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Acte Administratif - DEL 2023 084
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 084)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT Conseil Municipal
RARE de la Commune de CADENET
MAIRIE
DE : Séance du 18 septembre 2023
CADENET «0 Cadenet
+ LISTE DES DELIBERATIONS Téléphone 04 90 68 13 26
Mail : accueil@mairie-cadenet.fr
N° OBJET DECISION DU CONSEIL
66 Démission d'un conseiller municipal Approuvé
67 Démission d'un adjoint au maire avec maintien en tant que Approuvé
conseiller municipal
68 Modification des commissions municipales Approuvé
69 Modification de la composition de la commission DSP Approuvé
70 Désignation des délégués au PNRL Approuvé
71 Désignation des délégués à l'ASA Approuvé
72 Modification des délégations du Maire Approuvé
43 Désignation du référent déontologique élus et adhésion à la Approuvé
mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de
Gestion
74 Avenant à la convention de groupement de commande avec Approuvé
COTELUB
75 Convention de groupement de commande avec l'UGAP pour Approuvé
l'électricité
76 Convention d'hébergement pour la station automatique Météo Approuvé
France
77 Règlement budgétaire et financier relatif à la M57 Approuvé
78 Subvention de l'ASA Cadenet Puyvert Approuvé
79 Modification de subvention pour le Sporting Club Luberon Approuvé
80 Renouvellement du bail de location pour la gendarmerie Approuvé
81 Vente épareuse Approuvé
82 Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme Approuvé
83 Création de poste et modification du tableau des effectifs Approuvé
Date d'affichage en mairie : 2 1 SEP. 2023 Date de miseenligne: 2 1 SEP. 2073
Le Maire La secrétaire de séance
Jean Marc BRABANT Valérie GRANGE
LE