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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seuil-d'Argonne.
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Thèmes du document : Logement, Sécurité routière, Transports,
COMMUNE
DE
SEUIL
D’ARGONNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
03
08
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
trois
août,
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Seuil
d'Argonne
étant
assemblé
à huis
clos
à
la
salle
des
fêtes
de
Triaucourt,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
LOMBART,
Maire.
Etaient
présents
:
V.
Lombart,
M.C
George,
M-C
Michel,
J.
Pinet,
M.
Ganassali,
Y.
Gallois,
E.
Schaeffer,
R.
Colin,
S.
Gauthier,
G.
Cordier,
C.
Charton,
N.
Bertin.
Absent
excusé
: G.
Pirot
(pouvoir
à E.
Schaeffer)
Absent
: M.
Lionnet.
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L
121-14
du
Code
des
communes,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
E.Schaeffer,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'il
a acceptées.
Intervention
de
M.
Jean-Marie
Bouchet,
le
référent
O.N.F
de
la
commune,
pour
le
sujet
de
la prorogation
d’aménagement
de
la forêt
municipale.
Prorosation
simple
d’aménagement
de
la
forêt
communale
2022-2026
Délibération
n°28
Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
à se prononcer
sur
le projet
de
prorogation
sur
la période
2022-2026
de
l’actuel
aménagement
de
la forêt
communale
établi
par
l'Office
National
des
Forêts
pour
la période
2002-2021
approuvé
en
séance
du
03/03/2003. Il expose
les
grandes
lignes
du
projet
qui
comprend
:
-
la reconduction
pour
cinq
années
supplémentaires
des
objectifs
assignés
à
cette
forêt
par
l’aménagement
toujours
en
vigueur.
-
un
programme
de
coupes
nécessaires
ou
souhaitables
pour
ces
cinq
années.
Après
exposition
du
projet
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
émet
à
l’unanimité,
un
avis
favorable
au
projet
de
prorogation
d’aménagement
proposé
et
demande
l’application
des
dispositions
des
articles
L122-7
et L122-8
du
code
forestier
pour
cet
aménagement,
au
titre
de
la règlementation
propre
aux
sites
Natura
2000.
Vente
parcelle
lotissement
Le
Calvaire
Délibération
N°29
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
Madame
JOYEUX
Lydie
et
Monsieur
ZAKRZEWSKI
Olivier
souhaitent
se porter
acquéreurs
de
la parcelle
à
bâtir
AB
99
—
lotissement
Le
Calvaire
d’une
contenance
de
1521
m?°
située
30,
rue
Commandant
Laflotte
à Triaucourt,
dans
le but
d’y
construire
une
maison
d'habitation. Le
nrix
de
vente
est
de
7
eurans
le
m2 De
plus,
Monsieur
le Maire
précise
que
les
acquéreurs
disposent
respectivement
d’un
délai
d’un
an pour
déposer
leur
permis
de
construire
et de
celui
de
deux
ans
après
l’accord
du
permis
pour
réaliser
la construction.
En
cas
de
non-
respect
des
délais
sus
mentionnés,
la Commune
dispose
d’un
droit
de
rachat
de
la parcelle
au prix
de
7 euros
le m°.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
accepte
à l’unanimité,
la vente
au
prix
de
7 euros
le m°
et dans
les
conditions
prévues
de
la parcelle
AB
99
—
lotissement
Le
Calvaire
située
30,
rue
Commandant
Laflotte
à Triaucourt.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la vente
et à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Limitation
de
la
vitesse
route
communale
dite
«
Voie
de
Beaulieu
»
Délibération
N°30
Avec
l’ouverture
de
l’'E.H.P.A.D
Les
Eaux
Vives,
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
circulation
des
véhicules
comme
celle
des
piétons
s’est
intensifiée
dans
le
secteur
de
la Voie
de
Beaulieu.
Aussi,
afin
de
veiller
à la sécurité
des
piétons,
riverains
du
lotissement
de
la Voie
de
Beaulieu,
résidents
de
l’E.H.P.A.D
et
de
leurs
familles
en
visite
et
plus
largement
de
tous
les
usagers
de
cette
zone
de
danger,
Monsieur
le Maire
propose
de
réglementer
la
circulation
de
la
route
communale
dite
« Voie
de
Beaulieu
»
comprise
entre
l’angle
formé
avec
la
rue
Commandant
Laflotte,
intégrant
le
lotissement,
pour
se
poursuivre
jusqu’à
celui
avec
la rue
Capitaine
Fenaux,
par
la
mise
en
œuvre
d’une
règlementation
permanente
de
la
vitesse
réduite
à
30
kilomètres
à l’heure.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
accepte
à
l’unanimité,
de
limiter
la
vitesse
à
30
kilomètres
à
l’heure,
dans
les
deux
sens
de
circulation
sur
la
route
communale
dite
« Voie
de
Beaulieu
».
