.qouv DGCL

1 | Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 237,55 1206

2 | Produit des impositions directes/population 478,17 676 3 | Receiles réelles de fonciionnement/population 1 217,46 1412

4 E Dépenses d'équipement brul/population 889,18 292 5 | Encours de delte/poputalion 694,04 1059 6 } DGF/populallon 321,02 198 7 |} Dépenses de personnet/dépenses réelles de fonctionnement (2) 53,57 % 61% 8 | Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 111,80 % 9 E Dépenses d'équipement brut/receltes réelles de fonctionnement (2) 73,04 % 20.7 % 40 _} Encours de la detterecelles réelles de fonclionnement (2) 57,01 % T4A %

Dans ensemble dos tableaux les cases grisées no doivent pas être remplies.

{1}1t s'agit du polentiet fiscal al du potenteï financier définis à l'aricie L. 23344 du code générat des collectivités tenitortales qui figurent sur la fiche de céparütlon de [a DGF de l'exercice N-4 élebilo sur le basa des informations N-2 {transmise par les sendces préfectoraux. {2) Les ratlos + à 8 sont obligatoïrs pour les cammunss de 3 500 habitants et plus et leurs étabiissements publics administratifs alnsi quo pour los EPCI dolés d'une fiscalité propce comprenant au moins uno commune de 3 500 habllants et plus.

Les ralios 7 à 10 sont obligatoires pour es communes de 40 009 habitants et plus et leurs établissements publics adrinlstraüfs afnst que pour les EPCI dotés d'une fiscaïté propre comprenant au moîns une commune de 10 000 habitants ol plus cf, articles L. 2343-1, L. 2343-2, R. 2943. R. 28132 ot R, 5244-46 dur CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dolés duno fiscaité propre elles syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, if conviendra d'appliquer los ratios prévus respecivement par les arlcles R. 2318-7,R, 521146 et R. 6711-3 du CGCT.

{8} 1 convient dindîques les moyennes de la catégoña de l'oiganisme en cause {commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, …) et ls sourcos d'où sont rées tes Informations {stabstiques de ta direclion générale des coïlectivités locates ou de la direction générola de la comptabilité publique}, # s'egit des moyennes de la dernière année cons.

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1 INFORMATIONS GENERALES

MODALITES DE VOTE DU BUDGET |

1 L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :

- au niveau (4) du chapitre pour la section de fonctionnement,

- au niveau (4) du chapitre pour la section d'investissement.

- avec (3) vote formel sur chacun des chapilres.

de dépense « opération d'équipement ».

l'exercice précédent.

- sans (2) les chapitres « opérations d'équipement » de l'état HI B 3.

La tiste des arlicles spécialisés sur tesquels l'ordonnateur ne peul procéder à des virements d'article à arllcle est ta suivante :

11 En l'absence de menlion au paragraphe 1 ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, el, en section d'investissement, sans chapilre

lt Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de ja section d'investissement) .

IV — La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire »} s'effectue par rapport à la cotonne du budget (5) cumulé de

V- Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résuliats de l'exercice N-1 après le vote du comple administratif N-1.

{1}A compléter par < du chapilés » ou « de l'articte ».

{2} in£quer « avec» ou « sans » los chapitros opéralions d'équipement.

{3} Indiquer « avec » ou « sans » voto formet

{4} A compléter par un seui des deux choix suivants :

- sémi-budgélalres {pas dinsodpton en recalle de la sation d'investissement),

« budgélatres (défibéralion n° … dd.

(hlaiquer « pri da Fexercica précédent » où « cumulé de l'axercloe précédant ».

{6) À comptèler par un seul des lrols choix suivants :

- sans reprise des résuilats de l'oxercice N-1,

- avec reprise des résuilals de F'exerclco N-{ après le vole du compla adminisleabf N-F,

- avec ceprise anticlpéo dos résuitals de l'exercice N-4.

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I — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

VUE D'ENSEMBLE Aî

FONCTIONNEMENT

DÉPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SÉCTION DE

FONCTIONNEMENT. FONCTIONNEMENT

V

O | CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES 47799 177,04 44 776 874,34 T AU TITRE DU PRESENT BUDGET {1) ' ' LE

+ + +

ë RESTES À REALISER (RAR) DE 0.00 0,00 P L'EXERCICE PRECEDENT (2) i ‘

o à R | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (5! déficit) (si excédent)

| s | REPORTE (2) 0,00 3 023 306,67

FOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3) 17799 177,01 A7 799 177,01

INVESTISSEMENT

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION

D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

; CREDITS D'INVESTISSEMENT (4) VOTES

ï AU TITRE DU PRESENT BUDGET {y 12 078 162,36 13187 181,47 E compris ie compte 4068}

— + + +

R É RESTES A REALISER (R.A.R) DE 214 001,04 0,00

P L'EXERCICE PRECEDENT (2)

è 004 SOLDE D'EXECUTION DE LA {st solde négatif) {sisoide positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE

à €) 844 998,07 0,00

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) 13427 451,47 48 137 161,47

TOTAL

TOTAL DU BUDGET (3) 30 936 328,48 30 936 328,48

{1} Au budget pravb, les crédits volés correspondent aux crédits volés krs de cette étape budgétaire. Do même, pour tes décisions modificatives el fe budgol supplémentaire, los crédits votés correspondent aux crédits votés lors do l'étape budgétalre sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du mème oxerclco, {23 À sen uniquement en cas de reprisa des résultats de l'exercice précédent, soit après la vate du compte adminisuat, soil an cas de reprise anliclpéo dos résuflals, Les restes & réallsor de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non ratlachées ils qu'llos ressortent de la complablité des engagements el en recollos, aux récollos certaines n'ayant pas donné lou à l'émission Œun Utro el non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Las restes à réaliser de la soction dinvaslssement correspondent en dépanses, aux dépenses engagées non mandaléos au 31/12 de exercice précédent tailes qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un Etre au 34/12 de Foxercico précédent {R, 2311-11 du CGCT). (8 Fatal de la section de fonclionnement = RAR + résudfat reporté + crédits de fonctionnement votés,

Tolal de ta section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement volés.

Total du budgel = Tolal de ta section de fonciionnemant + Totsl de 13 secion d'invesissement

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IL PRESENTATION GENERALE DU BUDGET IE SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Pour mémoire Restos à Propositions VOTE {3} TOTAL budget réaliser N-4 nouvelles {= RAR + précédent {1} (21 vote)

O1 | Charges à caractère général 3740 973,09 0,00 6083 192,38 5 083 102,38 5083 192,38

012 Charges de personnel, frais assimilés 8 294 095,24 0,00 8 044 547,05 8 044 547,05 8 044 547,05

014 | Alénuations de produits 0,00 0,00 0,08 0,00 0,09

65 Autes charges de gestion courante 1 247 830,89 0,00 1162 863,44 4162 86344 1 162 863,44

656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 8,00 0,09

Total des dépenses de gestion courante 13258 899,19 8,00 14 290 602,87 14280 602,87 14 290 602,87

66 Charges financières 264 966,82 0,00 376 151,74 376 151,74 376 154,74

67 Charges exceptionnelles 28 750,00 0,00 28 510,00 28 510,00 28 540,00

s8 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 220 000,79 322 441,05 822 441,05 322 441,05 022 | Dépenses Imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles de fonctionnement 13 760 615,80 0,90 48 047 706.66 | 15.017 705,68 15 017 706,66

023 Virenient à la section d'investissement (6} 3 205 304,56 2636471,71 2636471,71 2636 471,71

042 Opéret* ordre transfert entre sections (5) 331 760,86 246 999,64 246 989,64 245 999,64

043 Opérat* ordre intérieur de la seckion {6} 8,00 0,09 0,00 0,00

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3637 176,42 2781 471,86 2781 471,36 2781471,36

TOTAL A7 297 791,22 5.09 17799 177,01 17 799 477,01 47.789 477,01 +

Ï D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00 |

Ï TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT GUMULEES |] 17 709 177,04 |

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3} TOTAL budget réaliser N-4 (2) nouvelles { RAR + précédent {1} vote}

o13 | Atténualions de charges 180 000,00 0,00 428 000,00 128 000,00 126 000,00 10 Produits services, domaine el ventes div 484 217,00 8,60 566 634,02 666 534,02 566 634,02 73 Impôts et taxes 9 392 576,00 0,00 8 848 957,00 8 848 957,00 8 848 957,00

74 Dotations et participations 5 624 718,00 9,00 5 149 546,29 8 449 546,29 5 149 546,29

75 Autres produits de gestion courante 72 707,72 0,00 63 645,00 63 545,00 63 545,00

Totai des recettes de gestion courante 46 464 217,72 0,09 44 764 682,31 14754 882,31 24 764 682,31 76 Produits tinanciers 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceplionnels 30 000,00 6,00 45 600,00 15 600,06 45 000,09 78 Reprises provisions semi-budgélaires (4} 0,00 4 222,00 4 222,00 4 222,00

Total des recettes réelles de fonctlonnement 45 184 217,72 0,09 44.773 904,31 44 773 804,81 441173 804,31

042 Opérat* ordre transfert entre sections {8} 191 937,00 4 967,03 1 967,03 1 967,03

043 Opéral” ardre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,09 0,00

Total des recettes d'ordre de fonctionnement 191 937,00 1 967,03 1 267,03 1 967,03

TOTAL 15 376 164,72 0,00 14776 871,34 14776 871,34 44776 871,34 +

| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) | 3023 306.7 |

Î TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | __ 17 799 477.01 |]

Pour information :

H s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres

AUTOFINANGEMENT PREVISIONNEL correspondant à Pexcédent des recettes réelles de fonctionnement sur [es

DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION 2779 604,32 || dépenses réelles de fonctionnement. I! sert à financer le remboursement du D'INVESTISSEMENT (6) capitat de la delle et les nouveaux investissements de ta commune au de Yéteblissement.

41) Gf. Modañtés de vale 1-B.

{2} Insorire en cas do reprise des résultals de l'exercice précédent {après vole du compte aëministatf) où si reprise anticipée des résullals. 43) Le vole de Forgano délibérant parle uniquement surtes proposifians nouvelles.

Page 7MARLY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023

{4} Sila commune ou j'établissement apptique te régime des provisions seml-budgétaires.

€8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RIO4O = DF 642 ; DI OS = RIOH ; DFOAB = REF 043,

(6) Soïde de l'opération DF 023 + DF Q#2 - RF 042 où sotdo do l'opéralion RI 021 + R} 040 — Di 040.

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DÉPENSES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libetté Pour Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL mémolre réaliser N-1 nouvelles {5 RAR + vote)

budget {2)

précédent (1)

oo Slocks {5} 0,00 0,00 0,90 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204} 16 000,00 8,00 +4 300,00 44 300,00 14 300,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,09 0,00 0,00

24 Immobilisations corporelles 1941 350,07 151 736,86 2823187,02| 2823 187,02 2974 923,88

22 Immobilisations reçtres en affectation (6} 0,08 0,09 0,00 0,00 6,00

23 Immobilisations en cours 3117 645,80 62 264,18 7738 698,31 | 7738 698,31 7 800 962,49

Totat des opésations d'équipement 0,90 0,00 0,08 9,06 0,00

Total des déponses d'équinmmont 6 043 595,97 244 004,04 19 676 146,33 | 10 576 185,33 10 780 406,37

10 Dotallans, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00

13 Subventions d'investissement 0.00 0,09 6,00 0,06 0,00

46 Emprunts et dettes assimilées 902 216,01 0,00 4500 000,00 | 1 500 00,00 {500 000,00

18 Comple de liaison : affectat” (BA,cégie} (7) 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Panicipal® et créances rattachées 0,00 0,00 8,00 6,80 0,00

27 Autres immobitisafions financières 0,00 0,00 9,00 6,00 0,00

020 Dépenses imprévues 6,60 0,00 0,00 0,0%

Total des dépenses finançières 902 216,01 0,68 4 609 690,00 4 500 900,00 1.600 000,00

46... Ï Tetal des opé. pour compte de liars {8) 0,00 6,00 0,08 0.00 0,00

Total des dépenses réelles d'investissement 5 946 211,88 244 001,04 12 076 186,33 |_ 12 076 195.33 12.290 186,37

040 Opéral" ordre trensort entire Sections (4) 191 937,00 1 967,03 1967,03 1 967,03

041 Opérations patimonteles {4} 0,00 0,00 0,00 2,00

Total des dépenses d'ordre 191 937,00 1 967,03 4 967,03 1987,03

d'investissement - 2

TOTAL 6143814089] 21400104] 1207646230! 1207816236 |) 12252 169,40 +

{ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) ] 844 898,07 ||

Ï TOTAL DES BEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 13437 151,97 |]

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Potr mémoire Restes à Propositions VOTE {3) TOTAL

budget réaliser N°1 nouvelles {5 RAR + vote}

précédent (1} {2}

oo Stocks (5} 0,00 8,00 0,00 0,00 0.00

13 Subventions d'investissement {hors 138} 669 923,46 0,00 3 298 414,91 3 298 414,91 3298 414,94

46 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 600 000,09 9,00 6000 000,00 | 5 000 000,00 5 000 660,00 20 Immobilisations Incorporelles {sauf 204} 0,00 0,08 5,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipemant versées 6,00 0,00 9,60 0,00 6,00

21 Emnobilisations corporelles 0,00 9,00 9,00 0,00 0,00

22 immobilisations reçues en affectation (6) 0,09 0,00 6,00 0,00 0,00

23 Immobillsations en cours 0,00 6,80 0,00 0,00 0,00

Total des receltes d’équinemant 4 268 923,48 0,06 8 298 414,91 8 298 414,91 8 298 414,94

18 Dotalions, fonds divers et réserves {hors 438 009,00 6,00 228 216,19 228 216,10 228 218,10

4068)

1068 | Excédents de fonclionnement 1 404 899,80 0,00 1058990,11] 1058 999,11 1 058 820,41

capilellsés (9}

138 Autres subvent’ Invest. non transf. 6,00 0,00 0,00 0,08 0,09 165 Dépôts et cautionnements reçus 6,00 8,00 0,80 0,60 0,06

48 Compte de falson : affeclat” (BA.rëgie) (7) 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® el créancas rattachées 6,09 9,00 6,00 8,80 0,06

27 Autres Immobilisations linanclères 0,09 0,60 0,09 0,00 0,00

024 Produits des cessions d'Immobilisations 903 050,00 0,00 770 050,00 119 050,00 170 050,00

Total des recottes lanières 2 142 949,30 0,00 2067 266,21} 2067 266,21 2.067 266,21

AB Total dos oné. nour le compte de tiors 0,00 0,59 0,00 0,00 0,08

{8)

Total des recettes réelles d'investissement 4 002 872,76 0,00 19 366 680,12 |_ 10 866 680,12 40 366 680,12

o2f Virement de fa sacl* de fonclionnement {4} 3 205 394,66 2636471,71 2635 471,71 2635 471,71

040 Opéral* ordre transferi enire sections (4} 331 780,86 |} 246 998,64 246 999,64 245 999,64

edf Opérations patrimontales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

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1D : 059-215903832-20230405-DEL 23 013-DE Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Proposiliores VOTE UT THE

budget réallser N-1 nouvelles { RAR + vote)

précédent {1} {2}

Totat des recettes d'ordre d'investissament 3637 176,42 2781471,35 2781471,35 2781471,35

TOTAL 1 EA0 048,18] ogo| 1349716147 | 13137 161,47 43 137 464,47 +

[ R 604 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) |] 0,00 |

[ TOTAL DES RECETTES D'NVESTISSEMENT CUMULEES || 43 137 461,47 |]

Pour information :

H s'agit, pour un budget voté en équilibre, dos ressources propres

correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonclionnement sus || AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL tes dépenses réelles de fonctionnement. li sert à financer le DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE 2'T19 604,32

remboursement du capital de ta dette et les nouveaux Investissements FONCTIONNEMENT (10} de la commune ou de l'établissement.

{i} CL Hodaités do vote 1-B.

{}inscûre en cas da reprise des résultals de l'exercice précédent (après vole du comple admintslrabf) ou st reprise anticipéo dos résutals. 48) Le vote de f'oigane délibérant pade uniquement sur les proposillans nouvelles.

{4) DF 023 = RIO21 ; Dj 040 = RF 042; RIO4O = DF 042; DIQ41 = RIOS1 ; DFO48= RE 043.

{5}A serdruniquement dans le cadie dun suivi des stocks salon la méthode de jinvante/re permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements {lotissement, ZAC...) par afleurs relcacées dans le cadre de budgois annexes.

{6} En dépenses, lo chapitte 22 relreco les travaux dinvastissement réalisés sur les biens reçus on affactation. En recelle, I ratraco, lo cas échéant, l'annufallon da tets Wravaux effacés sur un exercice antérieur.

(7) À senir uniquement forsque la comaino ou l'établissement affectuo uno dotation Inifale en espêces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. 8) Seule tolst des opérations pour compte do 1lers figure sur cet état (voir lo détell Annexe IV AS).

8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mals un artice du chapitre 10.

{10} Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou sotda do l'opérallon AI 021+ Ai G40 — DJ 040.

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11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET l

BALANCE GENERALE DU BUDGET Bi

4 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)

FONCTIONNEMENT Opérations réelles {i) | Opérations d'ordre {2) TOTAL

011 Charges à caractère général 5 083 192,38 |. 5 683 192,38

012 Charges de personnel, frais assimilés 8 044 547,05 8 044 547,05

044 Alténuations de produits 0,00 | 0,00

60 Achats et variation des stocks (3} - 0,00

65 Autres charges de geslion courante 4 162 863,44 + 162 863,44

656 Frals fanctionnement des groupes d'élus (4} 0,00 | 0,00

66 Charges financières 376 151,74 0,00 376 151,74

67 Charges exceplionnelles 28 510,00 6,00 28 510,00

68 Dot. aux amortissements et provisions 246 099,64 568 440,89

71 Production stockée {ou déstockage) {3} 0,00 0,00

022 Dépenses imprévues 0,00 0,00

023 Virement à la section d'investissement | 2 635 471,71 2 535 471,71

Dépenses de fonctionnement - Total 16 017 705,66 2 781 471,35 17 799 177,01 +

[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |

| TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 47.799 477,01 ||

INVESTISSEMENT Opérations réelles (4) | Opérations d'ordre {2} TOTAL

140 Dotations, fonds divers et réserves 0,06 0,09 0,00

43 Subventions d'investissement 0 1 967,03 4 967,03

16 Provisions pour risques et charges {8} 6,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non + 500 000,00 0,00 4 600 000,00

budgétaire)

18 Compte de lialson : affectat® (BA.régie} @ 0,00 0,90

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00

198 Neutral, amort. subv. équip. versées 0,00

20 Immobäisations incorporetles(sauf 204) (6) 14 300,00 0,00 14 300,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,06

