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Procès Verbal - imageProvider.aspx?resource=24064&fn=PV 2
Procès Verbal - imageProvider. 26022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frasne.
Lien du pdf (Procès Verbal - imageProvider. 26022024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
1
Frasne plein
la vie
!
CONSEIL
MUNICIPAL
- PROCES
VERBAL
DU
26
Février
2024
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
Frasne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
au
siège
de
la Commune,
2 rue
de
la gare
à Frasne,
sous
la
présidence
de
Philippe
Alpy.
Conseillers
communaux
présents
:
ALPY Philippe
X
BARTHET
Nicolas
X
BECHLER
Florence
Proc.
à Philippe
ALPY
BOURGEOIS
Alexandre
X
BOUVERET
Gilles
X
BRESSAND
Laetitia
ABSENTE
CHRETIEN
André
Proc.
à Jacqueline
Lepeule
FRICK
Pascal
X
JEANNIN
Danielle
X
LEPEULE
Jacqueline
X
MARMIER
Angélique
ABSENTE
PARIS
Marine
X
PAULIN
Joëlle
X
POULIN
Hélène
X
TROUTTET
Bruno
X
VIENNET
Marie
Madeleine
X
VUILLAUME
Fabien
X
VUILLEMIN
Adeline
X
VUILLEMIN
Laurent
X
Secrétaire
de
séance
: sur
proposition
du
maire
le conseil
élit
Danielle
Jeannin. Le
maire
propose
d'ajouter
les
dossiers
suivants
à l’ordre
du
jour
:
- Modification
de
l'ouverture
des
quarts
de
crédits
en
Décembre
2023
-__ Annule
délibération
n°9
du
11
décembre
2024
- Plan
de
financement
pour
le projet
d'aménagement
de
la cour
d'école
élémentaire
Xavier
Marmier,
incluant
sa
désimperméabilisation,
végétalisation
et
la construction
d’un
préau
- Plan
de
financement
pour
le projet
de
réhabilitation
et
couvertures
des
courts
de
Tennis
et
création
de
mur
d'escalade
- Plan
de
financement
pour
le projet
de
création
d’un
terrain
de
football
synthétique
et
d'un
anneau
de
développement
de
la pratique
d'athlétisme
- Attribution
de
maitrise
d'œuvre
pour
le projet
de
réhabilitation
et
couvertures
des
courts
de
Tennis
et
création
d’un
mur
d'escalade
- Attribution
de
maitrise
d'œuvre
pour
le projet
d'aménagement
de
la cour
d'école
élémentaire
Xavier
Marmier,
incluant
sa
désimperméabilisation,
végétalisation
et la
construction
d’un
préau
Arrivée
de
Marine
Paris
à 19h19.
Le
maire
soumet
au
vote
les
dossiers
sur
table
:
1 vote
contre
d'Helene
Poulin
et
16
votes
pour.
Approbation
du
dernier
compte
rendu
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
conseil
municipal
approuve
avec
16
votes
pour.
Finances Affaire
n°1
: Adhésion
au
dispositif
« chèque
énergie
bois
»
Le
maire
propose
de
régulariser
la signature
de
la convention
entre
l’état
et
la commune
portant
sur
le dispositif
« Chèque
énergie
bois
».
Pour
faire
face
à la
hausse
des
prix
des
granulés
et
du
bois
de
chauffage,
une
aide
exceptionnelle
de
50
à 200
€ est
versée,
sous
conditions
de
ressources,
aux
ménages
qui
se
chauffent
au
bois.
Le
maire
a signé
cette
convention
afin
que
les
locataires
de
la commune
raccordés
à la
chaufferie
bois
puisse
faire
valoir
leur
droit.
Le
maire
propose
d'adopter
cette
convention.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°2
: Adhésion
au
nouveau
groupement
d'achat
d'énergies
afin
de
participer
à son
futur
marché
de
fourniture
d'électricité
(période
2026/2028)
Considérant
que
COMMUNE
DE
FRASNE
est
actuellement
membre
d’un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergies
du
8 juillet
2021.
