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Déliberation - 2023 111
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 111)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 111
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 15 décembre 2023
Séance du 20 décembre 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
18 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, URBANIAK Evelyne, DISASSINI Guy, KAHALERRAS Jamel, BEREZOWSKI Coraline, DUFOUR Olivier, FALCONE Prescilia.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Frédéric DOGIMONT (pouvoir à Rémy MOREAUX), Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Lucy TABET (pouvoir à Mireille DEHEN), Monsieur David GAMBIER (pouvoir à Sébastien FERENZ), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à Marie-José CARON), Madame Prescilia FALCONE (pouvoir à Kémici HIMEUR).
Membre absent : Madame Coraline BEREZOWSKI
OBJET : Intention d’adhésion au Service Energie Collectivité 2024-2026
Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Climat et de sa politique “Douaisis territoire d’Excellence Environnementale et Énergétique" (DT3E), le SCOT Grand Douaisis s’engage depuis 2011 aux côtés des communes pour développer les conditions favorables à l’amélioration de leur patrimoine.
Il a ainsi créé le Service Energie Collectivité (SEC) pour permettre aux communes de développer une véritable stratégie patrimoine sur le long terme, visant à réduire fortement la consommation de leur parc mais également à développer leur autonomie énergétique en utilisant des énergies renouvelables locales.
Ce service porté par le SCOT est assuré par des conseillers énergie, personnes qualifiées sur les problématiques énergétiques et patrimoniales (bâtiment, éclairage public, flotte de véhicules) et aux différentes démarches à entreprendre (contrat de fournit ure d’énergie, montage et suivi de projets de rénovation, marchés publics, installations utilisant des énergies renouvelables…).
Ce service permet aux communes adhérentes de :
- Recevoir une expertise avertie sur les problématiques énergétiques et patrimoniales, sur les dispositifs en vigueur, les opportunités…
- Maîtriser et réduire leurs consommations,
- Réaliser des rénovations importantes et adaptées à leur patrimoine,
- Développer l’utilisation et/ou la production d’autres sources d’énergie, notamment renouvelables.
Il est proposé au Conseil Municipal de délibérer sur l’engagement de la commune à renouveler l’adhésion au Service Energie Collectivités (SEC) afin de maintenir une stratégie d’amélioration de son patrimoine Le montant définitif dépendra du nombre de communes adhérentes. A titre indicatif, le prix actuel est de 1,4 euros par habitant.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 03/01/2024
Envoyé en préfecture : 22/12/2023
Reçu en préfecture : 22/12/2023
Identifiant : 059-215906546-20231220-2023_111-DE