Procès Verbal - PV du 08 12 2021 pdf

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Procès Verbal - PV du 08 12 2021 pdf Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune d'Athies-sous-Laon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 08 12 2021 pdf)Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques, 1

Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 8 DECEMBRE 2021 à 18h30

Présents : BRUN Yves – BALITOUT Jacqueline - LEGRAND Aline – DELPLANQUE Sandrine - LELIEVRE Éric - FRUCHART Didier - MEURISSE Jocelyne - MACIEJEWSKI Marie-Laure - DUMONT Éric – MORET Valérie – MONDOT Monique – VALDEGAMBERI Edwige – HYPOLITE LEBAS Régine – DUEZ Cédric – LEBLOND Céline – CLIN Bruno – CARINCOTTE Daniel – LEQUEUX Jean-Bernard – DUMIOT Jacques-Emmanuel.

Absents excusés : LECLERE Thierry donne pouvoir à MACIEJEWSKI Marie-Laure, DEROCH Pascal donne pouvoir à BRUN Yves,

LALOUS Christophe donne pouvoir à LELIEVRE Eric

SYLLEBRANQUE Magali

Madame BALITOUT Jacqueline a été élue secrétaire de séance

Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut être techniquement réalisée, la tenue de la séance est faite à huis clos.

Suite à un vote à main levée, le conseil a accepté à l’unanimité la tenue de la séance à huis clos.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 8 SEPTEMBRE 2021

✓ Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.

DECISIONS MODIFICATIVES 7 – 8 – 9 BUDGET PRINCIPAL

Délibération : Monsieur le Maire précise qu’il est nécessaire d’effectuer des virements de crédits pour que les travaux d’éclairage du stade municipal soient effectués. En effet, en raison de la réactualisation du devis, un abondement de 600 € doit être envisagé.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide les virements suivants :

En investissement :

COMPTE

OPERATION

MONTANT NUMEREO LIBELLE

21534 10209 Autre matériel + 600 €

021 Virement de la section de

fonctionnement

+ 600 €

En fonctionnement :

COMPTE

OPERATION

MONTANT CHAPITRE LIBELLE

023 Virement à la

section

d’investissement

- 600 €

615221 011 Bätiments

publics

- 600 €2

Délibération : Monsieur le Maire précise qu’il est nécessaire d’effectuer des virements de crédits pour l’acquisition d’un taille haies.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide les virements suivants :

En investissement :

COMPTE

OPERATION

MONTANT LIBELLE

21578 10213 Autre matériel et outil de

voirie

+ 620 €

021 Virement de la section de

fonctionnement

+ 620 €

En fonctionnement :

COMPTE

OPERATION

MONTANT CHAPITRE LIBELLE

023 Virement à la

section

d’investissement

- 620 €

615221 011 Bätiments

publics

- 620 €

Délibération : Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide les virements suivants :

En fonctionnement :

COMPTE MONTANT CHAPITRE LIBELLE

6453 012 Cotisations aux caisses de retraite

+ 24 000 €

615221 011 Bâtiments publics -24 000 €

ACTUALISATION DES TARIFS 2022

Délibération : Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal DECIDE :

 De réviser et fixer les tarifs communaux à compter du 1er Janvier 2022 comme suit :3

Salle des fetes

habitants week end 340,00 €

extérieurs week end 507,00 €

habitants journée 110,00 €

extérieurs journée 233,00 €

Salle de l'avenir

journée extérieurs 34,00 €

location chaise 0,65 €

location table 2,40 €

Droit de place 66,00 €

Cimetière

concessions 15 ans 182,50 € 30 ans 369,00 €

50 ans 482,50 €

colombarium

15 ans 340,00 €

30 ans 682,00 €

50 ans 1 024,00 €

jardin du souvenir 50,00 €

cavurne 15 ans 94,00 € 30 ans 198,00 €

50 ans 237,00 €

Emplacement forain

pour le week end

m² 0,85 €

par caravane 12,00 €

Ecole

garderie 1/2 HEURE 1,00 €

cantine LE REPAS 5,00 €

Délibération : Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide de fixer le tarif des séances de cours informatique qui se déroulent le 1er mercredi de chaque mois à compter du 1er janvier 2022 comme suit :