Considérant
que
le groupement
de
commandes
dont
COMMUNE
DE
FRASNE
est
actuellement
membre
est
constitué
jusqu’à
la date
d'expiration
des
accords-cadres
et
marchés
qui
en
sont
issus,
à savoir
le 31/12/2027
pour
le gaz
naturel
et
le 31/12/2025
pour
l'électricité. Considérant
qu'il
est
dans
l'intérêt
de
COMMUNE
DE
FRASNE
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
dont
la convention
constitutive
est
annexée
afin
d'assurer
la continuité
de
fourniture
d'énergies
à compter
de
janvier
2028
pour
le gaz
naturel
et
janvier
2026
pour
l'électricité. APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
A L’UNANIMITE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL, DECIDE
:
- D’accepter
les
termes
de
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergies
et
des
services
associés,
annexée
à la
présente
délibération,
- D'autoriser
l'adhésion
de
COMMUNE
DE
FRASNE
en
tant
que
membre
au
groupement
de
commandes
ayant
pour
objet
l'achat
groupé
d'énergies
et
des
services
associés,
- __
D'autoriser
le maire
à signer
la convention
constitutive
du
groupement,
- D'autoriser
le représentant
du
coordonnateur
à signer
les
marchés,
contrats
et
conventions
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le compte
de
COMMUNE
DE
FRASNE
et ce
sans
distinction
de
procédures
ou
de
montants
lorsque
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget,
- D'autoriser
le Coordonnateur
à exécuter
la stratégie
d'achat
d'énergies
du
groupement,
- D'autoriser
le maire
à engager
les
dépenses
nécessaires
inscrites
au
budget
nécessaire
à la
réalisation
de
la convention
constitutive
selon
les
modalités
prévues
par
cette
dernière,
- D’intégrer
au
groupement
de
commandes
la liste
des
points
de
livraison
annexée
à
la présente
délibération,
-__ De
donner
mandat
au
Coordonnateur
et
au
Gestionnaire
du
Doubs
pour
collecter
les
données
techniques,
contractuelles,
de
consommation
et
de
facturation
relatives
aux
sites
annexés
à la
présente
délibération
auprès
des
gestionnaires
de
réseau
et
des
fournisseurs
d'énergies,
- De
donner
mandat
au
Coordonnateur
pour
engager
toute
action
en
justice
pour
le
compte
COMMUNE
DE
FRASNE
dans
le cadre
de
la convention
constitutive.
Ressources
humaines
Affaire
n°3
: Modification
de
la délibération
n°
2 du
11
Décembre
2023
Modalités
de
recrutement
agent
recenseurs
Article
2 :
Les
agents
seront
rémunérés
à raison
- 5
€ par
logement
recensé
Base
nombre
de
ménage
: 1890
Les
agents
recenseurs
recevront
100
€ pour
chaque
séance
de
formation
: le
4 janvier
et
le
11
janvier
2024
comprenant
également
la tournée
de
reconnaissance.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°4
: Délibération
fixant
la nature
et
la durée
des
autorisations
spéciales
d’absences
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
notamment
ses
articles
L622-1
à L622-7
Dans
l'attente
de
l'avis
du
Comité
Social
Territorial,
Considérant
ce
qui
suit
:
Le
législateur
a entendu
instaurer
des
autorisations
spéciales
d'absences
liées
certains
évènements
familiaux,
de
la vie
courante
et
des
motifs
civiques.
La
loi
ne
fixant
pas
les
modalités
d'octroi,
et
dans
l'attente
d’un
décret
d'application,
les
assemblées
délibérantes
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
doivent
les
déterminées
localement,
après
délibération. L'octroi
d'une
autorisation
spéciale
d'absence
peut
être
accordée
à tout
agent
: titulaires,
stagiaires,
contractuels,
auxiliaires,
à temps
complet,
non
complet
ou
partiel,
ainsi
qu'aux
agents
relevant
du
droit
privé
(contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi,
emploi
d'avenir,
contrat
d'apprentissage
....).
L'octroi
d’une
autorisation
spéciale
d'absence
est
accordé
sous
réserve
de
la présentation
de
justificatifs
et
des
nécessités
de
service.
Le
bénéficiaire
d’une
autorisation
d'absence
ne
cesse
pas
d’être
« en
activité
de
service
»,
ce
qui
emporte
les
conséquences
juridiques
suivantes
:
o L'absence
est
considérée
comme
service
accompli
(conservation
des
droits
attachés
à la
position
de
l'agent),
o La
durée
de
l'autorisation
d'absence
n’est
pas
imputée
sur
celle
des
congés
annuels
dus
à l'agent,
o L'ASA
place
l'agent
en
situation
régulière
d'absence
:
retenue
pour
absence
de
service
fait.
il ne
peut
faire
l’objet
d'une
En
revanche,
le temps
d'absence
occasionné
par
ces
ASA
ne
génère
pas
de
jours
de
réduction
du
temps
de
travail
(RTT)
sauf
dispositions
contraires.
