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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 04 08 Liste deliberations Bureau communautaire du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 04 08 Liste deliberations Bureau communautaire du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du Bureau Communautaire du lundi 8 avril 2024 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire du 8 avril 2024 à 17 heures 30
Salle de réunion de la CCAVM
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J. N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président ne donne aucune information diverse.
O.J. N° 3 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2024-06 Attribution et signature du marché à bons de commandes pour des travaux de signalisation routière horizontale et verticale et signalétique d’information locale
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-07 Demande de subvention pour la création d’un bassin de rétention des eaux polluées à la déchetterie à
ÉTAULES
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-08 Créances éteintes
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité