Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 10 09 20
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 10 2024
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 08 10 2024 AFFICHAGE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 06 FEVRIER 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 02 12 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 28 11 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM 10 09 2024 AFFICHAGE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08
Déliberation - Liste DES Deliberations du 08 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 08 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
\Y
Isneauville Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE
D’ISNEAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
OCTOBRE
2024
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le 08
OCTOBRE
2024
à 20h00
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
30
septembre
2024,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
N°2024/049
examinée
le
08
octobre
2024
Budget
: participation
de
la ville
à l'investissement
en
instruments
et
matériel
pédagogique
école
de
musique
BBI
Décision
: approuvée
par
19
voix
POUR
et
1 CONTRE
DELIBERATION
N°2024/050
examinée
le
08
octobre
2024
Budget
: Demandes
de
subvention
au
titre
du
fonds
d’aide
à
l'aménagement
et
du
fonds
d’aide
aux
communes
pour
l'investissement
local
— accord
de
principe
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/051
examinée
le 08
octobre
2024
Budget
: travaux
de
réfection
sol
de
la
salle
des
fêtes
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/052
examinée
le
08
octobre
2024
Budget
: admission
en
non-valeur
—
Délégation
à
Madame
la
Maire
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/053
examinée
le 08
octobre
2024
Budget
et
personnel
: Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
souscrite
par
le
centre
de
gestion
76
— contrat
groupe
prévoyance
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h15
La
Maire,