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Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 Fevrier 2021
Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune de Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 Fevrier 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
1
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINTE GEMME
DU 18 FEVRIER 2021
A 20H30
Date de convocation : 12/02/2021
Date d’affichage : 12/02/2021
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 13
L’an deux mille vingt, le dix-huit février
Le Conseil Municipal, légalement convoqué en session ordinaire, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M. GACHET Philippe.
Étaient présents : Ms Mmes Philippe GACHET, Bruno ROY, Sabrina GRATON, Gisèle BELLET, Brigitte MOUTARD, Pascal FRICAUD Frédéric BOURSIQUOT, Valérie ROULIN, Jérôme LOUIS, Jean-Yves DRUGEON, Dominique MALISSEN, Jérôme JEANNON,
Excusés :
Jean-François DESERSON donne procuration à Jérôme JEANNON
Françoise DUFOUR
Absents : Loïc GACHET,
Monsieur Jérôme LOUIS est élu secrétaire.
I- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 21 janvier 2021 Monsieur le Maire présente le procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 21 janvier 2021. Ce dernier est adopté à l’unanimité.
II- Défense Extérieur Contre l’Incendie : étude devis poteaux incendie
Monsieur le Maire rappelle que le schéma communal de la DECI vise à étendre le niveau de sécurité en développant une défense incendie adaptée à la commune. Il permet une planification chiffrée des travaux et une optimisation des dépenses. Monsieur le Maire informe les membres présents que le SDIS a émis un avis conforme au règlement départemental de DECI sur le projet qui leur a été présenté. Il remémore les dernières décisions du conseil municipal à savoir de solliciter une subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et auprès du Département de la Charente- Maritime pour l’acquisition de 6 poteaux d’incendie. Ces derniers seront placés sur le domaine public.
Monsieur FRICAUD évoque que le conseil municipal avait également décidé de mettre en place une défense incendie pour défendre le village de la Chévrie/Les Brissonneaux au cours du premier semestre 2021.
Monsieur BOURSIQUOT rappelle que lors de la dernière séance une commission a été créée et qu’elle se réunit le vendredi 19 février afin de mettre en place le programme des travaux pour l’année 2022 dont les points d’eau prioritaires et déjà décidés.
Monsieur le Maire présente et propose des devis établis par la RESE pour la protection incendie pour la fourniture et pose de 6 poteaux incendie d’un montant de 3 189.14€ HT soit 3 826.97€ TTC l’unité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité,
D’ACCEPTER les devis de la RESE d’un montant 3 189.14€ HT soit 3 826.97€ TTC l’unité, D’INSCRIRE cette dépense au budget 2021,
CHARGER monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la réalisation du projet et à signer tout document se référant à cette demande.
III- Eclairage public : étude devis reprise de la mise en lumière de l’Eglise Monsieur le Maire informe les membres présents que la mise en lumière de l’Eglise ne fonctionne plus correctement. Il laisse la parole à monsieur Bruno ROY en charge de ce dossier.
Monsieur ROY confirme le fait que seulement un néon sur la corniche ne fonctionnent et deux spots au sol. Le reste de 2
la mise en lumière de l’Eglise est défectueuse depuis au moins une année malgré de multiples dépannages du SDEER. Il présente un devis du SDEER d’un montant de 14 540.94€ dont 50% restent à la charge de la commune soit 7 270.47€. Ce devis propose la reprise et modification de l’existant, la mise en œuvre de foyers et candélabres (lanternes, projecteurs). Monsieur ROY précise que les nouvelles réglettes sur la façade permettront d’éclairer en couleur et que tout le système d’éclairage sera en LED afin de réduire la consommation d’énergie.
Madame ROULIN se pose la question de décider de cette dépense alors que le budget de l’année 2021 n’est pas encore voté.
Monsieur BOURSIQUOT précise que cette dépense peut être échelonnée sur 2, 3, 4 ou 5 ans ce qui permet de lisser l’investissement.
Monsieur JEANNON interpelle les membres présents considérant qu’il y a peut-être des projets plus importants en sachant que seuls les habitants du bourg ou les personnes qui se déplaceront qui profiteront de cette mise en lumière (malgré l’importance de ce bâtiment au sein de la commune). Pour lui c’est une dépense qui est trop élevée.
Monsieur DRUGEON interpelle également les membres sur l’importance de cette dépense.
Ayant entendu l’exposé de monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à 9 voix pour, 3 contre et 1 abstention
• D’ACCEPTER le devis du SDEER d'un montant de 14 540.94€,
• QUE la participation du SDEER soit à hauteur de 50% soit 7 270.47€,
• QUE la participation de la commune soit à hauteur de 7 270.47€,
• D’ECHELONNER le remboursement en 3 annuités,
• QUE cette dépense sera inscrite au budget à partir de l’exercice 2021,
• DE CHARGER monsieur le Maire d'accomplir toutes les formalités.
IV- Informatique : étude devis portable de monsieur le Maire/élus
Monsieur le Maire propose l’acquisition d’un ordinateur portable pour les élus et lui-même. Il présente les devis suivants pour un ordinateur portable avec un écran de 15 pouces, processeur i5, pack office, .... SOLURIS d’un montant de 1 250.90€ HT soit 1 779.08€ TTC,
Arnoult Informatique d’un montant de 1 019.92€ HT soit 1 22309€ TTC, Tera Informatique d’un montant de 1 743.16€ HT soit 2 091.79€ TTC,
INFRAESO d’un montant de 1 178.00€ HT soit 1 413.60€ TTC.
Monsieur BOURSIQUOT rappelle que cet outil sera utilisé par monsieur le Maire lors des réunions du conseil municipal, des commissions communales pour projeter les documents sur grand écran.
Madame ROULIN précise que le devis de SOLURIS est certes élevé mais qu’il correspond au besoin d’une collectivité dans le respect des différentes règlementations et notamment celle de RGPD.
Monsieur JEANNON précise que le devis d’Arnoult Informatique n’est pas assez complet et que celui de SOLURIS est certes un des devis le plus élevé mais qu’il est complet au niveau des prestations proposées. Il se propose de leur demander de retirer la garantie 5 ans, de chiffrer un écran plus grand et de modifier le pack office.
Monsieur BOURSIQUOT propose que les membres décident sur un accord de principe d’accepter le devis de SOLURIS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à 12 voix pour et 1 abstention, D’ACCEPTER sur le principe le devis de SOLURIS d’un montant 1 250.90€ HT soit 1 779.08€ TTC, DE CHARGER monsieur JEANNON les démarches auprès de SOLURIS afin d’apporter les modifications notamment sur la garantie, la taille de l’écran et le pack office,
D’INSCRIRE cette dépense au budget 2021,
DE CHARGER monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à la réalisation du projet et de signer tout document se référant à cette demande.
V- Paiement facture d’investissement : ouverture de crédits
Monsieur le maire expose que l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que « dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente. 3
Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.
En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. »
Considérant que conformément à l’article L1612-1, la limite d’autorisation d’inscription des crédits se définit comme suit
Budget principal Commune de SAINTE GEMME
Total dépenses investissement 2020 225 980,78 €
Chapitre 040 0,00 €
Chapitre 041 -6 835,89 €
Chapitre 16 -3 020,06 €
RAR -69 649,60 €
Chapitre 001 -45 510,01 €
Total à prendre en compte 100 965,22 €
quart 25 241,31 €
Considérant que l’affectation de ces crédits est nécessaire afin d’assurer la continuité du règlement des investissements lourds déjà engagés et ce afin de répondre à un service fait pour ne pas pénaliser la trésorerie des divers intervenants, Considérant que trois factures d'investissement dont les travaux ont été effectués et acceptés au cours de l'année 2020 et début 2021, soit
la facture de la société DESLANDES d'un montant de 3 290.56€ TTC pour l’acquisition d’un nébuliseur la facture de la société BONNET THIRIODE d'un montant de 2 316.24€ TTC pour l’acquisition d’une armoire froide pour le restaurant scolaire,
la facture de l’entreprise SD PREVENTION d’un montant de 404.52€ pour le remplacement de l’alarme incendie de l’étage de l’école
Monsieur le Maire propose d’inscrire les crédits budgétaires nécessaires, dans l’attente de l’approbation du budget primitif 2021, de la manière suivante :
• art 2188 op 62 : 2 316.24€
• art 2158 op 62 : 3 695.08€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• D’AUTORISER monsieur le maire à engager, liquider et mandater les dépenses susvisées dans la limite des crédits inscrits,
• D’INSCRIRE ces dépenses au budget de l’année 2021 lors de son adoption, • DE CHARGER monsieur le maire d'effectuer les démarches nécessaires.
VI- Restauration scolaire : étude devis fourneau
Monsieur le Maire précise qu’il faut penser remplacer le fourneau du restaurant scolaire puisqu’il est trop vétuste.
Monsieur le Maire laisse la parole à monsieur ROY en charge de cette affaire. Monsieur ROY informe qu’il n’a reçu que le devis de la société BONNET THIRIODE d’un montant de 3 315.79€ HT soit 3 978.95€ TTC ;
Monsieur le Maire reporte cette décision à une date ultérieure.
VII- Social : paniers garnis pour les personnes âgées de 70 ans et plus
Monsieur le Maire rappelle qu’en collaboration avec le CCAS, il a été décidé d’offrir un panier garni aux personnes âgées de 70 ans et plus qui le souhaitent en attendant que la collectivité puisse les réunir. Monsieur le Maire laisse la parole à madame BELLET. Elle informe les membres présents qu’à ce jour 91 paniers ont été réservés. Les paniers seront achetés à la société Ducs de Gascogne pour un montant de 27.90€ par paniers pour deux personnes et 19.90€ pour les paniers d’une personne. Elle explique que certaines personnes se sont senties gênées de demander, d’autres ne souhaitaient pas le recevoir et d’autres enfin auraient préféré que la question ne leur soit pas posée.
Monsieur JEANNON se pose la question pourquoi le panier garnis n’est pas distribué à tout le monde. 4
Monsieur le Maire informe que cette dépense sera inscrite au budget de 2021 à l’article fête et cérémonie.
XI- Modifications et créations commissions communales (restauration scolaire, communication-animation, ...) Monsieur le Maire rappelle que madame MALISSEN avait souhaité se retirer de la commission restauration scolaire. Il informe les membres que monsieur JEANNON souhaite lui aussi se retirer de cette commission. Cette dernière se réunit principalement l’après-midi, ils ne peuvent pas y participer. Afin de se conformer à la réglementation et au règlement intérieur du conseil municipal, cette question de retrait d’une commission doit être mise à l’ordre du jour d’une séance du conseil municipal.
Vu le procès-verbal de l’élection du conseil municipal en date du 04 juillet 2020, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2121-22, Vu la délibération n°2020-0042 en date du 16 juillet 2020 créant les différentes commissions communales et désignant les membres,
Considérant que le conseil municipal peut former des commissions chargées d’étudier les questions qui lui seront soumises,
Considérant que le Maire est Président de droit de toutes les commissions, et qu’un membre doit être désigné pour chacune des commissions, ce dernier sera rapporteur de sa commission,
Considérant que madame Dominique MALISSEN souhaite se retirer de la commission restauration scolaire,
Après en délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité décide de modifier les commissions communales dont les objets et les membres sont les suivants
----------Commission BATIMENT-ACCESSIBILITE----------
Bruno ROY
Gisèle BELLET
Loïc GACHET
Pascal FRICAUD
Valérie ROULIN
Jérôme JEANNON
----------Commission VOIRIE-AMENAGEMENT----------
Bruno ROY
Loïc GACHET
Gisèle BELLET
Françoise DUFOUR
Pascal FRICAUD
Jean-Yves DRUGEON
Dominique MALISSEN
----------Commission FINANCES-BUDGET----------
Bruno ROY
Sabrina GRATON
Loïc GACHET
Gisèle BELLET
Valérie ROULIN
Jérôme LOUIS
Jean-Yves DRUGEON
Jean-François DESERSON
----------Commission CIMETIERE----------
Françoise DUFOUR
Brigitte MOUTARD
----------Commission COMMUNICATION-ANIMATION----------
Bruno ROY
Sabrina GRATON
Loïc GACHET
Gisèle BELLET
Françoise DUFOUR
Pascal FRICAUD
Valérie ROULIN
----------Commission RESTAURATION SCOLAIRE----------
Sabrina GRATON 5
Gisèle BELLET
Jean-Yves DRUGEON
Jérôme JEANNON
----------Commission RESSOURCES HUMAINES----------
Bruno ROY
Sabrina GRATON
Loïc GACHET
Gisèle BELLET
Valérie ROULIN
----------Commission ENFANCE-JEUNESSE-INTERGENERATIONNEL- CITOYENNETE----------
Sabrina GRATON
Loïc GACHET
Gisèle BELLET
Françoise DUFOUR
Frédéric BOURSIQUOT
Jérôme LOUIS
Jean-Yves DRUGEON
Monsieur JEANNON restera dans la commission mais ne pourra pas se libérer pour chaque réunion.
