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Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune de Beaumont-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 22 DECEMBRE 2022 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Institutions publiques,
CM du 22 décembre 2022
Conseil Municipal du 22 décembre 2022
(liste des délibérations)
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-deux décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le
quinze décembre deux mille vingt-deux s'est réuni, en séance publique, à la salle Loisirs et Culture sous la présidence
de Madame Lea DUVAL.
La séance a pu se tenir sans condition de quorum dans la mesure où elle faisait suite à une précédente séance du
14 décembre 2022, régulièrement convoquée le 7 décembre 2022, où le quorum n'avait pas été atteint.
Conseillers municipaux présents : 8
Lea DUVAL, Maire, Mickaël TOIN, Sébastien LE COCGUEN, Adjoints, Géraldine COURTOIS, Bertrand FLEURY, conseillers
municipaux délégués.
Isabelle LUBIN, Véronique DENOS, Christian BYK Conseillers.
Conseillers municipaux absents excusés : 11
Julie NAVEAU, Sandrine GUIARD, Stéphane RAMOND, Thierry HABERT, Delphine BROUILLÉ, Gaby LAMBERDIÈRE,
Jocelyne SILLÉ, Hugues CORBIN, Nadège CARRÉ, Frédéric RELANGE, Patrick OLIVIER.
Pouvoir(s) : 1
Monsieur Stéphane RAMOND a donné procuration à monsieur Mickaël TOIN CM du 22 décembre 2022
Secrétaire de séance :
Sébastien LE COCGUEN
Liste des délibérations
2022-104 | Approbation compte-rendu séance du 30 novembre 20022 Approuvée
2022-105 | Assainissement collectif- Validation du règlement de service Approuvée
2022-106 | Assainissement collectif — Tarifs 2023 Approuvée
2022-107 | Tarifs 2023 — Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC) Approuvée
2022-108 | Vente d'une partie de l'Ile Approuvée
2022-109 | Salle Loisirs et Culture —- Demande de Gratuité — Souvenir Français Approuvée
2022-110 | Salle Loisirs et Culture — Demande de Gratuité — École de Musique Danse Théâtre Approuvée
2022-111 | Installation Recharge Véhicules Électriques — assujettissement à la TVA Reportée
2022-112 | Personnel Communal — Protocole relatif au temps de travail Approuvée
2022-113 | Voirie — classement CR5 en voie communale Approuvée
2022-114 | Droit de préemption urbain Approuvée
Lea DUVAL