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Convocation - 0.2 Convocation CM 11
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Convocation - 0.2 Convocation CM 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
05/12/2025
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par A. Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Jeudi 11 Décembre 2025
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, le :
Jeudi 11 Décembre 2025 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
1 Approbation du Procès-verbal de la séance du Jeudi 13 Novembre 2025 Approbation de la Charte du Parc naturel régional du Pilat « Destination 2041
Modalités de mise en place du télétravail
4 Délibération relative à la modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
5 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire
d’activité au service administratif
6 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement de l'exercice 2026
7 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
8 Budget Primitif 2025 - Décision modificative n°3
9 Avenant au marché public de maîtrise d'œuvre pour la reconfiguration des équipements publics du centre-ville (mairie/école/maisons Chaïze et Perréon) 10 Questions diverses
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Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Marc DELEIGUÉ |/ Maire de SAINTÉ-COLOMBE
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P.J : accusé de réception à renvoyer impérativement à Aymeric VAUDA à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE — BP12-69560 Sainte Colombe -— 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr