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Déliberation - CM DU 13 DECEMBRE 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Beaumont-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 13 DECEMBRE 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Dialogue social,
CM du 13 décembre 2023
Beaumont Sarthe
Conseil Municipal du 13 décembre 2023
(liste des délibérations)
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le six
décembre deux mille vingt-trois s’est réuni, en séance publique, à la salle Loisirs et Culture sous la présidence de
Madame Lea DUVAL.
Conseillers municipaux présents : 14
Lea DUVAL, Maire,
Mickaël TOIN, Sébastien LE COCGUEN, Sandrine GUIARD, Stéphane RAMOND, Adjoints,
Bertrand FLEURY, Géraldine COURTOIS, conseillers municipaux délégués.
Véronique DENOS, Gaby LAMBERDIÈRE, Isabelle LUBIN, Nadège CARRÉ, Frédéric RELANGE,
Patrick OLIVIER, Christian BYK.
Conseillers.
Conseillers municipaux absents excusés : 5
Jocelyne SILLÉ, Hugues CORBIN, Delphine BROUILLÉ, Thierry HABERT, Julie NAVEAU,
Pouvoirs : 2
Madame Jocelyne SILLÉ a donné procuration à Monsieur Bertrand FLEURY
Monsieur Hugues CORBIN a donné procuration à Madame Lea DUVAL
Secrétaire de séance : Sandrine GUIARD CM du 13 décembre 2023
Liste des délibérations
2023-077 | Approbation compte-rendu séance du 8 novembre 2023 Approuvée
2023-078 | Désignation d'un référent déontologique Approuvée
2023-079 | Cession immeuble rue du Léard Approuvée
2023-080 | Cession cour commune rue de la Motte Approuvée
2023-081 | Tarifs 2024 — Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC) Approuvée
2023-082 | Tarifs 2024 — Assainissement Collectif — Tarifs 2024 Approuvée
2023-083 | Tarifs 2024 — Salle Loisirs et Culture Approuvée
2023-084 | Tarifs 2024 — Salle Communale Approuvée
2023-085 | Tarifs 2024 - Cimetière Approuvée
2023-086 | BSA — Demande remise exceptionnelle participation frais énergie Approuvée
2023-087 | Personnel communal — Prime pouvoir d'achat exceptionnelle Approuvée
2023-088 | Personnel communal — Avenant n°1 — Protocole relatif au temps de travail Approuvée
2023-089 | Budget principal — Décision modificative n°2023-3 Approuvée
2023-090 | Droit de préemption urbain Approuvée
Lea DUVAL