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Compte-Rendu - 09 2016 COMPTE RENDU CM OCTOBRE 2016
Compte-Rendu - 2016 CR CM 23 05
Conseil Municipal - cm 23 05 2016
Document publié le Lundi 16 juin 1980 par la commune de Biéville-Beuville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 23 05 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Famille,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
23 mai 2016
L’an deux mil seize, le vingt trois mai à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLEBEUVILLE, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur VINOTBATTISTONI Dominique, Maire.
Etaient présents : BADAIRE Colette, BARTASSOT Annie, BONVALET Joëlle, BRODIN Jacques, CASALSDETALLE Anne, CHAUVOIS Christian, DE SLOOVERE Françoise, DIOUF Ghislaine, FREMAUX Michel, GOURMELEN Mireille, JOUANTRAMPLER Danièle, LEMAIRE Régis, MARCINKOWSKI Marie Andrée, MOTTELAY Christian, PICARD François, PUNCH Isabelle, RIQUART Annette, SIMON Patrick, THOMASSE Daniel, THUILLIERHAMEL Gérard et VIEL Philippe.
Etaient absents : TESSON Thierry (pouvoir à PUNCH Isabelle).
CLASSEMENT DES VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIQUE COMMUNAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE– N°2016/085
Vu le code de la voirie routière (articles L141.3 et R141.4 à R141.10)
Vu les délibérations en date du 16 juin 1980, du 24 juillet 1980, du 11 octobre 1999, du 25 mai 2009, du 16 novembre 2009, du 22 février 2010, du 29 juin 2015 et du 7 septembre 2015 ;
Vu l'arrêté municipal du 2.2/2016/0027 du 15 mars 2016 soumettant à l'enquête préalable le dossier d’aliénation de divers chemins ruraux ;
Vu le registre d'enquête clos le 22 avril 2016 ne comportant aucune réclamation contraire à ce sujet ; Vu l'avis favorable de M. le Commissaire enquêteur,
Vu la délibération n°2016/078 en date du 25 avril 2016,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de classer et déclasser dans la voirie communale les différentes voies et espaces répertoriées au dossier d’enquête publique, à savoir :
LA VOIRIE
Lotissement « Barette » Rue Amiral Courbet AB 77
Lotissement « Lesomptier » Impasse du 6 juin AD 244
Lotissement « La Haie du Coq » Rue des Bisquines
Rue des Caravelles
Avenue des Dix Acres
Rue des Doris
Rue des Drakkars
Partie AL 31 AL 172
Partie AL 31 AL 47 – AL
116 – AL 154
AL 30 – AL 46 – AL 114
AL 125
AL 32
Lotissement « Mozart »
Rue Mozart
Rue Massenet
Rue SaintSaëns
AK 260
AK 260
AK 49 – AK 260
Lotissement du « Saut à la Lune » Impasse des Peupliers AK 262
Lotissement « Les Hameaux du Moulin »
Rue des Alouettes
Rue des Bergeronnettes
Rue des Chardonnerets
Rue des Durbecs
Impasse des Etourneaux
Impasse des Fauvettes
Impasse des Grives
AM 110
AM 110 – AM 130
AM 130
AM 130
AM 130
AM 110
AM 110
Lotissement « du Château » Rue du Général Morel AP 23
Lotissement « Les Hauts du Golf »
Rue des Bleuets
Place des Coquelicots
Avenue des Dix Acres
Place des Erables
AP 240
Lotissement « Le Haut du Val » Impasse Charles Longuet AN 161
Lotissement « Le Val Richer »
Allée Boëvilla
Allée du Dan
Rue de la RAF
Rue du Val Richer
AM 184
Lotissement « Les Florentines » Rue des Florentines AD 288
La Bijude Boulevard du Suffolk AR 59
Autres voiries Route de La Bijude
Chemin des Tailleurs de Pierre AN
LES CHEMINEMENTS
Cheminement longeant le stade, allant du Chemin de la Delle du Clos à la D141. AB
Lotissement de la Haie du Coq
Cheminement partant de l’Avenue des Dix
Acres, longeant la plaine, rejoignant la rue
des Drakkars.
AL
Chemin de la Paix
Chemin allant de la rue des Peupliers à la rue
Mozart, entre le lotissement Berlioz et le
lotissement Mozart.
AK
Cheminement allant du Chemin de la Paix à
la rue des Ecoles, bordant la Résidence
Sénior et le Centre commercial.
AK
Cheminement perpendiculaire au chemin
n°4, allant jusqu’à la rue Lympstone, en
bordure du Centre commercial et de la petite
salle polyvalente.
AK
Lotissement les Hameaux du Moulin Cheminement allant de l’Impasse des Grives au Chemin de la Barquette, bordant la Plaine. AM
Cheminement allant de l’avenue des Dix
Acres dans le prolongement du chemin des
Etincelles, longeant la rue des Bleuets
jusqu’à la Place des Coquelicots, puis,
perpendiculairement, longeant la rue de
l’Epinette jusqu’à la rue d’Outreval.
AP
Chemin de Beauregard Allant de la rue d’Outreval à la limite de la commune, coupant la rue Edmond Jupp. AO
Chemin du Marais
Cheminement allant de l’extrémité de la rue
Lemanissier à la limite de la commune
jusqu’au Dan.
