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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1Liste des deliberation CM du 19 janvier 2026)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Ruralité,
2
/ a
AVI
/ /, e
L
Liste
des
délibérations
examinées
au
cours
de
la
réunion
du
ë
ur-Qrne
Conseil
Municipal
du
lundi
19
janvier
2026
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 13 janvier
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
à
l’ouverture
de
la
séance
: 26.
Le
Conseil
Municipal
de
Blainville-sur-Orne
s’est
réuni
le lundi
19 janvier
2026.
À
18
heures
30,
dans
la
salle
Damien
BEY,
sous
la présidence
de
Monsieur
MARIE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
|
Mme
BOSQUER
-
M.
KIBACHI
—
Mme
BENARD
-—
M.
PECKRE
-
Mme
PALLUEL
-—
M.
COMPAORÉ
-
Mme
BRAS
—
M.
LEPETIT,
Maires
Adjoints.
M.
BORNE
-— M.
POULIQUEN
-— M.
LECOQ
- Mme
CHOTTIN
-— M.
VIDAL
— M.
FRANÇOISE
- Mme
PELCAT
— M.
MATHIEU
— M.
RIGOLAND
-— Mme
ZANELLA
— Mme
COTREL
à partir
de
19h07
—- Mme
ALLAIN.
ABSENTS
EXCUSES
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mme
FIQUET
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
COMPAORÉ
-
M.
CALENGE
ayant
donné
procuration
à
M.
BORNE
—
M.
LEVILLY
ayant
donné
procuration
à Mme
BOSQUER
-— Mme
THOMINE
ayant
donné
procuration
à
M.
le Maire
- Mme
COTREL
ayant
donné
procuration
à Mme
ZANELLA
jusqu’à
19h07.
ABSENTE
:
Mme
BOUET
Madame
BOSQUER
est
élue
secrétaire
de
séance.
(Unanimité).
Au
cours
de
cette
séance,
à la demande
de
Monsieur
le Maire,
l’Assemblée
a :
INFORMATIONS
DU
MAIRE :
>
Pris
acte
des
informations
données
par
Monsieur
le Maire.
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
15
décembre
2025
>
Approuvé
le
compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025.
(Vote
: 24 Pour,
0 Contre
et
1 Abstention
(Mme.
ALLAIN).
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Délibération
n°2026-01-001
—
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
- Adhésion
>
Décidé
l’adhésion
de
la
collectivité
au
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
(ainsi
qu’au
Réseau
mondial
des
Villes
Amies
des
Aînés
de
l'OMS) ;
>
Désigné
en
tant
que
représentant
titulaire
Madame
Jennifer
BENARD),
élue,
pour
représenter
la collectivité
au
sein
de
l’association
;
>
Désigné
en
tant
que
représentant
suppléant
Madame
Christine
LEGRAND,
agent,
pour
représenter
la
collectivité
au
sein
de
l’association ;
>
Décidé
de
s’engager
à verser
annuellement
la cotisation
dont
le montant
est
déterminé
en
fonction
du
nombre
d’habitants
et qui
est
de
400
€ pour
l’année
2026.
(Vote
:24 Pour,
0 Contre
et 1 Abstention
(M.
POULIQUEN)).
FINANCES :
Délibération
n°2026-01-002
—
Demande
d’avance
sur
dotation
2026
—
Centre
Communal
d’Action
Sociale
>
Emis
un
avis
favorable
au
versement
immédiat
d’une
avance
sur
dotation
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale,
pour
un
montant
total
de
150
000
€, >
Précisé
que
cette
somme
sera
déduite
de
l’attribution
2026
à venir,
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
à l’écriture
comptable
correspondante.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-01-003
—
Demande
d’avance
sur
subventions
2026
—
Comité
d’Action
Sociale
(CAS)
>
Emis
un
avis
favorable
au
versement
immédiat
d’avances
sur
subvention
aux
deux
entités,
pour
un
montant
total de
63
000
€,
Précisé
que
ces
sommes
seront
déduites
des
attributions
2026
à venir,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
aux
écritures
comptables
correspondantes.
(Unanimité),.
V V
Délibération
n°2026-01-004
—
Formation
des
élus
municipaux
—
Année
2025
>
Pris
acte
de
la présentation
du
rapport
2025
des
actions
de
formation
des
élus
municipaux
de
notre
commune.
(Unanimité). Délibération
n°2026-01-005
—
Etat
des
indemnités
de
toute
nature
servies
aux
élus
municipaux
en
2025
>
Pris
acte
de
la présentation
l’état des
indemnités
brutes
de
toute
nature
perçues
par
les
élus
municipaux
en
2025.
(Unanimité). Délibération
n°2026-01-006
—
Ouverture
anticipée
de
crédits
pour
la
section
d’investissement
2026
>
Autorisé
l’ouverture
anticipée
de
crédits
d’investissement
comme
suit :
BUDGET
PRINCIPAL
Chapitres - Opérations (20+21+23)
Total budgétisé BP+DM 2025-RAR|
77% 45 crédits du BP |
nt
voté
2025
(C
* 25%)
Chapitre
20-
Immobilisations
incorporelles
113
150,00
28
287,50
4 870,00
Chapitre
21-
Immobilisations
corporelles
2 415
392,99
603
848,25
114 440,00
Chapitre
23-Immobilisations
en
cours
156
350,00
39
087,50
-
Opération
38
- Rénovation
gymnase
Lenormand
1797
720,00
449
430,00
5 000,00
TOTAL
4 482
612,99
1120
653,25
124
310,00
BESOINS
NOUVEAUX
AVANT
BP
2026
OP-Chapitre-Articles
MONTANT
€ TTC
Création
d'un
portail
à l'école
maternelle
Joliot
Curie,
2 830.00
côté
chemin
21-2128-211-BAT-ECO2
’
Mise
aux
normes
de
gardes
corps
à l'école
primaire
2
100.00
Colbert
21-21351-212-BAT-ECO3
’
Retalsten
clôture
et
portail
derrière
l'école
primaire
25 900,00
Joliot
Curie
21-2128-212-BAT-ECO4
Menuiseries
extèrieures
et
porte
du
restaurant
Pablo
16
900,00
Picasso
21-21351-281-BAT-RESTCOL
Cavurnes
12
unités
21-21316-025-ENV
10
000,00
Columbarium
2 étages
12
cases
21-21316-025-ENV
12
500,00
Renouvellement
du
serveur
SPE
partie
matérielle
21-21838-020-ADM-SPE
32
510,00
Renouvellement
du
serveur
SPE
partie
logicielle
20-2051-020-ADM-SPE
4 870,00
Création
du
terrain
de
pétanque
au
Danaé
21-2113-020-ENV
9 000,00
Installation
d'un
panier
de
basket
21-2128-518-ENV
2 700,00
Travaux
de
rénovation
énergétique
du
gymnase
5 000.00
André
Lenormand :
révisions
Op
38-23-2313-321-PATRI-GYMN1
'
TOTAL
124
310,00
>
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
des
crédits
ci-avant.
(Unanimité). > >
Délibération
n°2026-01-007
—
Travaux
de
rénovation
thermique
et
énergétique
aux
groupes
scolaires
de
Blainville-sur-Orne
—
Installation
de
pompes
à chaleur
—
Programme
DETR
/
DSIL
2026
—
Contrat
de
territoire
2026
Communauté
Urbaine
Caen
la mer
/ Région
Normandie
—
Demandes
de
subvention
Pris
acte
des
dispositions
régissant
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
— et
la Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
Local
(D.S.I.L.)
- programme
2026
;
Donné
autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
déposer
un
dossier
pour
les
travaux
de
rénovation
thermique
et
énergétique
aux
groupes
scolaires
de
la commune
de
Blainville
sur
Orne
—
installation
de
pompes
à chaleur
au
titre
de
la DETR
et/ ou
DSIL
pour
l’exercice
2026
et ainsi
solliciter
une
participation
financière
de
l’Etat
;
Pris
acte
de
l’ensemble
des
dispositions
régissant
le contrat
régional
de
territoire
2023-2027 ;
Emis
un
avis
favorable
à
la
demande
de
subvention
portant
sur
les
travaux
de
rénovation
thermique
et
énergétique
aux
groupes
scolaires
de
la commune
de
Blainville
sur
Orne
— installation
de
pompes
à chaleur,
au
taux
maximum,
à intégrer
au
contrat
de
territoire
2023-2027,
au
titre
de
l’année
2026 ;
Indiqué
qu’en
dehors
d’une
éventuelle
aide
de
l’Etat
ou
de
toute
autre
entité
publique,
le coût
de
ce
projet
sera
porté
au
budget
de
la section
dépenses
d’investissement
de
la commune
pour
2026
;
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
ou
documents
concernant
cette
opération.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-01-008
—
Travaux
de
rénovation
intérieure
du
gymnase
André
Lenormand
de
Blainville-
sur-orne
—
Programme
DETR/DSIL
2026
—
Contrat
de
territoire
2026
Communauté
Urbaine
Caen
la
mer
/
Région
Normandie
—
Demandes
de
subvention
Pris
acte
des
dispositions
régissant
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
— et
la Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
Local
(D.S.I.L.)
- programme
2026 ;
Donné
autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
déposer
un
dossier
pour
les
travaux
de
rénovation
intérieure
du
gymnase
André
Lenormand
de
la
commune
de
Blainville
sur
Orne
au
titre
de
la
DETR
et/
ou
DSIL
pour
exercice
2026
et ainsi
solliciter
une
participation
financière
de
l’Etat
;
Pris
acte
de
l’ensemble
des
dispositions
régissant
le contrat
départemental
de
territoire
2022-2026 ;
Emis
un
avis
favorable
à la demande
de
subvention
portant
sur
les travaux
de
rénovation
intérieure
du
gymnase
André
Lenormand
de
la
commune
de
Blainville
sur
Orne,
au
taux
maximum,
à
intégrer
au
contrat
de
territoire
2022-2026,
au
titre
de
l’année
2026 :
Indiqué
qu’en
dehors
d’une
éventuelle
aide
de
l’Etat
ou
de
toute
autre
entité
publique,
le coût
de
ce
projet
sera
porté
au
budget
de
la section
dépenses
d’investissement
de
la commune
pour
2026
;
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
ou
documents
concernant
cette
opération.
(Unanimité).
INTERCOMMUNALITÉ
:
Délibération
n°2026-01-009
—
Caen
la
mer
—
Service
commun
«
Efficacité
énergétique
des
bâtiments
»
-
Adhésion
>
Décidé
d’adhérer
au
service
commun
pour
l’Efficacité
énergétique
des
bâtiments
publics,
pour
la formule
«
base
»,
>
Approuvé
les
termes
de
la convention
d’adhésion
annexée
à cette
délibération,
>
Autorisé
le maire
ou
son
représentant
à signer
cette
convention
avec
la Communauté
urbaine
de
Caen
la mer
ainsi
que
l’ensemble
des
pièces
nécessaires
à la bonne
exécution
de
la présente
délibération.
(Unanimité).
URBANISME
:
Délibération
n°2026-01-010
— ZAC
Terres
d’Avenir
— Modification
n°2
du
dossier
de
réalisation
>
Approuvé
les
modifications
exposées
ci-avant
par Monsieur
le Maire
et contenues
dans
le dossier
de
réalisation
—
Modification
n°2.
(Vote
: 15
Pour,
7 Contre
(M.
FRANCOISE,
Mme
PELCAT,
M.
MATHIEU,
M.
RIGOLAND,
Mme
ZANELLA,
Mme
COTREL
et
Mme
ALLAIN)
et
3
Abstentions
(M.
COMPAORÉ
et
sa
procuration
pour
Mme
FIQUET
et M.
POULIQUEN)), ENFANCE
ET
JEUNESSE
:
Délibération
n°2026-01-011
—
Convention
de
partenariat
entre
l'UFCV
et
la Commune
de
Blainville-sur-Orne
—
Convention
pour
l’animation
et
la
gestion
des
séjours
d’été
2026
>
Validé
les termes
de
convention,
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention,
ainsi
que
tout
avenant
qui
pourrait
en
découler
;
>
Précisé
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l’exercice
concerné.
(Vote
: 18 Pour,
0 Contre
et
7 Abstentions
M.
_ FRANÇOISE,
Mme
PELCAT,
M.
MATHIEU,
M.
RIGOLAND,
Mme
ZANELLA,
Mme
COTREL
et
Mme
ALLAIN).
Heure
de
fin
: 20h40.
Fait
à Blainville-sur-Orne,
le 21
janvier
2026
Le
Maire,
L.
MARIE
La
Secrétaire
de
Séance,
Liste
des
délibérations
affichée
et
publiée
sur
le |
Liste
des
délibérations
retirée
le
site
internet
le
C/O
112006
Le
Maire,
Le
Maire,
L.
MARIE
L.
MARIE