Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 06 10 Liste deliberations Bureau communautaire du 8 avril 2024.docx
Document publié le Lundi 10 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 06 10 Liste deliberations Bureau communautaire du 8 avril 2024.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées lors du Bureau Communautaire du lundi 10 juin 2024 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire du 10 juin 2024 à 17 heures 30
Salle de réunion de la CCAVM
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 8 AVRIL 2024
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J. N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président présente plusieurs informations diverses.
O.J. N° 3 : SCHÉMA DE MUTUALISATION
2024-09 Convention constitutive d’un groupement de commande « défense extérieure contre l’incendie »
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J. N° 4 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2024-10 Financement de l’évaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Energie Territorial et d’un engagement dans le programme Territoire Engagé Transition Écologique de l’ADEME
Rapporteurs : Monsieur Didier IDES et le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-11 Créances éteintes
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité