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Déliberation - 2138724
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Déliberation - 2138724)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 02 MARS 2026
Nombre de conseillers : 18 – Présents : 15 – Votants : 16
N° OBJET DÉCISION DU CONSEIL
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER NON ADOPTÉ
2026-07 FINANCES – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ADOPTÉ
2026-08 FINANCES – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EXEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2026-09 BUDGET – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) ADOPTÉ AVEC 14 VOIX POUR
1 ABSTENTION ET 1 NON-
VOTANT
2026-10 BUDGET – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025 ADOPTÉ AVEC 15 VOIX POUR ET UNE ABSTENTION
2026-11 BUDGET – BUDGET PRIMITIF 2026 ADOPTÉ AVEC 15 VOIX POUR ET UNE ABSTENTION
2026-12 FINANCES – REMBOURSEMENT DES FRAIS D’HUISSIER DE JUSTICE À UNE LOCATAIRE D’UN BÂTIMENT COMMUNAL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2026-13 URBANISME - DÉSAFFECTATION D’UN CHEMIN RURAL APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2026-14 FINANCES – COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MME LA MAIRE PREND ACTE
AFFICHÉ LE JEUDI 05 MARS 2026