Un
arrêté
permanent
du
Maire
sera
dressé.
La
signalisation
découlant
de
cet
arrêté
sera
conforme
aux
dispositions
réglementaires
et assurée
par
la Commune.
Questions
diverses
Travaux
de
sécurisation
à
Triaucourt
Les
travaux
de
sécurisation
débutent
semaine
31
avec
la création
du
plateau
de
ralentissement
devant
l’école.
Tout
est mis
en
œuvre
pour
que
les
travaux
afférents
à ce
secteur
soient
terminés
pour
la rentrée
scolaire.
Visite
forêt
communale
La
visite
initiale
ayant
été
ajournée,
il serait
opportun
de
l’organiser
courant
septembre,
avant
l’entrée
en
période
de
chasse.
La
date
du
18
septembre
2021
à 09
h 30
est retenue
avec
rendez-vous
au
niveau
de
la parcelle
2.
Fête
à Senard
et Triaucourt
Août
est la période
traditionnelle
des
fêtes
de
Senard
et Triaucourt.
Malgré
la conjoncture
sanitaire,
ces
deux
évènements
sont
maintenus
et seront
organisés
dans
un
souci
du
respect
des
règles
préconisées. Concernant
la fête
du
15
août
à Senard,
un
vin
d’honneur
offert
par
la Municipalité
est prévu
en
fin
de
matinée
au
20,
rue
de
l’église.
Ce
pot
de
l’amitié
sera
suivi
d’un
barbecue
organisé
sur
réservations
préalables
et d’un
après-midi
récréatif.
Quant
à la fête
à Triaucourt
prévue
le week-end
du
28
et 29/08,
sauf mesures
sanitaires
renforcées,
elle
devrait
être
organisée
selon
les
modalités
habituelles,
avec
la présence
des
forains
et le tir d’un
feu
d’artifice.
En
revanche,
en
raison
des jauges
autorisées,
les
pots
de
l’amitié
des
deux
manifestations
demeurent
assujettis
aux
directives
préfectorales,
qui
pourraient
le cas
échéant,
préconiser
leur
annulation.
Signalétique
de
l’école
Lors
de
sa dernière
réunion,
le Conseil
d’école
a décidé
d’attribuer
à l’école
le
nom
« Les
crayons
d’Argonne
».
Pour
parfaire
les
travaux
de
sécurisation
menés
aux
abords
de
l’école,
il a été
envisagé
d’installer
des
crayons
qui
permettraient
simultanément
de
signaler
l’école,
et d’indiquer
son
nom.
La
fourniture
de
ces
crayons
aurait
pu
se
faire
par
un
achat
direct
dans
le
commerce,
avec
une
facturation
supportée
par
la Commune.
Cependant,
une
alternative
a été
apportée
par
des
parents
d’élèves
qui
proposent
de porter
ce
projet,
en
faisant
don
du
bois
et se
son
façonnage.
Formation
aux gestes
qui
sauvent
et utilisation
des
défibrillateurs
Le
PETR
Cœur
de
Lorraine
et le
SDIS
souhaitent
proposer
une
formation
gratuite
aux
gestes
qui
sauvent
et à l’utilisation
des
défibrillateurs
à l’ensemble
des
communes/collectivités
du
territoire.
Cette
formation
est prévue
fin
2021/début
2022.
Avec
l'installation
récente
d’un
défibrillateur
à la
salle
des
fêtes
de
Triaucourt,
cette
formation
est une
opportunité
supplémentaire
de
sensibiliser
la population
au
statut
de
citoyen
sauveteur.
Une
campagne
d’inscription
est lancée
jusqu’au
30
août
2021.
Les
inscriptions
devront
se
faire
auprès
du
secrétariat
de
mairie.
Logements
communaux
Un
dossier
de
candidature
a été
retenu
pour
la location
de
l’appartement
situé
20,
rue
Auguste
Lemaire.
L’appartement
du
1, rue
Jeanne
George
est libre
à la
location. Chapelle
de
Menoncourt
La
toiture
de
la chapelle
de
Menoncourt
a été
reprise.
Le
montant
des
travaux
est
payé
par
l’association
«
Les
Amis
de
Menoncourt
».
En
outre,
la commune
a assuré
l’entretien
des
abords
de
la chapelle.
Ambroisie Confronté
à la propagation
de
cette
plante
invasive,
il convient
de
nommer
un
référent.
Monsieur
Julien
PINET
se porte
volontaire.
Reconstruction
mairie
de
Senard
Une
réunion
de
concertation
des
élus
est programmée
le
10
septembre
à 20
h 30.