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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2025 03 10 Liste deliberations Bureau communautaire du 10 mars 2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2025 03 10 Liste deliberations Bureau communautaire du 10 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Famille,
Liste des délibérations examinées lors du Bureau communautaire du lundi 10 mars 2025
Page 1 sur 1
Rapports soumis à délibération
Bureau communautaire du 10 mars 2025 à 17 heures 30
Salle de réunion de la CCAVM
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président ne donne aucune information diverse.
O.J N° 3 : BÂTIMENTS INTERCOMMUNAUX
2025-01 Bureau d’information touristique de l’Office de Tourisme intercommunal du Grand Vézelay à
Avallon
Rapporteurs : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 4 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2025-02 Créances éteintes – Budget autonome « gestion des déchets ménagers et assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2025-03 Créances admises en non-valeur – Budget autonome « gestion des déchets ménagers et
assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2025-04 Créances admises en non-valeur – Budget annexe « gestion du service Petite Enfance –
Enfance-Jeunesse »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité