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Procès Verbal - 6 18 11 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 18 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Bournazel,
le
12
novembre
2025
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mardi
18
novembre
2025
à
20h30
à
la
Mairie
de
Bournazel
Ordre
du
jour:
Approbation
du
PV
du
23
octobre
2025
Programmation
des
coupes
de
bois
Adoption
règlement
intérieur
Aveyron
Ingénierie
Adhésion
centrale
d'achat
SIEDA
Adoption
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d'alimentation
en
Eau
Potable
(RPQS)
—
Exercice
2024
Tarifs
redevance
assainissement
Adoption
du tarif du
supplément
de
prix de
la redevance
pour
la performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour
l'année
2026
e
Informations
et questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
en
l'assurance
de
ma
considération
la
meilleure.
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-aveyron.fr
- Site
: www.bournazel-aveyron.fr