• 5,00 € la séance pour les personnes extérieures à la commune.4

TARIFS ALSH 2022

Délibération : Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal fixe les tarifs de l’ A.L.S.H pour les petites et les grandes vacances scolaires de l’année 2022 comme suit ;

POUR LES ENFANTS D’ATHIES-SOUS-LAON

Quotient

familial

sans repas avec repas

semaine

de 3 jours

semaine de

4 jours

semaine

de 5 jours

semaine

de 3 jours

semaine

de 4 jours

semaine

de 5 jours

de 0 à 280 13,95 € 18,60 € 23,25 € 23,25 € 31,00 € 38,75 €

de 281 à 450 16,95 € 22,60 € 28,25 € 26,25 € 35,00 € 43,75 €

de 451 à 700 20,00 € 26,65 € 33,30 € 29,40 € 39,20 € 49,00 €

plus de 700 30,30 € 40,40 € 50,50 € 45,45 € 60,60 € 75,75 €

POUR LES ENFANTS DE SAMOUSSY

Quotient

familial

sans repas avec repas

semaine

de 3 jours

semaine de

4 jours

semaine

de 5 jours

semaine

de 3 jours

semaine

de 4 jours

semaine

de 5 jours

de 0 à 280 27.90 € 37.20 € 46.50 € 37.20 € 49.60 € 62.00 €

de 281 à 450 30.90 € 41.20 € 51.50 € 40.20 € 53.70 € 67.00 €

de 451 à 700 33.90 € 45.20 € 56.55 € 43.20 € 57.60 € 72,00 €

plus de 700 44.25 € 59.00 € 73.75 € 59.20 € 78.80 € 98.50 €

POUR LES ENFANTS EXTERIEURS A LA COMMUNE

Quotient

familial

sans repas avec repas

semaine

de 3 jours

semaine de

4 jours

semaine

de 5 jours

semaine

de 3 jours

semaine

de 4 jours

semaine

de 5 jours

de 0 à 280 43.05 € 57.40 € 71.75 € 52.50 € 70,00 € 87.50 €

de 281 à 450 46.05 € 61.40 € 76.75 € 55.50 € 74,00 € 92.50 €

de 451 à 700 49.05 € 65.40 € 81.75 € 58.50 € 78.00 € 97.50 €

plus de 700 59.40 € 79.20 € 99.00 € 74.25 € 99.00 € 123.75 €5

FRAIS DE SCOLARISATION DES ENFANTS DOMICILIES DANS UNE COMMUNE EXTERIEURE SUITE A UN ACCORD DE DEROGATION

Délibération : Le Maire expose à nouveau à l’assemblée la question des enfants scolarisés dans la commune et résidant dans une commune extérieure afin d’appliquer les modalités de participation des communes extérieures aux frais occasionnés par la scolarisation dans les écoles d’ATHIES SOUS LAON d’enfants domiciliés hors ATHIES (application de la loi 83-633 du 22 juillet 1983 modifiée).

Une convention spécifique existe pour la commune de SAMOUSSY, qui est donc exclue du champ d’application de la présente délibération.

Le coût global réel d’un élève établi à partir des dépenses de fonctionnement des écoles, en se référant au compte administratif 2020 (excepté les charges liées aux activités périscolaires, les frais de gestion de restauration, de garderie, les dépenses de classes de mer ou de montagne, de classe patrimoine et les dépenses d’investissement) s’élève à 980 €.

Après avoir ouï l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré le conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents de fixer à 980 € la participation financière des communes extérieures aux frais occasionnés par la scolarisation dans les écoles d’ATHIES SOUS LAON d’enfants domiciliés hors ATHIES pour l’année scolaire 2021/2022.

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE LAON : TRANSFERT DU PASSIF ET DE L’ACTIF ET MISE A DISPOSITION DES BIENS SUITE A LA PRISE DE COMPETENCE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF »

Délibération : La loi NOTRe du 7 août 2015 a acté le transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes et les communautés d’agglomération, à compter du 1er janvier 2020.

