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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 7 JUIN 2023
Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Beaumont-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 7 JUIN 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
CM du 7 juin 2023
Conseil Municipal du 7 juin 2023
(liste des délibérations)
L'an deux mille vingt-trois, le sept juin à dix-huit heures quinze, le Conseil Municipal légalement convoqué le trente et
un mai deux mille vingt-trois s'est réuni, en séance publique, à la salle Loisirs et Culture sous la présidence de Madame
Lea DUVAL.
Conseillers municipaux présents : 12
Lea DUVAL, Maire, Mickaël TOIN, Sébastien LE COCGUEN, Sandrine GUIARD, Stéphane RAMOND, Adjoints,
Géraldine COURTOIS, Bertrand FLEURY, conseillers municipaux délégués.
Isabelle LUBIN, Gaby LAMBERDIÈRE, Véronique DENOS, Hugues CORBIN, Nadège CARRÉ, Conseillers.
Conseillers municipaux absents excusés : 7
Julie NAVEAU, Thierry HABERT, Delphine BROUILLÉ, Jocelyne SILLÉ, Frédéric RELANGE, Patrick OLIVIER,
Christian BYK.
Pouvoirs : 2
Madame Julie NAVEAU a donné procuration à monsieur Sébastien LE COCGUEN
Madame Jocelyne SILLÉ a donné procuration à Monsieur Bertrand FLEURY
Secrétaire de séance :
Sandrine GUIARD CM du 7 juin 2023
Liste des délibérations
2023-044 | Approbation compte-rendu séance du 10 mai 2023 Approuvée
2023-045 | Facturation dépôts sauvages Approuvée
2023-046 | Installation nouveau commerçant Approuvée
2023-047 | Budget principal — Décision modificative n°2023-1 Approuvée
2023-048 | Mini-Golf- Tarifs 2023 Approuvée
2023-049 | Droit de Préemption Urbain Approuvée
Lea DUVAL