Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 73 d1696430490718
Déliberation - 73 d1746540520624
Déliberation - 73 d1738166330706
Déliberation - 73 d1543994707132
Déliberation - 73 d1452244317348
Déliberation - 73 d1581352448264
Déliberation - 73 d1581502080858
Déliberation - 73 d1640777638754
Conseil Municipal - 73 d1746540520624
Déliberation - 73 d1653406289193
Déliberation - 73 d1696430490718
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 73 d1696430490718)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 26/09/2023
Publication :
le 06/10/2023
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2023
Délibération n° D-2023-328
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du
spectacle agissant dans les domaines de la création, de la
diffusion et de la pratique artistique - Année 2023 - La
Compagnie des Résonnables - Avenant n°1
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET-- MAULINARD.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE
Excusés :
Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 octobre 2023
Délibération n° D-2023-328
Pôle Vie de la Cité et du Territoire Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la
création, de la diffusion et de la pratique artistique -
Année 2023 - La Compagnie des Résonnables -
Avenant n°1
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre du dispositif d’aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, le Conseil municipal du 15 mai 2023 a attribué une subvention à l’association La Compagnie des Résonnables.
Ce dispositif d’aide prévoit, dans le volet « aide à la diffusion », une aide supplémentaire forfaitaire de 1 000 € pour un passage dans l’année dans un festival d’envergure nationale. Elle est accordée, sous conditions, après le passage en festival.
Au vu des justificatifs fournis, La Compagnie des Résonnables peut prétendre à cette subvention complémentaire.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 à la convention 2023 à souscrire avec La Compagnie des Résonnables ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à le signer et à verser à l’association La Compagnie des Résonnables une subvention d’un montant de 1 000 €, conformément aux dispositions mentionnées dans l’avenant n°1.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE AVENANT N°1
A LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2023
DE L’ASSOCIATION LA COMPAGNIE DES RESONNABLES
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 02 octobre 2023, D’une part,
ET
L’Association La Compagnie des Résonnables, représentée par Monsieur Olivier ZUNTINI, Président dûment habilité à cet effet, ci-après dénommée l’Association ou la Compagnie, D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a signé en 2023 une convention avec l’Association La Compagnie des Résonnables en application du Dispositif d’aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique.
Ce dispositif d’aide prévoit, dans le volet « aide à la diffusion », une aide supplémentaire forfaitaire de 1 000 € pour un passage dans l’année dans un festival d’envergure nationale. Elle est accordée, sous conditions, après le passage en festival.
Le présent avenant précise les modifications qui sont apportées à certains articles de ladite convention.
ARTICLE 1
L’article 2 « Activités de l’Association prises en compte » est modifié comme suit :
2.3 – Aide à la diffusion :
Au vu des justificatifs fournis, une aide supplémentaire forfaitaire d’un montant de 1 000 € est attribuée à la Compagnie, pour la présentation de son spectacle « Scratch de Rue » au Festival international des arts de la rue « Sorties de Bain » qui s’est déroulé les 06 et 07 juillet 2023 à Grandville.
ARTICLE 2
L’article 3 « Dispositions financières » est modifié comme suit :
En application du dispositif d’aide, une subvention d’un montant de 1 000 € est attribuée à la compagnie, en complément de la subvention votée au Conseil municipal du 15 mai 2023.
Le versement de cette subvention sera effectué en une seule fois par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’association au vu d’un Relevé d’Identité Bancaire.
ARTICLE 3
Les dispositions de la convention non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
Pour l’Association
La Compagnie des Résonnables
Le Président
Olivier ZUNTINI
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Christelle CHASSAGNE