Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 8 MARS 2023
Déliberation - CM DU 13 DECEMBRE 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM DU 8 NOVEMBRE 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM DU 20 SEPTEMBRE 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM DU 19 JUILLET 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 7 JUIN 2023
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2024 LISTE DES DEL
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2023
Déliberation - CM DU 22 DECEMBRE 2022 LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE CM DU 10 MAI 2023
Déliberation - CM DU 25 JANVIER 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Beaumont-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 25 JANVIER 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
CM du 25 janvier 2023
Seaumont. Sarthe
Conseil Municipal du 25 janvier 2023
(liste des délibérations)
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le dix-huit
janvier deux mille vingt-trois s'est réuni, en séance publique, à la salle Loisirs et Culture sous la présidence de Madame
Lea DUVAL.
Conseillers municipaux présents : 11
Lea DUVAL, Maire, Mickaël TOIN, Sébastien LE COCGUEN, Sandrine GUIARD, Stéphane RAMOND, Adjoints,
Géraldine COURTOIS, Bertrand FLEURY, conseillers municipaux délégués.
Isabelle LUBIN, Véronique DENOS, Jocelyne SILLÉ, Nadège CARRÉ, Conseillers.
Conseillers municipaux absents excusés : 8
Julie NAVEAU, Thierry HABERT, Delphine BROUILLÉ, Gaby LAMBERDIÈRE, Hugues CORBIN, Frédéric RELANGE, Patrick
OLIVIER, Christian BYK.
Pouvoir(s) : 2
Madame Julie NAVEAU à donné procuration à monsieur Sébastien LE COCGUEN
Monsieur Gaby LAMBERDIÈRE a donné procuration à monsieur Bertrand FLEURY CM du 25 janvier 2023
Secrétaire de séance :
Sébastien LE COCGUEN
Liste des délibérations
2023-001 | Approbation compte-rendu séance du 22 décembre 20022 Approuvée
2023-002 | Remboursement retenue de garantie Approuvée
2023-003 | Clôture budget annexe Léard 3 Approuvée
2023-004 | Dépenses d'investissement antérieures au vote du budget primitif Approuvée
2023-005 | Installation nouveaux commerçants — versement aide Approuvée
2023-006 | Commission de contrôle des listes électorales - remplacement poste vacant Approuvée
2023-007 | Camping —- Aménagement point accueil vélo Approuvée
2023-008 | Droit de préemption urbain Reportée
Lea DUVAL
Maire