24 immobilisations corporelles (6) 2974 923,88 0,00 2 974 923,88

22 Immobilisations reçues en affectation (6) { 0,00 0,00 0,00

23 immobilisations en cours (6) 7 800 962,49 @,00 7 800 962,49

26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0.00

27 Autres Immobilisations financières 0,00 0,00

28 Amortissement des Immobilisations (reprises) 0,00 0,00

29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (5) 0,00 0,00

39 Prov. déprécial” des stocks et en-cours (5} 0,00 0,66

45... Tolal des opérations pour compte de tiers {7} 0,00 0,00

481 Charges à rép. sur plusleurs exercices 0,00 9,00

49 Prov. dépréc. comptes de {lers (5) 0,00 0,00

59 Prov. dépréc. comples financiers (5} 6,00 0,00

3... Stocks 6,00 6,00

020 Dépenses Imprévues 0,00 0,00

Dépenses d'investissement - Total 42 290 186,37 1 967,03 42.292 153,40 +

| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 844 596,07 ||

l TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |

Page it

13137 161,47 |Envoyé en préfecture te 12/04/2023

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{1} compris les opérations relatives au rallachement des charges et des produits otlos opérations d'ordre semi-budgétaires. €) Voir liste des opérations d'ordre,

(3) Pemmel de retracer des opéralions particu'ières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un Inventaire permanent simpäfié.

(4) Communes, communautés d'aggiomératlon et communautés urbalnes de plus de 100 000 habitants.

45) Si ta commune ou l'élablissoment applique ta régime das provisions budgétaires.

(6} Hors chapitres « opérations d'équipement »,

{7} Seut le totat des opérations pour comple de les figure sur cet état {voir le délaïl Annexe IV AS).

{8) À servr uniquement lorsque le commune ou l'établissement effectue une dalation inillaia sn espèces au profil d'un service pubile non porsannallsé qu'elle ou qu'it réa.

48) En dépenses, lo chapitre 22 retraca les travaux d'investissement réalisés surtes bens reçus en affectation. En recelle, I retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux affecluës sur un

exerdics antérieur.

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1 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET U BALANCE GENERALE DU BUDGET B2

2 - RECETTES {du présent budget + restes à réaliser)

FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2} TOTAL

013 | Atténuations de charges 426 000,00 | 426 000,00

60 Achats el variation des stocks (3) 0,09

70 Produits services, domaine et ventes div 566 634,02

71 Production stockée {ou désiockage) 0,00

72 Production immoblilisée 0,00

73 impôts et taxes 8 848 957,00 8 848 957,00

74 Dotations et participations 5 149 546,29 6 149 546,29

75 Autres produits de gestion courante 63 545,00 0,00 63 545,00

76 Produits flranciers 0,00 6,00 0,00

77 Produits exceptionnels 15 000,09 1 967,03 16 967,03

78 Reprise sur amorlissements el provisions 00 0,00 4 222,00

79 Transferts de charges 0,00 0,09

Recettes de fonctionnement — Total 44 713 904,31 1 967,03 14 775 974,34

[2 R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |

+

3.023 305,67 ||

Ï TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 47 799 477,04 |

INVESTISSEMENT Opérations réoiles (4) | Opérations d'ordre (2) TOTAL

10 Dolations, fonds divers el réserves (sauf 1088) 228 216,10 0,00 228 216,10

#3 Subventions d'investissement 0,00 3 298 414,91

15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 Emprunts ei dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaires) 5 000 000,00 0,00 5 000 000,06

18 Compte de llaison : affectat® (BA.régle) & 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation @} 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00

26 Participations et créances raltachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00

28 Amorlissement des immobillsations 246 999,64 245 099,64

29 Prov. pour dépréciel® Immobilisations (4) 0,00 0,00

39 Prov. déprécial des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00

45... | Opérations pour compie de llers (6) 0,00 0,09

481 | Charges à rép. sur plusteurs exercices 0,00 0,00

49 Prov. dépréc. comptes de tiers {4} 0,00 0,00

59 Prov. dépréc. comples financiers (4} 0,00 0,00

3... Stocks 0,00 0,00

021 Virement de la secl° de fonctionnement 2536 471,71 2 635 471,71

024 | Produits des cessions d'immobifisallons 710 050,00 |. | _. 770 060,00

Recettes d'investissement - Total 9 296 684,01 2781 471,35 12 078 162,36 +

[__R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF RÉPORTE OÙ ANTICIPE |] 0,09 || +

| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |

AFFECTATION AU COMPTE 1068 |

Page 13

4 068 509,11 |

13137 154,47 |Envoyé en préfeclure le f2/04/2023

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MARLY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023

(13 Y compris les opérations relatives au ralachement des chatges ot dos produils etles opéralions d'ordée semi.budgélaires, 2) Voir Este des opérations d'ordre.

{8} Pemnet de retracer des opérations particulières telles qua es opéralions do stocks liées à la lenue d'un Inventaire permanent simplifié, {4} Stta commun ou l'établissement applique lo régime dos provisions budgätalres.

(6) Seul le total des opérations pour compte de tlers figure sur cet état {voir lo détail Annexe IV A9).

48) À sendr uniquement lorsque la commune ou l'établissement effeclue une dotallon Initiale en espèces au profit d'un samice public non parsonnatisé qu'elle ou qu'i crée. 47) En dépenses, le chapitre 22 rotraco les travaux d'invesUssement réalisés sur les blens reçus en sffectalion. En recalle, ifralsace, le cas échéant, lénnulation do its Wavaux elfectuës sur un exercice antérieur.

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Hi -- VOTE DU BUDGET Il

SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES DEPENSES A1

Chap} Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote {4} art (i) putget précédent {2} nouvelles (3)

oii Charges à caractère général 3.716 973,09 5 083 192.38 6 083 19238

6042 Achats prastal® services (hors terrains} 185 053,48 273 922,50 273 922,50

60511 Eau el assainissement 127 463,00 88 600,00 88 600,60

60612 Energie - Electicité 345 000,00 800 000,00 260 000,00

60613 Chauffage urbain 300 006,00 4 266 000,00 + 200 000,00

60621 Combuslibles 1760,00 1 400,00 7160.00

60622 Carburans 35 100,00 43 260,00 43 250,00

60623 Alimentation 26 337,74 19 936,50 49 936,50

60628 Autres fournllures non stockées 80 410,00 57 610,00 67 540,00

6063 Fouraltures d'entretien 23 500,08 28 090,00 28 000,00

60632 Fournitures de petit équipement 169 772,40 118 710,00 148 710,00 60633 Fournitures de voirie 17 500,00 10 G09,00 10 000,00 60636 Vêtements de travail 26 716,45 20 000,00 20 000,00

6064 Fournilures administratives 21 570,00 23 390,00 23 380,00

6065 Livres, disques, … {médiathèque 2 526,80 106,00 409,00 6067 Fournitures scolatres 47 400,00 47 006,00 47 006,00

6068 Aulres matières st fournitures +0 400,60 7 800,00 7 800,00

it Contrats de prestations de services 659 491,67 690 297,38 690 297,39

6132 Locations Immobilières 5 509,00 5 500,00 6 500,00 6135 Locations mobilières 114 562,66 64 456,00 81 850,00

614 Charges locatives al de copropriélé 300,00 500,00 500,00 61521 Entrellen terrains 400 400,00 389 009,00 399 000,00

615224 Enketlen, réparations bâtiments publics 132 050,00 72 000,08 72 060,09

615228 Entrelien, réparations autres bâtiments 0,00 3 050,09 3 000,00 615231 Entielien, réparations voiries 130 000,00 404 000,00 104 009,00 615232 Entretien, réparations réseaux 3 000,00 3 006,00 3 000,00

61554 Entretien matériel routant 45 060,00 16 100,00 16 100,00

61558 Entretien autres biens mobiliers 46 250,00 49 900,09 10 009,00

6156 Maintenance 441 893,69 404 600,09 404 600,00

6161 Huitrisques 35 600,00 49 700,00 49 700,00

6182 Documentatian générale et lechnique 2 890,09 4 200,00 4 200,00

6184 Versements à des organismes de formation 28 562,00 28 600,00 28 600,00

6185 Frais de colloques el de séminaires 0,00 300,00 300,00

6226 Honoraires 33 910,00 64 330,00 64 B30,00

6227 Frais d'actes el de contentiaux 5 000,06 10 600,00 10 000,00

6228 Divers 1 530,00 3 039,00 3 030,00

6231 Annonces el insertons 6 850,00 9 199,00 9 106,00

6232 Fêles el cérémonies 81 925,00 434 760,00 184 750,060 6236 Cataiogues et Imprimés 8 893,20 22 466,00 22 766,00

6238 Divers À 500,00 0,00 0,00

6247 Transports coilectifs 31 176,00 29 380,00 29 380,00

6266 Misstons 1 500,00 2 000,00 2 000,08

6957 Réceptions 4 500,00 4 000,09 4 000,00

6261 Fraïs d'affranchissement 24 000,00 21 000,00 21 000,00

6262 Frals de télécommunications 54 900,00 54 900,00 54 000,00

627 Services bancaires et assimilés À 560,00 3 500,09 3 609,00 6281 Concours divess (cotisations) 7 550,00 9 220,00 9 220,00 63512 Taxes foncières 24 000,00 20 600,00 20 000,00

6355 Taxes et impôts sur tes véhleules 700,00 700,00 706,00

637 Autres impôts, taxes {autres organismes) 10 700,60 i 950,00 1.950,00

012 Charges de personnel, frals assimilés 8 294 096,21 8044 547,08 8 044 647,08

6216 Personnel affecté par GFP de rallachemen 778505 7 785,05 7 785,05

6218 Aube personnel extérieur 87 906,20 44 457,00 44 167,00

6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 86 294,00 89 004,08 89 004,00

64111 Rémunération principale tilulaires 3 989 624,60 3763 139,00 3763 t39,00

64112 NBI, SFT, indemnité résidence 116 567,00 117 333,00 117 333,00 64114 Personnel titulaire - Indemnité Inflat® 47 600,00 0,00 0,00

64118 Autres indemnités Étulaires 762 799,84 777 936,00 7117 936,00

64131 Rémunérations non Lt. 773 499,00 827 424,00 827 424,00

64134 Personnel non tif. - Indemnité inflat° 4 400,00 0,08 0,00

64164 Emplois d'insertion - Indemnité tnflat” 500,00 0,00 0,05

64168 Abtres emplois d'inserlior 61 000,00 0.00 6,00

6447 Rémunérations des apprentis 5 060,00 26 424,00 25 424,09

6451 Colisations à F'U.R.S.S.A.F. 946 947,12 980 726,00 980 726,00

6463 Cotlsations aux caisses de relrailes +268 440,00 +279 694,00 1 279 694,00

6454 Cotisations aux A S.S.E.D.EC, 33 932,00 37 501,00 37 501,00

6455 Cotisations pour assurance du personnel 20,00 0,00 0,00

6456 Versement au F.N.C, supplément familial 16 500,09 13 000,00 43 006,00 6474 Prestal° versées pour le compte du FNAL. 24 681,00 22 424,80 22 424,00

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MARLY - MAÏRIE DE MARLY : BP - 2023 : Publié le

= ID : 059-215903832-20230405-DEL 23 043-DE Chap} Libetié {1} Pour mémoire TOPOSTEUT TT —— art (1) budgot précédent {2) nouvelles (3}

64781 Allocations chômage versées directement 36060,09 9,00 0,06

6474 Versement aux autres oeuvres sociales 34 000,00 34 000,00 34 000,00

6475 Médecine du travail, pharmacie 60 009,09 45 000,90 15 000,00

6488 Autres charges 3 000,09 10 009,80 10 000,09

014 Atténualions de produits 0,00 0,00 0,00

65 Autres charges de gostion courante À 247 830,89 À 162 863,44 1162 863,44

6534 Indemnités 202 009,00 206 000,00 206 000,05

6532 Frals de mission 600,00 506,00 509,00

6533 Colisations de retralle 14 188,00 13 300,00 43 300,00

6535 Formation À 000,00 + 000,00 4 609,00

6536 Frais de représentation du maire 2 509.00 2 500,00 2 500,90

65372 Colis. fonds financt alloc. fin mandat 146,00 700,00 700,00

6541 Créances admises en non-valeur 2 500,00 2590.00 2 500,00 6542 Créances êteintes 2 800,08 2 500,00 2 590,00 65541 Contrib fonds compens. ch. territoriales 10 312,46 8 600,00 8 600,00 657362 Subv. fonet. CCAS 460 999,44 460 899,44 A60 899,44

6674 Subv. foncl, Associat®, personnes privée 550 005,00 464 324,00 464 324,00

65888 Autres 0,06 40,00 40,00

566 Frais fonctionnement des groupes d'élus 2,00 9,00 0,90

TOTAL= DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 13 268 899,19 14 290 602,87 14 290 602,87

= {011 + 012 + 014 + 66 + 6B6)

66 Charges financièras {b) 264 965,92 376 181,74 376 151,74

66111 Intérêts régiés à l'échéance 232 212,16 3587 283,00 357 283,00 68112 Intérêts - Rallachement des ICNE -11 669,85 -12 131,26 -42 431,28 6618 Intérêts des autres dettes 24 413,52 31 000,00 31.900,00

67 Gharges excepllonnees {c} 28 760,00 28 510,00 23 510,09

6713 Secours et dots 5 500,80 4 000,06 4 600,00

6714 Bourses et prix 6 250,00 6 540,00 6 510,00

673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 10 000,00 10 000,09

6748 Autres subventions exceptionnelles 16 090,09 8 000.60 8 00.00

58 Dotations provisions semi-budgétaires ft} (6) 220 009,79 322 441,05 322 441,05

6815 Dot. prov. pour risques fonct, courant 200 060,00 300 000,00 309 009,06

6817 Dot. prov. dépréc. actifs circufants 20 000,79 22 441,05 22 441,05

022 Dépenses imprévus {a) 0,00 0,08 0,09

TOTAL DES DEPENSES REELLES 43 760 615,80 16 017 706,66 18 017 705,66 ratbte+rdte Îi

023 Viremont à fa section d'investissement 3 205 394,58 2 636 471,71 2 638 471,71 î

042 Opéral® ordre transfert entre sactions {7) (8j (8) 331 780,86 246 939,64 245.988,64

6811 Dot. amor. et prov. lnmos incorporelles 331 780,86 246 999,64 245 992,64

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 3637 176,42 2781 471,35 2781471,35

D'INVESTISSEMENT

043 I Onérat® ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 9,00

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3.637 176,42 2 781 471,36 2781471985

TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 47 297 794,22 47 799 477,01 17799 477,01 L'EXERCICE

{= Total des opérations réelles et d'ordre) +

[ RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 | +

[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (11) | 0,00 |

[ TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES || 47 799 177,01 |

Détail du calcul! des ICNE au compte 66112 (5

Montant des CNE de l'exercice 68 923,95

Montani des ICNE de l'exercice N-4 83 056,21

+ Différence ICNE N — [CNE N-1 -12 134,26

&) Déteilter les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commun ou l'établissement. (2) C£ Modañtés de vote 1.B.

(3) Hors restes à réalisor.

{4} Lo vote do Forgane défibérant porto uniquement sur les propositions nouvelles.

46) Sile mandatement des ICNE de l'exercice estintérieur au montant de l'exercice N-4, lo mantent du compta 681 12 sera négalil. (6) Sa commune au l'étabissement applique le répima das provisions semi budgétaltes.

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€?) CE. défiditions du chapitro des opérations d'ordre, DF 042 = AI 040.

{8) Aucune prévision budgétaire na doit figurar aux artklos 675 ot 678 (cf. chapitre 024 « produit das cosslons dimmobliselion »}. {0} Le compte 8816 peut figurer dans lo détesl du chapltre 642 s1ta coramune ou l'étabtissemont applique le s8g'me des prowtstons budgëlatres. {10) Chapliro destiné à retracer les opéralons particulières tetlus que les opérations de stocks ou liées À la tenue d'un Inventaire permanent simplifié. (11) Insodiro en cas de reprise des résultats de l'exerclcs précédent (après voto du compte administrauf eu sl reprise antlcipéo des résultats).

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Hi] — VOTE DU BUDGET ill

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2

Chap} Libellé {1} Pour mémoire Propositions Vote (4} art(1} budget nouvelles (3) précédent {2}

013 Atténuations de charges 180 600,00 126 000,60 426 600,00

6419 Remboursenrents rémunérations personnel 189 000,00 126 600,00 126 600,00

70 Produlls services, domaine et ventes div 484 217,60 566 634,02 566 634,02

70311 Concessions cimetières (produit net} +3 000,00 43 090,00 33 009,00

7082 Redevances services à caraclère culurel 25 800,00 46 220,00 16 220,00 7063 Rédevances services à caractère sportif + 000,09 0,00 0,00

70832 Redevances services à caractère laisir 65 000,00 64 000,00 64 000,00

7066 Redavances services à caractère social 93 250,00 90 750,00 90 750,00 7067 Redsv. services périscoalres at enselgn 286 167,00 380 154,02 380 164,02

7088 Produïs activités annexes {abonnements} 0,00 2 500,00 2 500,00

73 impôts et taxes 8.392 576,00 8 848 967,00 8 848 957,00

73114 Impôts directs locaux 6 356 322,00 5 802 612,00 5 802 642,00

7318 Autres impôts locaux ou assimilés 8 090,00 0,00 0,00

73211 Attribution de compensation 2 176 485,00 2 176 485,00 2176 485,00

73212 Dotallon de solidarité communautaire 81 532,00 103 008,00 +01 008,00

78221 FNGIR 27 472,00 27 472,00 27 472,00 73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 248 657,00 249 000,00 249 000,00

7336 Droits de place 1 800,00 11 380,00 11 380,00

7343 Taxes sur les pylônes électriques 48 207,00 21 090,00 21 000,00

1351 Taxe consommation finale d'électricité 160 009,08 159 000,00 150 000,00

7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 344 009,00 30 000,00 39 000,00

7381 Taxes additionnelles deolts de mutation 2,90 280 000,00 289 900,00

74 Dotations et partlelpallons 5 024718,00 5 449 546,28 6 149 646,29

TAN Dotation forfaitalre 2 486 000,00 2 190 60,00 2 190 600,00 74123 Dotatlon de solidarité urbaine 1 547 546,00 1 560 112,00 1660 152,00 74127 Dotation nationale de péréquation 440 652,00 145 454,00 146 464,00 14718 Autes paricipations Etat 100,00 0,00 0,00 7478 Paricipal® Autres organismes 8 560,00 0,00 0,00 7482 Compens. perte taxe add, droits mutation 0,00 340,06 840,00 74832 Alkibution du fonds d&partementai TP 95 000,00 70 008,00 70 000,00 74834 Elal- Compens. exonéral” {axes foncière 367 000,00 420 000,00 426 000,00 74836 Etat- Compens. exonérat’ taxe habitat” 0,00 120 000,00 120 000,08 7484 Datatlon de récensement 0,00 2 200,00 2 200,00 7485 Dotation pour les litres sécurisés 0,00 15 009,00 15 000,00 7488 Autres attributions et participations 210 000,00 626 440,29 626 440,29