IX- Questions diverses
Monsieur le Maire informe que l’entretien du moteur de la cloche de l’Eglise a été effectué la semaine dernière, l’agent de l’entreprise BODET nous a précisé que la cloche était en mauvais état et qu’il a retrouvé des morceaux de métal sur le sol.
Il informe également que depuis 2018, il est obligatoire de surveiller la qualité de l’air dans les classes maternelles. La CDC Cœur de Saintonge va réaliser un appel d’offres pour l’ensemble du territoire. Monsieur DRUGEON soumet l’idée qu’il faut prévoir de changer les fenêtres du dortoir et de la classe des maternelles.
Monsieur le Maire informe les membres présents que la commission des finances-budget se réunira le lundi 08 mars 2021.
Madame ROULIN et monsieur LOUIS informent les membres présents qui seront absents à la réunion du débat des orientations budgétaires de SOLURIS prévue le mercredi 24 février 2021. Madame ROULIN précise que madame DUFOUR sera également absente à cette réunion.
Madame GRATON effectue un bref résumé sur les différentes réunions de la CDC Cœur de Saintonge où elle a assisté notamment celles des ordures ménagères et du Contrat de Relance et de Transition Ecologique. Monsieur JEANNON revient sur les problèmes des arrêts de bus notamment au niveau de certains arrêts qui ne sont pas éclairés. Monsieur le Maire propose que la commission voirie réalise une étude sur ce sujet. Monsieur JEANNON demande que le conseil municipal étudie le curage des fossés de la RD n°728 notamment au niveau de Chez Barras / Le Bois des Barreaux suite aux différentes inondations qui ont eu lieu depuis plusieurs années. Monsieur le Maire informe que cela devait être fait au cours de l’année 2020 mais repoussé à cause de la crise sanitaire. Monsieur le Maire s’engage à réaliser une relance.
Monsieur JEANNON fait suite au conseil d’école, il s’est aperçu qu’il n’était pas au courant des travaux qui avaient été effectués. Il demande s’il est possible de communiquer dans ce sens afin que la commission bâtiment soit informée juste par un mail par exemple.
Monsieur JEANNON souhaite connaître la date de la prochaine parution de la gazette afin de préparer un article. Monsieur le Maire informe monsieur JEANNON et DRUGEON qu’ils peuvent préparer dès à présent un article et le faire parvenir au secrétariat pour la parution qui aura lieu au début du mois d’avril. Monsieur DRUGEON souhaite avoir quelques précisions sur le permis de construire autorisant la pose des panneaux photovoltaïque au lieu-dit le Moulin de Cadeuil notamment si le projet est situé dans la zone Natura 2000. Monsieur le Maire donne quelques précisions sur le projet de recherche d’eau potable à la Dolandrie à savoir que la recherche ne s’effectue pas au même niveau que du pompage des exploitants agricoles mais dans la nappe souterraine. La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le 18 mars 2021 à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h37.
CONSEIL MUNICIPAL
Fonction Nom-Prénom Signature
Maire GACHET Philippe 6
A 1
ROY Bruno
A 2
GRATON Sabrina
A 3
GACHET Loïc
absent
A 4
BELLET Gisèle
CM
DUFOUR Françoise
excusée
CM
MOUTARD Brigitte
CM
FRICAUD Pascal
CM
BOURSIQUOT Frédéric
CM
ROULIN Valérie
CM
LOUIS Jérôme
CM
DRUGEON Jean-Yves
CM
MALISSEN Dominique
CM
JEANNON Jérôme
CM
DESERSON Jean-François
Donne procuration à Jérôme JEANNON