Ainsi, l’article L. 5214-16 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que les EPCI à fiscalité propre exercent ces compétences de plein droit depuis cette date, au lieu et place des communes membres.

L’article L 5211-5 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que le transfert de compétences entraine le transfert à l’EPCI des biens, équipements et services publics nécessaires à leur exercice ainsi que de l’ensemble des droits et obligations qui y sont attachés. L’article L. 1321-1 du même code, précise que la mise à disposition des biens meubles et immeubles, utilisés pour l’exercice de la compétence doit être constatée par un procès-verbal établi contradictoirement entre la commune et l’EPCI.

En effet, cette mise à disposition a lieu à titre gratuit et pour une durée illimitée. Elle entraîne des opérations d’ordre patrimonial non budgétaire. Il est donc nécessaire d’établir un procès-verbal de mise à disposition des biens par la commune à la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon.

A ce titre, un procès-verbal de mise à disposition et de transfert d’actif et de passif sont annexés à la présente délibération. Le procès-verbal relatif à la compétence assainissement collectif est l’annexe Athies-1. Des annexes complémentaires nommées Athies-2 et Athies-3 reprennent pour la compétence assainissement collectif, les biens mis à disposition et les subventions transférées.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide :

1- D’approuver le procès-verbal de mise à disposition des biens à la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon tel qu’annexé à la présente délibération.

2- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ce procès-verbal de mise à disposition qui sera également signé par le Président de la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon. 3- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à la présente délibération6

U.S.E.D.A : REMPLACEMENT DES BOULES PAR DES LEDS « RUE DU CHEMIN VERT »

Monsieur le Maire rappelle que le gain généré par la réduction des plages horaires de l’éclairage public à raison de 3 heures par nuit permet une réduction des charges d’environ 8000 € par an. Grâce à ce gain, la commune peut investir pour optimiser l’ éclairage public en outre, remplacer les boules par des leds rue du chemin vert.

Délibération : Monsieur Le Maire indique aux membres du Conseil qu’il envisage d’effectuer les travaux suivants, dans le cadre des compétences transférées à l’USEDA :

Remplacement des boules par du leds x 14, Impasse du Chemin Vert

Le coût global de l’opération, calculé aux conditions économiques en vigueur à ce jour, ressort à 12 088,04 € HT.

En application des conditions financières de l’USEDA, le montant de la contribution s’élève à 6 645,77 € HT, et se répartit comme suit :

NATURE DES TRAVAUX MONTANT HT DES

TRAVAUX

PARTICIPATION USEDA CONTRIBUTION

COMMUNE

Eclairage public :

Matériel 10 368,77 € 5 184,38 € 5 184,38 € Réseau 1 719,27 € 257,89 € 1 461,38 €

12 088,04 € 5 442,28 € 6 645,77 €

La contribution sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics, conformément au marché public de travaux de l’USEDA en cours.

Après avoir ouï l'exposé de son Maire et en avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité des membres présents :

D’inscrire cette opération sur son budget de l’année 2022.

S’engage à verser à l’USEDA, à l’issue des travaux, la contribution financière détaillée ci-dessus, actualisée conformément au marché de l’USEDA et des travaux réalisés.

3) En cas d’abandon du projet approuvé par la collectivité, les frais d’étude engagés seront remboursés à l’USEDA.

FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS

Délibération : Vu le décret n°2001-654 du 19 juillet 2001 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités locales et établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et abrogeant le décret n°91-573 du 19 juin 1991 (JO du 7 janvier 2007) ;

Vu l’arrêté ministériel du 5 janvier 2007 fixant le montant maximum de l’indemnité forfaitaire prévue à l'article 14 du décret n°2001-654 du 19 juillet 2001 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités et établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et abrogeant le décret n°91-573 du 19 juin 1991;

Considérant que les agents sont amenés à suivre des formations et assister à des réunions d’informations ;7

Monsieur le Maire précise que d’autres décisions relèvent de l’autorisation écrite de l’employeur : l’utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service et de formation, le remboursement des frais d’utilisation des parcs de stationnement et des péages d’autoroute.