Les
autorisations
d'absence
sont
à prendre
au
moment
de
l'évènement
et
ne
peuvent
être
reportées
ultérieurement.
Le
jour
de
l'événement
est
normalement
inclus
dans
le temps
d'absence. L'assemblée
délibérante
approuve
à l'unanimité
de
retenir
les
autorisations
d’absences
telles
que
présentées
dans
le tableau
ci-dessous.
iées
à des
événements
familiaux
EE RE
EEE
AR
ER)
Mariage
ou
PACS
De
l'agent
4 jours
ouvrables
D'un
enfant
de
l'agent
ou
du
conjoint
2 jours
ouvrables
D'un
ascendant,
frère,
sœur,
beau-frère,
belle-sœur,
neveu,
nièce,
petit-fils,
petite-
fille,
oncle,
tante
de
l'agent
ou
du
conjoint
1 jour
ouvrable
- du
conjoint
(concubin
pacsé)
5 jours
ouvrables
- d'un
enfant
de
l’agent
ou
du
conjoint
dont
l'agent
a la
charge
effective
et
permanente
1 jours
ouvrés
si
l'enfant
a moins
de
25
ans
5 jours
ouvrables
si
l'enfant
a plus
de
25
ans 8 jours
complémentaires dans
les
deux
cas,
pouvant
être
fractionnés,
à prendre
dans
l’année
suivant
le décès
- du
père,
de
la mère
de
l’agent
ou
du
conjoint
3 jours
ouvrables
- des
autres
ascendants
de
l'agent
ou
du
conjoint
1 jours
ouvrables
- du
gendre,
de
la belle-fille
de
l'agent
ou
du
conjoint
1 jours ouvrables
- d'un
frère,
d'une
sœur
3 jours
ouvrables
- d'un
oncle,
d'une
tante,
d’un
petit-fils,
d’une
petite-fille,
d'un
neveu,
d’une
nièce,
d'un
beau-frère,
d’une
belle-sœur
1 jours ouvrables
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°5
: Demande
de
financement
du
poste
de
chef
de
projet
Petites
villes
de
demain
Monsieur
le maire
rappelle
que
la commune
a été
retenue
au
programme
Petites
Villes
de
Demain. Ce
programme
permet
notamment
de
bénéficier
d'une
ingénierie
dont
le salaire
chargé
est
financé
à 50%
(plafonné
à 22
500
€),
chaque
année
sur
la durée
du
programme
pour
concourir
à la
revitalisation
du
bourg.
Une
demande
de
subvention
annuelle
est
à déposer
auprès
de
l'ANCT
et
la Banque
des
Territoires. Ainsi,
le coût
global
estimé
(salaire
chargé
et
frais
de
déplacements)
est
estimé
à 45
000
€.
La
subvention
mobilisable
est
de
22
500
€.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
et
autorise
de
Monsieur
le maire
ou
son
représentant
à déposer
la demande
de
subvention
et
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Affaire
n°
6 : Renouvellement
adhésion
Convention
missions
complémentaires
du
Centre
départemental
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
Monsieur
le Maire
expose
que
les
Centres
départementaux
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale,
appelés
couramment
« CDG
», sont
des
établissements
publics
locaux
administratifs
créés
par
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
qui
a donné
naissance
à la
fonction
publique
territoriale.
Il en
existe
un
par
département.
Ils
sont
gérés
par
les
employeurs
territoriaux
(maires,
présidents
d'établissements
publics,
etc.).
Ils
ont
vocation
à participer
à la
gestion
des
agents
territoriaux
et
au
développement
des
ressources
humaines
des
collectivités
affiliées.
Le
CDG
apporte
ainsi
aux
collectivités
territoriales
et
établissements
publics
affiliés
son
assistance
et
son
expertise
en
gestion
des
ressources
humaines.
