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Déliberation - Liste des deliberations du 24 fevrier 2026
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
FEVRIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-quatre
du
mois
de
février
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération :
Vote
2026-01
incorporation
dans
le
domaine
communal
Approuvé
d’un
bien
sans
maître
2026-02
Versement
d’une
subvention
au
budget
Approuvé
assainissement
Affiché
: le
25
février
2026
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-aveyron.fr
- Site
: www.bournazel-aveyron.fr