Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 08 09 2021
Procès Verbal - PV DU 1er AVRIL
Procès Verbal - PVbis 02 07 2025
Procès Verbal - PV DU 09 12 2024 Repare
Procès Verbal - PV du 30 06 2021
Procès Verbal - pv 9 09
Procès Verbal - PV DU 30 10 2023b
Procès Verbal - pv du 21 04 2021
Procès Verbal - PV 03 02 2025
Procès Verbal - PV 2020 07 08
Procès Verbal - PV DU 07 08 2020
Document publié le Vendredi 7 août 2020 par la commune d'Athies-sous-Laon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 07 08 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 7 août 2020 à 18h30
Présents : BRUN Yves – BALITOUT Jacqueline - LEGRAND Aline – FRUCHART Didier - LEQUEUX Jean- Bernard - MACIEJEWSKI Marie-Laure - DUMONT Éric - CARINCOTTE Daniel - HYPOLITE LEBAS Régine – MORET Valérie – DUMIOT Jacques-Emmanuel – MONDOT Monique – LALOUS Christophe - Magali SYLLEBRANQUE -- DUEZ Cédric - LECLERE Thierry
Absents excusés : DELPLANQUE Sandrine donne pouvoir à BRUN Yves
MEURISSE Jocelyne donne pouvoir à BALITOUT Jacqueline
LELIEVRE Éric donne pouvoir à LEGRAND Aline
DEROCH Pascal donne pouvoir à FRUCHART Didier
LEBLOND Céline donne pouvoir à MACIEJEWSKI Marie-Laure
Absents : VALDEGAMBERI Edwige, CLIN Bruno
Monsieur DUMIOT Jacques-Emmanuel a été élu secrétaire de séance
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 10 juillet 2020
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.
ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL QUI PARTICIPENT A L’ELECTION SENATORIALE DU 27 SEPTEMBRE 2020
Vote à bulletin secret. Scrutin de liste paritaire.
Une liste déposée et enregistrée : Liste A représentée par Monsieur YVES BRUN
La liste A est composée par M Yves BRUN – Mme Jacqueline BALITOUT – M. Éric LELIEVRE – Mme Aline LEGRAND – M. Didier FRUCHART – Mme Sandrine DELPLANQUE – M. Jacques-Emmanuel DUMIOT (sept délégués) et Mme Marie-Laure MACIEJEWSKI – M. Jean-Bernard LEQUEUX - Mme Monique MONDOT - M. Thierry LECLERE (quatre suppléants).
Délibération :
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire préfectorale n°INTA2015957J du 30 juin 2020,
Vu l’arrêté n°DCL-BRGE-2020/032 du 30 juillet 2020,
a) Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de M.M Magali SYLLEBRANQUE – DUEZ Cédric – Jacqueline BALITOUT – Régine HYPOLITE-LEBAS. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Monsieur le Maire a indiqué que conformément aux articles L.284 à L. 286 du code électoral, le cas échéant l’article L. 290-1 ou L.290-2, le conseil municipal devait élire sept délégués et quatre suppléants.
b) Élection des délégués
Une liste déposée et enregistrée : Liste A représentée par Monsieur YVES BRUN 2
La liste A est composée par M Yves BRUN – Mme Jacqueline BALITOUT – M. Éric LELIEVRE – Mme Aline LEGRAND – M. Didier FRUCHART – Mme Sandrine DELPLANQUE – M. Jacques-Emmanuel DUMIOT (sept délégués) et Mme Marie-Laure MACIEJEWSKI – M. Jean-Bernard LEQUEUX - Mme Monique MONDOT – M. LECLERE Thierry (quatre suppléants).
Monsieur le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
21 conseillers municipaux concernés ; 7 délégués à désigner,4 suppléants, 1 liste déposée
- nombre de bulletins : 21
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 21
La liste de Monsieur Yves BRUN ayant obtenu 21 voix au 1er tour de scrutin est proclamée élue.
Informations diverses :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la date pressentie pour la prochaine réunion du conseil municipal serait le mercredi 9 septembre 2020.
Séance levée à 18 h 25.