Les
dépenses
supportées
par
le CDG25
pour
l'exercice
de
ces
missions
complémentaires
sont
financées
soit
par
le versement
de
cotisations
additionnelles
soit
par
une
contribution
à
l'acte. Sur
le rapport
de
Monsieur
le
maire,
le Conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°
7 : Modification
de
poste
Assistant
gestion
administrative
et
comptable
Le
Maire
rappelle
à l'assemblée
:
Le
départ
en
retraite
d'un
agent
chargé
de
saisie
comptable
ainsi
que
la mutation
d’un
agent
d'accueil
;
Le
remplacement
a été
effectué
sur
un
poste
unique
avec
un
temps
de
travail
hebdomadaire
31.5
heures.
Le
Conseil
Municipal,
sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
décide
: La
suppression
du
poste
d'agent
d'accueil
relevant
d'un
emploi
permanent
au
grade
d’adjoint
administratif
relevant
de
la catégorie
C à
temps
non
complet,
à raison
de
22
heures
hebdomadaires, La
création
du
poste
d'assistante
de
gestion
administrative
et
comptable
relevant
d’un
emploi
permanent
au
grade
d’adjoint
administratif
relevant
de
la catégorie
C à
temps
non
complet,
à raison
de
31.5
heures
hebdomadaires.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaires
scolaires
Affaire
n°8
: Attribution
subvention
voyage
scolaire
de
l’école
primaire
Dans
le cadre
de
l’organisation
d'un
projet
de
voyage
scolaire
à Fontainebleau
du
28/05
au
30/05
pour
les
élèves
de
CM2,
Philippe
Alpy
propose
d'attribuer
une
subvention
de
80€/élève. Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°9
: Plan
de
financement
— Territoire
Numérique
Éducatif
Cet
appel
à projets
vise
à soutenir
la généralisation
du
numérique
éducatif
pour
l'ensemble
des
écoles
maternelles
et élémentaires.
Certaines
de
ces
écoles
élémentaires
n’ont
pas
atteint
le socle
numérique
de
base
dont
un
référentiel
a été
coconstruit
avec
les
représentants
des
associations
représentatives
des
collectivités
lors
des
États
généraux
du
numérique
pour
l'Éducation.
Pour
l'année
2023/2024,
Frasne
est
à équiper
en
priorité,
a été
arrêtée
par
le bureau
exécutif
du
TNE
25.
Cet
appel
à projets
ne
s'adresse
qu'aux
collectivités
territoriales
ayant
compétences
sur
ces
écoles
(commune
ou
EPCI).
Le
maire
propose
le plan
de
financement
suivant
par
école.
Ecole
élémentaire
: LT.
Ecole
maternelle
:
Montant
global
prévisionnel
(HT)
: 17
500€
de.
|
Subvention
État
: 12
250€
ne
global
prévisionnel
(HT)
: 14
Subvention
département
: 1 750
€
Reste
à charge
commune
: 3 500€
SuBrerten
Er:
O0
Subvention
département
: 1 400
€
Reste
à charge
commune
: 2 800€
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Urbanisme Dossier
en
cours
— Le
dernier
CR
a été
déposé
sur
le cabinet
numérique
le 15/02/2024
rubrique
« Documents
».
Travaux Affaire
n°
10
: Avenant
n°4
— Lot
Pourcelot
— Réhabilitation
du
groupe
scolaire
xavier
marmier Le
maire
propose
d'attribuer
l'avenant
n°5
à l’entreprise
Pourcelot
ci-dessous
:
Montant
de
l’avenant
5 : Montant
HT
: 9
226.13
€ /
Montant
TTC
: 11
071.36
€
Nouveau
montant
du
marché
public
: Montant
HT
: 275
014.01
€ /
Montant
TTC
: 330
016.81
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité. Affaire
n°11
: APCP
Groupe
scolaire
Xavier
marmier
Le
maire
propose
de
réévaluer
l'APCP
suite
à la
fin
de
l'exercice
comptable
2023.
