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Déliberation - aff listedeliberation2022 15dec vf
Document publié le Samedi 4 mars 2023 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - aff listedeliberation2022 15dec vf)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
• Délibération n°221215287
¾ Décision modificative n°3
• Délibération n°221215288
¾ Ouverture anticipée des crédits pour l’exercice 2023
• Délibération n°221215289
¾ Versement anticipé d’une partie de la subvention attribuée
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• Délibération n°221215290
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de plein vent pour l’année 2023
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• Délibération n°221215292
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• Délibération n°221215293
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• Délibération n°221215294
¾ Approbation d’une convention d’autorisation temporaire
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• Délibération n°221215296
¾ Organisation de deux séjours hiver en direction des
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• Délibération n°221215297
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2022/2024
• Délibération n°221215298
¾ Attribution d’une subvention exceptionnelle aux
associations sportives ACG, ASPTT ACVH et Les cylos de
Gentilly
• Délibération n°221215299
¾ Tarification des installations sportives pour l’année 2023
• Délibération n°221215300
¾ Révision des tarifs de location des salles municipales pour
l’année 2023
• Délibération n°221215301
¾ Tarifs 2023 des publicités dans le bulletin municipal Vivre
à Gentilly
• Délibération n°221215302
¾ Révision des tarifs concernant l’achat et le renouvellement
de concessions et des redevances funéraires -
Effet au 1er janvier 2023
VILLE DE GENTILLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES ET ADOPTÉES AU COURS DE
LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2022
www.ville-gentilly.fr
La maire
Patricia TORDJMAN