15 Autres produits de gestion courante 72 T07,72 63 645,00 53 545,00

762 Revenus des immeubles 65 207,72 69 545,00 60 546,00

76814 Redevançes sur l'énergie hydraulique 7 500.00 3 000,00 3 000,00

TOTAL = REGETTES DE GESTION DES SERVICES 46164 217,72 14764 682,31 44754 692,91

{a}= 70 +73 + 74475 +049

76 Produits financtars {b) 2.06 0:00 0,90

17 Produits excaplionnsts (c} 39 000,08 45 600,60 15 000,00

778 Mandats annulés (exercices antérleurs} 15 000,00 16 000,00 10 006,60

7788 Produits exceptionnels divers 15 000,00 5 090,00 5 000,00

78 Reprises provisions somi-hudgétaires {d} (5) 0,00 4 222,00 A 222,00

787 Rep. prov. dépréc. actifs circulanls 0,90 4 222,00 4.222,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 16 484 217,72 44773 904,91 44773 904,31

= athtotd

042 Opérat* ordre transfort entre sections (8) (7} (8) 191 937,00 4 967,03 1 967,03

722 Immotlllsations corporelles 190 000,00 0,09 0,00

F7 Quofe-part subv Invest transf cple résul 1 937,00 1 967,03 1 967,03

043 Qpérat* orctre intérieur de la sectlon 49) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DÉS RECETTES D'ORDRE 191 937,00 1 967,03 1 967,03

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 46876 154,72 44776 871,34 44776 871,34 DE L'EXERCICE

{= Total des opérations réelles et d'ordre)

+

[ RESTES À REALISER N1 (10) | 0,00 | +

f R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE {10) |] 3.023 305,67 ||

Ï TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES || 17 799 777,01 |

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MARLY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023

Détail du caleul des ICNE au compte 7622

Montant des [CNE de l'exercica 9,00

Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00

= Différence IGNE N — ICNE N-1 0,00

{1) Déteïler les chapiues budgétaires par anlcle conformément au plan do comptes appliqué par la communa ou l'établissement. (2) Cf Hodatilés de vote l-B.

{} Hors restos à réaïser,

{4} La vote de l'assemblée parie uniqueinent sur tes propositions nouvelles,

(5) Sila commune ou l'établissemont applique le régime des provisions semi-budgélatres.

(6) CE définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DJ 040.

{73 Aucun prévision budgétaire no doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 € produit dos cessions Simmoblisation »}. {8} Le comple 7816 peut figurer dans le détaii du chaplire 042 st Ja commune ou l'élablissement applique te régime des provisians budgétaires. {8} Chapitso destiné à rotracerias opérations parleulères telles qua les opéralions de stocks ou liées à la tenue d'uninvantatre permanent simplifié. {10} Insoire en cas de reprise des résuais de l'exercice précédent {après vole du compte administratif ou si reprise anticipée ds résullels}.

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JH- VOTE DU BUDGET Il

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DÉPENSES B1

Chap / art (1) Libolté (1} Pour mémoire Propositions Vote (4) budget précédent nouvelles {3}

4 300,00

Terrains nus 61 800,00 0,00 0,09 Terrains bâtis 662 878,66 690 600,00 990 600,00 Cimetières ‘70 000,00 36 000,08 35 000,00

Piantatlons d'arbres et d'acbustes 5 006,00 6,99 0,00

Hôtel de ville 120 000,00 9,00 0,00 Bâtiments scolaires 0,00 780 900,90 750 900,00 Equipements du cImetière 0,80 20 709,90 20 700,06 Autres bâlments publics 395 000,00 280 000,00 280 000,00 Réseaux de voirie 200 000,08 0,00 9,00 Installations de voire 60 612,78 500 000,00 549 060,00 Autres fnst..matériel,outit, techniques 80 000,09 0,60 0,00 Installat” générales, agencements 42 000,00 0,08 0,00 Matériel de transport 50 000,00 52 491,00 52 191,00 Matériel de bureau et informatique 144 633,44 51 463,41 51 863,41 Mobilier 95 404,37 6 000,00 6 000,06 64 030, 36 36 992,

Agencements et aménagements de terrains 160 500,00 0,00 0,00

Conskuctions 4813 280,00 5 194 351,60 6 194 351,00

Installa, matériel et outillage techni 780 218,15 2 185 600,24 2 185 800,24

353 358 747,07 358 747,07

Empruns en euros 902 216,61 1472 136,00 +472 136,00 = 00 864,00 20

te cle liaison : affectat®

Total des dé S financières

Total des rations F de tiers

TOTAL DÉPENSES REELLES 60462118 120764 12 078 485,83

Reprises sur autofinancoment aritériettr (8) 4 937,00 1 967,03 1 867,03

93. 03 67,03

Charges transférées (9} 190 000,00 0,00 0,00

Hôtel de ville 160 000,00 0,00 6.00 Bâtiments scoleires 25 000,00 6,08 6,00 00 09

TOTAL DÉPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 6 198 148,88 42.078 452,36 42 078 462,36

+

[ RESTES À REALISER N.{ (41) | 214 004,04 |] +

{ D 001 SOLDE D'EXÉCUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (44) || 844 990,07 ||

Î TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 13137 161,47 |]

(1) Délaiertes chapitres budgôtelres par oriclo conformément au plan de comptes appliqué per la commune ou établissement

Page 20MARLY - MAIRIE DE MARLEY - BP - 2023

{2) CI. Modaïtés de vote, A.

{8} Hors restes à réaliser.

(4) Le vote da l'ofgane défibérant porte uniquement sur las propositions nouvallos.

5) Voir état 8 8 pourle déleï dos opérations d'équipement

{6} Voir annexe IV À 9 pourle délaîl dos opératfons pour compte de tiers.

Q}GE. défiréions du chaglire des opérations d'ordra, Di 040 = RF 042.

Envoyé en préfecture te 12/04/2023

Reçu en préfecture le 42/04/2023

Publié le

ID : 059-216903832-20230405-DEL 23 _018-DE

13fi

{8) Les complos 15, 29, 89, 49 o1 59 pouvant figurar dens Le détail du chapitre 040 si ta commune ou Fétablissement appfique te régime des provisions budgétaires.

{8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'articla 492 {cf. chapilre 624 « produit dos cessions dimmobiisation »).

(0) Cf. définiions du chapllre des opérations d'osdre, DJ O4 « A7 041,

(Hi) Insarire en cas de rapriso des résuilals de l'exercice précédent (après vots du compte administratif ou s! reprise antcipéo des césutels).

