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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 22 approbation pv seance conseil communautaire 05 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 22 approbation pv seance conseil communautaire 05 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
le 14/08/2025
14/03/2025
ID : 073-200070349-20250305-2028 22-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 22
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ en l'absence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 26 février 2025.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François CHEMIN, Humberto FERNANDES, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents: Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann
CHABOISSIER, Christian CHIALE, Eric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Laurence
PETINOT-GAGNIERE, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Christian SIMON.
Procurations : Yann CHABOISSIER à Humberto FERNANDES
Eric FELISIAK à Jacques ARNOUX
Nathalie FURBEYRE à Jacqueline MENARD
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Erica SANDFORD à Thierry THEOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 16
Nombre de pouvoir : 06
Nombre de votants : 22
Monsieur Maurice BODECHER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseïl communautaire du 05 février 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 février 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- _ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 février 2025 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 10 mars 2025.
Le Président