Acte Administratif - DEL 2023 064

Documents similaires

Acte Administratif - DEL 2023 064

Acte Administratif - DEL 2024 064

Acte Administratif - DEL 2025 064

Acte Administratif - DEL 2023 013

Acte Administratif - DEL 2023 084

Acte Administratif - DEL 2023 082

Acte Administratif - DEL 2023 003

Acte Administratif - DEL 2023 006

Acte Administratif - ARR 2023 064

Acte Administratif - DEL 2023 015

Acte Administratif - DEL 2023 064 Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Cadenet. Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 064)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Cadenet, le 12 septembre 2023

» % a Te de ca

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal, dont vous faites partie est invité à se

réunir le :

Lundi 18 septembre 2023 à 20 heures 30

au Foyer Rural - Salle 2

Je vous invite à vous rendre à cette réunion qui a pour objet :

D

ONG

OS

= Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2023 Démission d'un conseiller municipal

Démission d'un adjoint au Maire avec maintien en tant que conseiller municipal Modification des commissions municipales

Modification de la composition de la commission DSP

Désignation des délégués au PNRL

Désignation des délégués à l'ASA à

Modification des délégations du Maire

Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de Gestion

. Avenant à la convention de groupement de commande avec COTELUB

. Convention groupement de commande avec l'UGAP pour l'électricité . Convention d'hébergement pour la Station Automatique Météo France . Règlement budgétaire et financier relatif à la M57

. Subvention de l'ASA Cadenet Puyvert

. Modification de subvention pour le Sporting Club Luberon

. Renouvellement du bail de location pour la gendarmerie

. Vente épareuse

. Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme

. Création de poste et modification du tableau des effectifs

. Point COTELUB

21. Questions diverses.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,