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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 17 07 2020
Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 17 07 2020)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
VENDREDI 17 JUILLET 2020 A 19H30
ESPACE HORIZON
ORDRE DU JOUR
1. Constitution des Commissions Municipales à la représentation proportionnelle
(détermination de leur nature, de leur nombre et élection de leurs membres)
Désignation des conseillers membres de la Commission d’Appel d'Offres (CAO)
Désignation des membres de la Commission de Délégation du Service Public
Désignation de membres à Commission Consultative des Services Publics Locaux
Constitution de la nouvelle Commission Communale Impôts Directs (CCID)
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D
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du
Collège Gérard Philipe
7. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du
Collège Marie Laurencin
8. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du L.E.P.
Lino Ventura
9. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de
l’École Sainte Thérèse - CAMPUS
10. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du
C.C.L.O.
11. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil de la vie sociale de la
RPA
12. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de
l'Association Cinéma Pierre Brasseur 13.
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39.
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du
Syndicat d’Initiative
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du
Comité des Œuvres Sociales (C.O.S)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Comité National d’Action
Sociale (CNAS)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la
Brie pour le Raccordement à Valenton (SIBRAV)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal
d'Etude de Réalisation et de Gestion du Centre de Secours de Sapeurs-Pompiers de
Pontault-Combault
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour la
Création et le Fonctionnement de l’Ecole des Clos
Désignation de délégués au Comité syndical du Syndicat de Transport Intercommunal
GRETZ/OZOIR (STIGO)
Représentation de la commune au sein du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau
Potable de l'Ouest Briard (SMAEP)
Désignation des délégués titulaire et suppléant pour siéger au Comité Syndical
(SYAGE)
Election de représentants du Conseil Municipal au sein des commissions
d’Etablissements Recevant du Public de 1ère à 5ème catégorie
Désignation du ou des représentants de la commune au Groupement d’Intérêts Public
(GIP)
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2019
Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2020 — Budget Principal
Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire 2020 — Budget Assainissement
Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2020 — Budget RPA
Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2020 - Budget Location de salles-
spectacles
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget Ville
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget Assainissement
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget RPA
Approbation du compte de gestion du receveur municipal - Budget Location de salles
- Spectacles
Vote du Compte Administratif 2019 - Ville
Vote du Compte Administratif 2019 - Assainissement
Vote du Compte Administratif 2019 - RPA
Vote du Compte Administratif 2019 — Location de salles - Spectacles
Affectation du résultat 2019 sur 2020 du budget Ville
Affectation du résultat 2019 sur 2020 du budget Assainissement
Affectation du résultat 2019 sur 2020 du budget RPA 40.
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Affectation du résultat 2019 sur 2020 du budget Location de salles -—
Spectacles
Vote du Budget Primitif - Ville
Vote du Budget Primitif - Assainissement
Vote du Budget Primitif - RPA
Vote du Budget Primitif - Location de salles - Spectacles
Acompte sur subventions municipales aux associations
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers
municipaux délégués
Prime exceptionnelle COVID 19
Rapport égalité femmes/hommes
Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et contractuels
Convention de mise à disposition et d'entretien n°9 relative à l'aménagement d’une
piste cyclable le long de la RD 354 sur la commune d’Ozoir-la-Ferrière (Liaisons
douces)
Délégations de pouvoirs au Maire (au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
Motion Ile-de-France MOBILITE
Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 10 juillet 2020
Le Maire,