Le
coût
estimatif
des
opérations
s'élève
à 4
720
928.14€
TTC
en
Février
2024
Grecit
Réalisé
avant
|
De,
2021
|
Prev2022
|
Prev2023
|
Prev
2024
budgétaire
2021
PÉRSnses
42 890
€
152994€
|1802031€
|2010424€
|712
589.14€
prévisionnelles
Le
ru:
Prev
Crédit
budgétaire
2021
Prev
2022
Prev
2023
Prev
2024
Prev
2025
Subventions
attendues
|
0.00€
540
594
€
816
825.65€
836
389€
ECTVA
-
25
000€
295
605,17€
329
789.95€
1115
076.98€
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°
12
: Offre
maintenance
d'éclairage
public
entreprise
Raichon
Il'est
proposé
de
changer
d'entreprise
pour
continuer
l'entretien
de
l'éclairage
public
à
Frasne. Pour
l'année
2024
il est
proposé
l'entretien
par
l'entreprise
Raichon
dont
vous
trouverez
le
chiffrage
ci-dessous
:
Code
Description
Qté
DEVIS
FOUR
LA
MAINTENANCE
DE
L'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
AR00002
Foumiure
d'une
ampoule
70w
ou
10Qw
sodium
1.00
BALLO00S
Foumiure
d'un
ballast
70w
ou 100w
sodium
1.00
BALO01
Foumiture
d'un
ballast
électronique
bi puissance
70w
50w
sodium
1,00
AMOROO0T
| Foumiure
d'un
amoreur
électronique
pour
ampoule
sodium
1,00
HORLOÜO
| Foumiture
et
pose
d'une
hordoge
astonomique
AS4
de
chez
Cometa
1.00
REGLO003
Réglage
d'une
horloge
astronomique
1,00
DRIOQ3
Foumiure
d'un
driver
Philips
ou osram
754
pour
luminaire
leds
+ réglages
1.00
de
l'abaïissement
et
de
la puissance
selon
les
souhaïts
de
& commune
DRI092
Fourniture
d'un
driver
Philips
ou
osram
4Qw
pour
luminaire
leds
+ réglages
1.00
de
l'abaissement
et
de
là
pussance
selon
les
souhaits
de
& commune
INTE0001
Intervention
et main
d'œuvre
par
Bmpe
1,00
REGQ01
1.00
Réglage
de
& puissance
et
de
f abaissemant
d'un
driver
pour
luminaire
kds
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
: Lieu
de
compostage
public
au
sein
du
village
PUHT
MontantHT
TVA
27,34 4200 11025 30.46 495,00 35,00 135,20 130,40 28,00 38,00
21,34
20,00
4200
20.00
110,25
20.00
30,46
20.00
495.00
20.00
35,00
20,00
135,20
20.00
13040
20,00
28,00
20.00
38,00
20.00
Pour
les
communes
volontaires
: mise
en
place
de
site
de
compostage
public
ouvert
à tous
les
habitants.
Les
coûts
d'équipement
pour
les
sites
de
compostage
public
sont
pris
en
charge
par
Préval,
qui
bénéficie
d'une
aide
à l'équipement
Ademe/Région. Les
villes
prioritaires
pour
ce
type
d'équipement
sont
les
villes
dez
2000
habitants
ou
+,
Frasne
en
fait
partie.
Pour
ces
villes,
l'entretien
des
sites
est
assuré
par
un
agent
Préval
qui
passe
toutes
les
semaines
vérifier
la qualité
des
dépôts
et
entretenir
les
sites.
Un
groupe
de
travail
est
composé
de
:
Gilles,
Nicolas,
Hélène,
Alexandre,
Joëlle
et
Marie
Madeleine.
lis
reviendront
devant
le conseil
municipal
pour
proposer
les
lieux
d'installation.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°13
: Attribution
de
travaux
au
cimetière
ll est
proposé
3 devis
pour
des
travaux
au
cimetière
à la
SARL
Marbrerie
Gauthier
:
e Création
de
14
CAVEAUX
URNES
en
béton
armé
vibré
: 9 072.00€
TTC
e Création
1 caveau
en
attente
: 3 985.00€
TTC
e Transformation
d’un
caveau
en
attente
existant
: 418.00€
TTC
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°14
: Annule
délibération
n°9
du
11
décembre
2024
Le
maire
propose
d'annuler
la délibération
portant
sur
les
demandes
de
subventions
votés
lors
du
dernier
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°15
: Plan
de
financement
pour
le
projet
d'aménagement
de
la cour
d'école
élémentaire
Xavier
Marmier,
incluant
sa
désimperméabilisation,
védétalisation
et
la
construction
d'un
préau
Monsieur
le Maire
expose
le projet
de
réfection
de
la cour
d'école
élémentaire,
incluant
la
végétalisation
et
la désimperméabilisation
de
la cour
ainsi
que
la construction
d'un
préau.
Les
travaux
à venir
sont
prévus
en
été
2024.
Le
coût
prévisionnel
du
projet
s'élève
à 496
000
€ HT,
dont
39
000
€ HT
pour
la maitrise
d'œuvre
et
les
études,
et
les
travaux
à 457
000
€ HT
Après
des
échanges
avec
les
différents
Co-financeurs
Le
maire
propose
le plan
de
financement
ci-
dessous
:
Aménagement
de
la cour
de
l'école
élémentaire
Xavier
Marmier,
incluant
sa
désimperméabilisation,
végétalisation
et
la construction
d'un
préau.
Financement
Montant
HT
Taux
Etat
(DETR/DSIL)
124
000,00
€
25,00%
Région
(TEA
- Axe 1
Accompagnement
du
Faÿé
du
124
000,00
€
25,00%
Haut-Doubs
dans
l'adaptation
au
changement
climatique)
Département
(AMI
- Doubs
partement
(AMI -
124
000,00
€
25,00%
engagé
pour
le climat)
Agence
de
l'eau
(11ème
programme
d'interventions
14
880,00
€
3,00%
(2018-2024)
ANS
(Plan
5000
équipement
9 920,00
€
2.00%
2024
- Axe
2)
Total
Subventions
396
800,00
€
80,00%
Autofinancement
99
200,00
€
20,00%
8
Total
496
000,00
€
100,00% Après
en
avoir
délibéré,
avec
16
votes
pour
et
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote,
le
conseil
municipal
:
- __
Approuve
la réalisation
du
projet
présenté
estimé
à 496
000
€ HT
;
-__ Approuve
le plan
de
financement
prévisionnel
;
- Autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à déposer
les
demandes
de
subventions
et
à signer
tout
document
relatif
à ces
subventions
;
- À
prendre
en
charge
la part
de
financement
non
couverte
par
les
subventions.
Le
conseil
municipal
approuve
avec
16
votes
pour
et
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote. Affaire
n°16
: Plan
de
financement
pour
le
projet
de
réhabilitation
et
couvertures
des
courts
de
Tennis
et
création
de
mur
d'escalade
Monsieur
Le
Maire
expose
le projet
de
réhabilitation
et
couvertures
des
courts
de
Tennis,
et
création
d’une
plateforme
d'escalade.
Le
coût
prévisionnel
du
projet
s'élève
à 1
550
000
€ hors
taxes,
comprenant
50
000
€ HT
pour
la maîtrise
d'œuvre
et
les
études,
ainsi
que
1 500
000
€ HT
pour
les
travaux.
Après
des
échanges
avec
les
différents
Co-financeurs
Le
maire
propose
d'établir
le plan
de
financement
suivant
:
Réhabilitation
et
couverture
des
courts
de
tennis,
et
création
d'une
plateforme
d'escalade
Financement
Montant
H.T
Taux
Etat
(DETR/DSIL)
465
000,00
€
30,00%
Région
{Bonification
bois
Bon (BonIMesMen
150
000,00
€
10%
local)
Région
(Aménagement
:
sportif
du
territoire/C2R)
SC
Dpe;
ie
Lo
Département
(P@C
25)
310
000,00
€
20,00%
FFT
50
000,00
€
3,23%
Total
Subventions
1 125
000,00
€
72,58%
Autofinancement
425
010,00
€
27,42%
Total
1 550
000,00
€
100,00%
Après
en
avoir
délibéré,
Te conseil
municipal
:
- _
Approuve
la réalisation
du
projet
présenté
estimé
à 1 550
000
€ HT;
-__ Approuve
le plan
de
financement
prévisionnel
;
- Autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à déposer
les
demandes
de
subventions
et
à signer
tout
document
relatif
à ces
subventions
;
- À
prendre
en
charge
la part
de
financement
non
couverte
par
les
subventions.
Le
conseil
municipal
approuve
avec
16
votes
pour
et
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote. Affaire
n°17
: Plan
de
financement
pour
le projet
de
création
d’un
terrain
de
football
synthétique
et
d’un
anneau
de
développement
de
la pratique
d'athlétisme
Monsieur
Le
Maire
expose
le projet
de
création
d’un
terrain
de
football
synthétique
et
création
d’un
anneau
d'athlétisme,
remplaçant
ainsi
le terrain
d'entrainement
en
pelouse
naturel
en
raison
de
sa
détérioration.
La
désignation
du
maître
d'œuvre
pour
ce
projet
a été
approuvée
lors
de
la délibération
du
conseil
municipal
du
20
novembre
2023,
en
faveur
de
A2C
Sports.