Le Conseil municipal est appelé à se prononcer sur les modalités de remboursement des frais engagés par les agents en mission :

• Missions liées à un déplacement professionnel (participation colloque, réunion, intérêt du service...)

• Missions liées à toutes les actions et stages de formation.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

Décide de prendre en compte le remboursement de tous les frais réellement engagés par les agents suivant les missions, ci-dessus exposées, à la demande de l’autorité territoriale et sur présentation des pièces justificatives et dans la limite du plafond fixé par le décret en vigueur :

Frais d’hébergement :

Dès lors que l’agent a été préalablement autorisé par un ordre de mission visé de l’autorité territoriale. Le remboursement intervient sur présentation des pièces justificatives et si ces frais ne sont pas pris en charge par l’organisme formateur.

Indemnités des repas :

Suivant la mission (matin-midi-soir), dans la limite du barème fixé par décret, sur pièces justificatives et si ces frais ne sont pas pris en charge par l’organisme formateur.

Frais de déplacement :

Frais de transports (suivant le mode de transport autorisé par l’autorité territoriale et le barème fixé par décret), frais de stationnement et frais de péage d’autoroute.

Dit que cette délibération est applicable à tous les agents employés par la collectivité.

Les crédits suffisants seront inscrits au budget communal concernant l’ensemble des frais de déplacement des agents communaux.

CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL 2022-2024

Délibération : Le Maire, rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 108-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 les collectivités doivent disposer d’un service de médecine préventive.

Cette mission peut être réalisée par le Centre de Gestion après l’établissement d’une convention. La convention a pour objet de définir les conditions techniques et financières de la réalisation des missions du service prévention et santé au travail confiées par la commune au Centre de Gestion.

Le Maire propose à l’assemblée d’adhérer au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion de l’Aisne.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

DECIDE de confier au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aisne, la prestation de Prévention et Santé au travail et autorise le Maire à signer la convention d’adhésion.8

INFORMATIONS DIVERSES

Maison de santé : Le permis de construire a été déposé le 7 décembre. Le bornage est fait ainsi que l’étude de sol.

Présentation des diaporamas.

Monsieur le Maire informe que le 18/11/2021 s’est tenue une réunion avec le bureau du Judo club d’ATHIES à leur demande. L’objet de la réunion : projet de construction d’un dojo sur la commune d’Athies suite aux annonces du Président de la République dans le cadre des Jeux Olympiques 2024. Il a été rappelé aux membres du bureau que la commune n’a pu porter le projet de la maison de santé ; que d’autres projets sont à venir à savoir la maison pour Séniors, de la voirie à refaire, des travaux aux écoles, un city-parc. Sachant que les subventions de l’Etat sont de plus en plus à la baisse porter un tel projet serait difficile.

Rappel de la confidentialité au sein des commissions. Monsieur le Maire rappelle que la présence d’Eric CARLIER au sein des commissions a pour but d’apporter des informations utiles au travail de la commission, que sa présence fait suite à l’invitation du Maire Adjoint en charge de la commission.

Monsieur FRUCHART indique que des chèques cadeau, pour les enfants de 12 ans au plus, d’une valeur de 30 € ont été distribués au personnel.

Le Noël des écoles se déroulera le jeudi 16 décembre.

Madame BALITOUT indique que le repas des Séniors s’est bien déroulé. La distribution des colis est prévue le 18 décembre. Le lieu de rendez-vous est fixé à l’atelier munbicipal à 9 H 30. En ce qui concerne la mutuelle pour Tous, une première permanence est prévue le vendredi 4 février 2022. Environ trente personnes ont répondu au questionnaire.

Madame DELPLANQUE informe qu’elle a participé à deux assemblées générales d’associations : l’ARSA et ARIVELAC. ARIVELAC souffre d’une baisse d’adhérents. Elle ne compte plus que 43 adhérents.

Monsieur LELIEVRE rend compte de la réunion du 25 novembre avec l’ADICA.

Madame LEGRAND informe qu’un cas de COVID a été détecté lundi dans la classe de CM2.

Séance levée à 20 h 50