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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 60 approbation pv seance conseil communautaire du 02 avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 60 approbation pv seance conseil communautaire du 02 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
ID : 073-200070349-20250507-2028 _60-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025- 60
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 mai 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 07 maï à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. La convocation a été envoyée en date du 30 avril 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK,
Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-
Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX (suppléant de
Roland AVENIERE).
Absents: Agnès BALZER, Jean-Marc BUTTARD, Christian CHIALE, Humberto FERNANDES, Marc
KONAREFF, Denise MELOT, Christian SACCHI, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Procurations : Jean-Marc BUTTARD à Jérémy TRACQ
Humberto FERNANDES à Yann CHABOISSIER
Denise MELOT à Jacqueline MENARD
Karin THEOLIER à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants :.24
Monsieur Stéphane BOYER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 02 avril 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du :- Conseil communautaire du 02 avril 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré par 23 voix POUR et 01 ABSTENTION :
- _ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 02 avril 2025 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 12 mai 2025.
Le Président
Christian SIMON