Le
coût
prévisionnel
du
projet
s'élève
à 1
050
000
€ hors
taxes,
comprenant
30
000
€ HT
pour
la
maîtrise
d'œuvre
et
les
études,
ainsi
que
1 020
000
€ HT
pour
les
travaux.
Après
des
échanges
avec
les
différents
Co-financeurs
Le
maire
propose
le plan
de
financement
suivant
:
Création
d'un
terrain
de
football
synthétique
et
d'un
anneau
d'athlétisme
Financement
Montant
HT
Taux
Etat
(DETR/DSIL)
150
000,00
€
14,29%
Région
{Aménagement
o
sportif
du
territoire/C2R
)
15000000
Ier
Département
(P@C
25)
315
000,00
€
30,00%
FFF
(FAFA)
30
000,00
€
3%
ANS
(Plan
5000
équipement
60
000.00
€
571%
2024
- Axe
3)
?
.
Total
Subventions
705
000,00
€
67,14%
Autofinancement
345
000,00
€
32,86%
Total
1 050
000,00
€
100,00%
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
Approuve
la réalisation
du
projet
présenté
estimé
à 1 550
000
€ H.T;
Approuve
le plan
de
financement
prévisionnel
;
Autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à déposer
les
demandes
de
subventions
et
à signer
tout
document
relatif
à ces
subventions
;
À prendre
en
charge
la part
de
financement
non
couverte
par
les
subventions.
Le
conseil
municipal
approuve
avec
16
votes
pour
et
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote. Affaire
n°18
: Attribution
de
maitrise
d'œuvre
pour
le
projet
de
réhabilitation
et
couvertures
des
courts
de
Tennis
et
création
d’un
mur
d'escalade
Après
consultation
de
quatre
entreprises
pour
une
maitrise
d'œuvre
portant
sur
le projet
de
réhabilitation
et
couverture
des
courts
de
tennis
ainsi
que
la création
d'une
plateforme
d'escalade,
il est
proposé
de
confier
la mission
à l'entreprise
SAS
Franck
Morin,
en
collaboration
avec
ELISE
JEGO
ARCHITECTE
SARL
en
tant
que
co-traitant.
Le
montant
de
la mission
s'élève
à 39
000
€ hors
taxes,
soit
46
800
€ toutes
taxes
comprises.
10 Le
conseil
municipal
approuve
à 16
votes
pour
et
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote
;
et
autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal.
Affaire
n°19:
Attribution
de
maitrise
d'œuvre
pour
le projet
d'aménagement
de
la
cour
d'école
élémentaire
Xavier
Marmier,
incluant
sa
désimperméabilisation,
védétalisation
et
la
construction
d'un
préau
Après
consultation,
pour
une
maitrise
d'œuvre
portant
sur
le projet
d'aménagement
de
la
cour
d'école
élémentaire
Xavier
Marmier,
incluant
sa
désimperméabilisation,
végétalisation
et
la création
d'un
préau,
il est
proposé
d'attribuer
la mission
à KRUZIC
architecture. La
mission
s'élève
à 35
178
€ hors
taxes,
soit
42
213,60
€ toutes
taxes
comprises.
Le
conseil
municipal
approuve
à 16
votes
pour
et
Helene
Poulin
ne
prend
pas
part
au
vote
:
et
autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal.
Affaire
n°
20
: ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°4
DU
11/12/2023
Dans
l'attente
du
vote
du
budget,
la commune
peut,
par
délibération
de
son
conseil
municipal,
décider
d'engager,
de
liquider
et
surtout
mandater,
donc
de
payer
des
dépenses
d'investissement
dans
la limite
de
25
%
des
investissements
budgétés
l’année
précédente.
20
190
480
€
47
620€
Principal
21
803
500
€
200
875€
23
3 805
156.74€
951
289.19€
Total
budget
principal
1 199
784.19€
Annexe
Bois
21
65
522.26€
16
380.56€
nnexe
Chaufferie
-
50
000€
ON
bois
25
7 636.63€
1 909.15€
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Intercommunalité Affaire
n°21
: Transfert
de
compétence
DECI
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
Article
1 : D’autoriser
le transfert
à Communauté
de
communes
du
Plateau
de
Frasne
et
du
Val
du
Drugeon
du
service
public
de
"Défense
Extérieure
Contre
l'incendie"
(DECI),
à
compter
du
1°"
janvier
2024.
