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Document publié le Mardi 11 août 2026 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 11 08 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT de L'AVEVRON
REPUBLIQUE FRANÇAISE
oMMU»y,
ap
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Bournazel, le 4 août 2026
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardif{ août 2026 à 20h30
à la Mairie de Bournazel
Ordre du jour:
° Approbation du PV du 8 juillet 2026
e Désignation d'un secrétaire de séance
e Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office
National des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
+ Informations et questions diverses : Décision sur des cessions de parcelles bâties (B 569) et non bâties (B 570, B 976, B 977, B 190)
Je vous prie de croire, Chère Collègue, Cher Collègue, en l'assurance de ma considération la
meilleure.
Le Maire,
Gilles ACQUIER
MAIRIE - 159 ROUTE DE RIGNAC - 12390 BOURNAZEL - TÉL : 05 65 64 41 50
Email : mairia@Mhaurnazal-auauran fr - Cito + unnw haurnazal-avauron fr