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Déliberation - D 2019 29 Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien TdeT Rugby
Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Déliberation - D 2019 29 Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien TdeT Rugby)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 28/03/2019
Reçu en préfecture le 28/03/2019 es
Affiché le
ID : 045-214501553-20190320-D 2019 29-DE
Ville de
GIEN
753 — Subventions aux associations
Département du Loiret — Arrondissement de Montargis —- Commune de Gien
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation L'an deux mil dix-neuf, le vingt mars à dix-neuf heures trente 14 mars 2019 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la Présidence de
M. Bouleau, Maire
Etaient présents :
MM. Greuin, Cammal, Mme Quaix, M. Laurent, Mme de Metz,
M. Fagart, Mme E Silva, M. Colpin, Adjoints
Mme Damion, MM. Thomas, Vauconsant, Tindillère, Mmes
Bourdin, Cadier, M. Pelloille, Mmes Flandry, Escandon, MM.
Dahmani, Delief, Hidas, Mme Pédro, M. Ravoyard, Mmes de
Crémiers, Charentus, M. Cerveau, Conseillers Municipaux
Nombre de Conseillers Formant la majorité des membres en exercice. En exercice 33 Etaient absentes : Mmes Bremond et Chevallier
Présents 26 Etaient absents excusés et ne prenant pas part au vote : M. Damon Votants 29 et M. Tuisat
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. Cornée à M. Cammal
Mme Constantin à M. Laurent
Mme Pereira à M. Tindillère
Secrétaire de séance : Mme Bourdin
Délibération n° 2019/29
OBJET : Attribution de subventions exceptionnelles pour les associations A.S Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare
Vu le vote du budget 2019 et les crédits inscrits au chapitre 65,
LE CONSEIL
- les explications du rapporteur entendues,
- après en avoir délibéré,
- sur avis favorable de la commission des sports du 12 mars 2019,
- sur avis favorable de la commission finances, budget, assurances, fiscalité et commande publique du 12 mars 2019,
- à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- ACCORDE pour 2019 aux associations les subventions exceptionnelles suivantes :
1/2 Envoyé en préfecture le 28/03/2019
Reçu en préfecture le 28/03/2019
“ 2 [44 1
Affiché le En
ID : 045-214501553-20190320-D 2019 29-DE
DEMANDÉ ue 2019 À voter
le 20/03/2019
A.S. Gien Tennis de table - championnats de France
vétérans (20/21 et 22 avril 2019) - subvention 1 000 € 1 000 € Encouragement exceptionnelle
aux sports
Rugby club Gien-Briare - 50 ans du club (8/9 juin
2019) - subvention exceptionnelle 2250 € 1 000 €
Il est rappelé que le versement de la subvention est subordonné à la tenue de la manifestation.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents à la séance.
Certifiée exécutoire, Pour extrait conforme Les formalités de publicité ayant été effectuées à Gien, le 27 mars 2019 le : 26 mars 2019
Le Maire,
HER Christian BOULEAU
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