AN
Chemin de la Vallée
Coupant la rue du Val Richer et l’impasse
Gérard Longuet, allant jusqu’à la rue des
Tailleurs de Pierre.
AN
Cheminement allant de la rue de la Fresnaye
à la rue des Deux Pierres, longeant les
Ateliers municipaux.
AH
Chemin du Devon
Allant de la route de Blainville à la rue du
Devon, et perpendiculaire rejoignant la rue
Basse.
AD
Chemin des Moulins
Chemin des Etincelles Perpendiculaire à l’avenue des Dix Acres, desservant le Golf.
ESPACES VERTS AVEC BASSIN DE RETENTION D’EAUX PLUVIALES
La Haie du Coq AL 117 – AL 120 – AL 124
Les Hameaux du Moulin AM 130
CHARGE le Maire d'effectuer toutes les formalités nécessaires et de signer les pièces relatives à cette décision. Le tableau de classement de la voirie communale sera mis à jour suite à cette décision.
NOUVELLE GRILLE DE TARIFS POUR LA GARDERIE ET NOUVELLE FICHE D’IDENTIFICATION POUR LES SERVICES PERISCOLAIRES : CANTINE – GARDERIE TAPS– N°2016/086
Monsieur le Maire présente le projet de nouvelle fiche d’identification des enfants inscrits auprès des services périscolaires afin de permettre aux parents de ne remplir qu’un seul document pour ces trois services. Cette fiche a été initiée par la commission cantine/garderie et n’appelle pas de modifications majeures avant sa diffusion. Madame BARTASSOT Annie, Maireadjoint en charge de la cantine et de la garderie présente les nouveaux tarifs élaborés pour simplifier les modalités de gestion du service de garderie : FORFAITS
GARDERIE
2016 2017
BIEVILLEBEUVILLE / PERIERSSURLEDAN
HORS COMMUNE
* QF >750 ou
non fourni
601 ≤ QF ≤ 750 451 ≤ QF ≤ 600 QF ≤ 450
1 enfant
2 ème
enfant
et
suivants
1
enfant
2 ème
enfant
et
suivants
1
enfant
2 ème
enfant
et
suivants
1
enfant
2 ème
enfant
et
suivants
1
enfant
2 ème
enfant
et
suivants
Matin
5 matins par
semaine
15.00 13.00 14.00 12.00 11.00 9.00 8.00 6.00 25.00 20.00
Soir
Jusqu'à
17 h 30
25.00 20.00 22.00 19.00 18.00 16.00 15.00 13.00 30.00 25.00
Soir
Jusqu'à
18 h 30
35.00 30.00 32.00 29.00 28.00 25.00 24.00 21.00 40.00 35.00
Mercredi midi
(Enfants qui ne
mangent pas à
la cantine)
5.00 4.00 4.00 3.00 3.00 2.00 2.00 1.00 6.00 5.00
Mardi et jeudi
16h00 à 16h30
(Enfants non
inscrits à la
garderie du
soir)
5.00 4.00 4.00 3.00 3.00 2.00 2.00 1.00 6.00 5.00
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE les nouveaux tarifs de la garderie.
CHARGE Monsieur le maire de la mise en application de ces nouveaux tarifs à compter du 1 er septembre 2016.
QUESTIONS DIVERSES– N°2016/087
Monsieur FREMAUX Michel informe le conseil municipal de la participation des enfants du CMJE lors de la matinée du 18 juin de 9h à 12h30 afin de recueillir des jeux en bon état pour les TAPS et la garderie périscolaire. Madame BADAIRE Colette indique que lors de cette matinée les DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques) et les DEA (déchets d’ameublement) seront collectés par les services de Caen la mer.
Monsieur FREMAUX Michel précise que le CMJE, exceptionnellement cette année, ne participera pas au Conseil Municipal du mois de juin en raison de l’ordre du jour de celuici.
Monsieur CHAUVOIS Christian appelle au bénévolat ses collègues pour les courses des courants de la Liberté du 12 juin prochain, 45 bénévoles étant nécessaires cette année pour le bon déroulement de cet événement. Monsieur LEMAIRE Régis tient à féliciter les personnes organisatrices de l’opération « Pierres en lumières » menée par le Conseil Départemental sur le territoire de la commune ; c’était une soirée très sympathique et très conviviale. Monsieur THOMASSE Daniel indique que les travaux de la nouvelle respectent le planning envisagé initialement. Une commission travaux se réunira le 9 juin à 18h.
Madame DE SLOOVERE Françoise souhaite faire un point sur la réunion de bilan de mandat. Plusieurs propositions d’améliorations sont faites et seront étudiées pour l’an prochain.
Monsieur BRODIN Jacques demande ce qu’il en est des poteaux du golf. Monsieur le Maire a reçu un courrier du Directeur du Golf indiquant que les assurances ont enfin validé le dossier et la réparation va de ce fait être imminente. Madame DE SLOOVERE Françoise demande à ceux qui souhaitent changer de commission de bien vouloir adresser un mail en mairie afin de préparer le séminaire du 4 juin.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h55.