Page 21Envoyé en préfecture le 12/04/2023

Reg en préfecture le 12/04/2023

MAREY - MAIRIE DE MARLY - BP - 2023 Publié fe

1D : 069-215903832-20230405-DEL 23 013-DE

IH — VOTE DU BUDGET IF

SECTION D'INVESTISSEMENT — DÉTAIL DES RECETTES B2

Chap {art (f) Libellé (1) Pour mêmoire Propositions Vote (4)

budget précédent nouvelles (3)

{2}

019 Stocks 0,00 9,00 0,00

13 Subventions d'investissement {hors 138} 669 923,46 3 298 414,91 3 298 414,94

1314 Subv. Iransf. Etal et étab], Nationaux 0,09 4 902 014,69 4 802 044,60

1312 Subv. {ransf, Régions 6,00 489 000,00 480 000,00

4316 Subv. transf, Aulres E.P.L. 653 251,11 980 430,00 880 430,00

4318 Autres subventions d'équipement transf. 786,10 786,10 7 186,10

1321 Subv. non transf. Etai, établ. nationaux 53 477,44 0,00 0,00

1326 Subv. non transf, Autres E.P.E, 28 008,81 8784,21 8 784,24

1342 Amendes de police non leanslérable 17 000,00 20 000,00 20 000,00

16 Emprimis et doites assimtléos (hors 168) 690 000,00 6 000 000,00 6 000 000,00

1644 Ermprunts en euros 690 000,00 5 608 009,00 5 000 900,00

20 fmabilisations incorporelles (sauf 204} 2,00 2,60 0,00

294 Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 6,00 2,00 2,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 9,00 9,00

23. Immobilisations en cours 0,00 6,00 2,00

Total des recettes d'équipement 1 265 925,46 8 298 414,94 8 298 414,91

40 Dotations, fonds divers et résarves 1839 899,30 1.287 216,21 1 287 216,24

40222 FCTVA 368 060,00 +25 001,63 125 001,03

10226 Taxe d'aménagement 70 006,00 103 215,07 103 215,07

1068 Excédenis de fonclionnement capitalisés +401 89930 1 058 999,14 +058 999,11

338 Autres subvent® Invest, non fransf. 0,00 2,90 9.00

185 Dépôts ot cauflonnements reçus 8,00 6,00 0,00

48 Compte de fialson : affactat® (BA,régte} 6,00 9,00 6,00

28 Partlcipal® et créances rattachées 2.00 9,00 0,09

2. Autres lmmoblilsations financières 0,00 0,00 2,09

024 Produits des cessions d'Immobillsations 903 050,00 ‘770 060,00 770 060,00

Total des recettes financières 2 742 949,90 2 067 266,24 2067 265,21 |

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 9.00 9,00 8,00

TOTAL RECETTES REELLES 4 002 872,76 410 365 680,12 410 365 680,12

021 Virement de la sect° de fonctionnement 3 205 384,56 2636 471,71 2 635 471,71

240 Qgérat” ordre fransfert entre sections {6) {7}.(8} 331 780,86 246 999,84 246 999,64 2802 Frals liés à la réalisation des document 744,00 1 526,40 1 626,40

28031 Freis d'études 12 659,37 8 164,36 8 164,36

280422 Privé : Bâtiments, insiallatons 104 793,53 0,00 0,00

28051 Concessions ef droits similaires 5 941,20 3 418,80 3418.80

28121 Planletions d'arbres el d'arhustes 6 468,71 670471 6704,71

28128 Aulres aménagements de terrains 14 120,69 12 907,36 12 907,36

281316 Equipements de cimetière 367,90 367,00 367,00

28132 Immeubles de rapport 16 198,00 16 158,00 16 198,00

28135 Installations générales, agencenients, … 191800 334,71 334,74

281632 Réseaux d'assainissement 196,00 196,00 196,00

281668 Autres nralériels, outillages Incendie 1 400,78 390,00 330,00

281578 Autre matériel ef outillage de voirie 6430,00 65 436,00 6 436,00

28168 Autres installal, matériel et outillage 33 421,80 37 896,81 37 895,81

28181 Installations générales, aménagl divers 0,00 6 259,00 6 269,00

28182 Matériel de transport 41 191,76 44 007,30 44 007,30

28183 Matérioi de bureau et informatique 16 166,18 33 006,19 33 006,19

2818$ Mobifier 12 659,26 16 320,40 16 320,40

28188 Autres immo. corporelles 68 314,48 53 867,60 63 867,60

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 3637 176,42 2781471,36 2781 471,36

FONCTIONNEMENT.

041 Ï Opérations patrimontales (9) 0,00 0,00 0,00 a — =]

TOTAL RECETTES D'ORDRE 3 627 176,42 2 781 471,36 2781471,36

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 7 540 048,18 13487 461,47 43137 151,47 {= Total des recoites réelles et d'orcre}

+

[ RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00 |

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Envoyé en préfecture le 12/04/2023

Reçu en préfecture Le 12/04/2023 …

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{D : 059-215903832-20230405-DEL 23 013-DE

Ghap j'art {1} Libellé {1} Pour mémoire PTOPOSNTON VOTE UF] T budget précédent nouvelles (3)

(2 +

(5 R 601 SOLDE D'EXECUTION POSITIF RÉPORTE OÙ ANTICIPE (10) | 0,00 |

Û TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 13137 451,47 |

{1) Détaitertes chapitres budgétaires par artie conformément au plan de comples appiiqué par la commune ou l'éteblissement.

€} CH. Hodaïlés de vote, LB.

{3} Hors restos à réaliser.

{4} Le valo de Forgana défbérant porte unleuement sur tes proposillons nouvelles.

45) Voir annexe IV-A8 pour le déteï des opéralions pour compla do tiers.

{6} Ci. définilions du chapileo des opéralions d'ordre, RI 0J8 = DF 442.

7) Aucune préviston budgétaire ne doit figurer à l'adicia 182 (ef. chapiira 024 « produit des cessions immobilisations »}.

{B} Les comptes 15, 29, 99, 49 ot 59 peuvent figurér dans le détait du chapitre 040 sita commune ou établissement applique Le régime des provisions budgélafres.

{) Cf. définitions du chapitra des opérations d'ordre, DI 041 = AO

(10) tnserire en cas de reprise des résuilats do l'exercice précédent (après vote du compte administrabf ou s! cepiso anticipée destésuilats}.

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Il — VOTE DU BUDGET Il

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3

Cet état ne contient pas d'information.

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