11 Artcle
2:
De
prendre
acte
que
le transfert
de
ce
service
public
de
"Défense
Extérieure
Contre
l'incendie"
entraine
de
plein
droit
le transfert
à la
communauté
de
communes
de
l'ensemble
des
biens,
équipements
nécessaires
à son
exercice
ainsi
que
l'ensemble
des
droits
et obligations
qui
sont
rattachés
à la
date
du
transfert.
Article
3 : autorise
Monsieur
Le
Maire
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
en
vue
de
l'exécution
de
la présente
délibération
et
à signer
tout
document
se
rapportant
à cet
objet.
Foncier Affaire
n°22
: Convention
de
mise
à disposition,
remise
de
clés
des
garages
SNCF
pour
création
d‘un
pôle
multimodal
— Opération
n°938
SNCF
Réseau
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
la demande
de
la commune
adressée
à l'EPF
pour
le
portage
du
bâtiment
mitoyen
à usage
de
garages
ainsi
que
du
terrain
où
il est
implanté,
situé
au
lieu-dit
LA
GARE.
Cet
ensemble
est
cadastré
sous
les
références
suivantes
:
Section
N°
Lieudit
Surface
AA
290
LA
GARE
OOha
02a
30ca
L'EPF
est
devenu
propriétaire
de
ces
biens
le 30
janvier
2024.
Le
conseil
municipal
approuvé
à l’unanimité
:
+ Autorisation
donnée
à Monsieur
le maire
ou
à son
représentant
pour
solliciter
l'EPF
en
vue
de
la mise
à disposition
des
garages
à la
commune.
+ Autorisation
accordée
à Monsieur
le Maire
ou
à son
représentant
pour
signer
les
conventions
de
mise
à disposition
avec
l'EPF.
Animation La
ronde
de
l'espoir
2024
La
Ronde
de
l'Espoir
poursuivra
ainsi
les
objectifs
qu'elle
s’est
fixée
depuis
sa
création,
à
savoir
Prévenir,
Collecter,
Témoigner,
Interpeller
afin
de
lutter
toujours
plus
efficacement
contre
le cancer
et
ce,
grâce
à notre
partenariat
fidèle
avec
le Comité
du
Doubs-Besançon
de
la Ligue
contre
le cancer.
L'édition
2024
accueille
une
caravane
d'environ
40
personnes
(30
cyclistes,
10
accompagnateurs)
sur
la commune
de
Frasne
le samedi
7 septembre
2024.
L'association
demande
un
partenariat
avec
la commune
soit
sous
une
forme
de
subvention
soit
une
collation
sur
Frasne
pendant
cette
journée.
La
demande
sera
traitée
par
le CCAS.
Affaire
n°23
: Tour
du
Doubs
2024
Le
TDD
édition
2024
passera
sur
la commune
de
Frasne
le 14/04/2024.
L'association
demande
l’autorisation
de
traverser
le village.
Le
maire
propose
de
verser
une
subvention
de
500€.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Affaire
n°24
: Journée
internationale
de
la Fôret
L'organisation
de
la Journée
Internationale
de
la Forêt
prévue
le jeudi
14
mars
2024.
Le
projet
est
porté
par
le groupe
licence
conseiller
forestier
du
CFAA
de
Chateaufarine.
Il
consiste
à organiser
des
activités
éducatives
intérieures
et
extérieures
dans
le cadre
du
12 domaine
forestier
avec
des
acteurs
locaux.
La
cible
du
projet
est
des
classes
de
4 -ème
et
3
ème
des
collèges
du
secteur.
Suivant
l'expérience
et la
réussite
de
l'année
dernière
à Orchamps-Vennes,
il est
attendu
entre
300
et
350
élèves.
Pour
assurer
le transport
des
élèves
entre
les
différents
sites
d'activité,
il y
aura
un
bus
33
places
et
12
minibus
de
8 places,
pris
en
charge
par
les
moyens
du
CFAA.
Il est
proposé
de
mettre
à disposition
le centre
d'animation
gratuitement
mais
avec
la
facturation
des
fluides
à hauteur
150€
pour
une
journée
et demi
ainsi
que
400€
de
fluides
pour
la salle
des
fêtes
pour
deux
jours.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Questions
diverses
La
séance
est
levée
à 22h30.
Le
secrétaire
de
séance
Le
maire
13