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Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
VILLE DE SAINT-DŒ-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
26 septembre 2016 - nO 01
/60093
ADOPTION DV COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2016
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 29 août 2016 est:
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - J-L. BOURDON - S. VINCENT
F. NIEZGODA - C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI)
David VALENCE REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
SAINT-DIE-DES-VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal..
Nombre des Membres en
exercice .
Nombre des Membres présents
à la séance ..
Procuration "" .. " ".
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 26 septembre 2016
J5
J5
JO Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David
VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
5
Etaient présents:
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRN AT -MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle De BECKER, Ousseynou SEYE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Christine URBES, Nadia ZMIRLI, Fabien NIEZGODA, Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration:
Marc FRISON-ROCHE à Jean-Paul BESOMBES
Pierre JEANNEL à David VALENCE
Christopher ZIEGLER à Bruno TOUSSAINT
Serge VINCENT à Christine URBES
Ramata BA à Jean-Louis BOURDON
Madame Gina FILOGONIO est désignée en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.