Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délib 29 Sep 26
Procès Verbal - PV CM du 28 avril 26
Procès Verbal - PV CM 24 FEVRIER 26
Déliberation - LISTE DELIB CM 08 SEP 25
Procès Verbal - PV Conseil 26 mai 2025
Déliberation - LISTE DELIB CM 26 MAI 2025
Procès Verbal - PV DU CONSEIL DU 20 MARS 26
Conseil Municipal - CM 25 sep
Procès Verbal - PV CM 5 JUIN 2026
Procès Verbal - PV CM 01 07 2024 001
Procès Verbal - PV du CM 01 SEP 26
Document publié le Mardi 1 septembre 2026 par la commune de Villars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM 01 SEP 26)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Eau et assainissement,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 01 SEPTEMBRE 2026
Présents : SAMPIETRO Thomas, BALAZUN Corinne, LEROYER Hugues, JEAN Marlène, MUSSO Tris- tan, POCARD du COSQUER de KERVILER Christine, VANEL Magali, SAUTEL Benoit, NICOLE Romain, BONAMY Déborah, REMICHE Nicolas, FERRIER Lionel, MENSE Marilyne. Absents et/ou
procurations
: JULIEN
Sarah
(arrivée au
point 2) donne procuration à Mme
BALAZUN
Corinne. Quorum
: 8
Nomination du secrétaire de séance : POCARD du COSQUER de KERVILER Christine. Ouverture de la séance à 18h35 Approbation du procès-verbal du 28 avril 2026 : approuvé à l'unanimité pas d'observation. Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de compétences : N°DEC-2026-012b du
23/06/2026 — Sollicitation
de subvention
35000€ au
titre des amendes
de
police
2026 auprès du Conseil Départemental de Vaucluse pour le projet du parking entrée ouest sous le village. N°DEC-2026-013
du
24/06/2026 - Engagement de solliciter Maître
Marie-Céline
MOREAU
pour établir
l'acte et,
prendre en
charge
les frais d'établissement d'acte d'un
montant de 3
000€ sauf à
parfaire ou
diminuer (acquisition Auberge du Villarsois). N°DEC-2026-014 du 02/07/2026 — Droit de préemption non retenu sis 9 route des Sources-Le Logis-neuf Mr MARINI. N°DEC-2026-015
du
07/07/2026 —
Droit de
préemption
non
retenu
Le
Village
Mr
GREUTER
et
Mme
SCHAUR. N°DEC-2026-016 du 07/08/2026 — Location 25 rue du Boulodrome à Mme ELISABETH Alesia. N°DEC-2026-017 du 24/08/2026 — Droit de préemption non retenu 2179B route de la Fumeirasse Mr NA- BIALEK et Mme SOUHAITE. N°DEC-2026-018 du 24/08/2026 - Droit de préemption non retenu 2179B route de la Fumeirasse consorts SOUHAITÉE. N°DEC-2026-019 du 24/08/2026 — Droit de préemption non retenu La Côte Saint Jaume Mme POUILLET.
A l’ordre du jour
4°) Délibération N° D-2026-09-001b Création d’un emploi permanent - modification du tableau des emplois, Rapporteur : Monsieur le maire, VU le Code général des collectivités territoriales, VU le Code général de la fonction publique, VU les délibérations n°2020-12-03 du 17/12/2020, n°2021-07-08 du 13/07/2021, n°2021-12-04 du 1/12/2021, n°2022-12-03 du 1/12/2022, n°2023-01-05 du 26/01/2023, n°2023-06-04 du 3/05/2023, n°2024-10-07 du 29/10/2024 modifiant le tableau des emplois de la commune de Villars, VU le tableau des emplois en vigueur, Considérant qu'il est nécessaire de mettre à jour la composition du tableau des emplois afin de per- mettre le bon fonctionnement des services, Considérant la nécessité de recruter un Adjoint Technique en milieu scolaire à temps non complet 32/35ème, Le rapporteur propose au conseil municipal de modifier le tableau des emplois afin de prendre en compte les modifications à compter du 1° septembre 2026. Le conseil municipal, après en avoir débattu : Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
A l'Unanimité des suffrages exprimés, le Conseil municipal : DÉCIDE :
1.
D’approuver la
modification
du
tableau des emplois de
la commune de Villars à compter du
1
septembre 2026, conformément aux dispositions suivantes :
>
Création d’un emploi au budget principal :
1
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
en
milieu
scolaire
à
temps
non
complet
32/35ème, de catégorie C1,
pour répondre aux besoins du service.
2.
Précise
qu'en
l'absence
de
candidat fonctionnaire,
cet emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel, dans les conditions prévues à
l'article L. 332-8 du Code général de la fonction publique.
Le niveau de recrutement et de rémunération sera déterminé par référence à
la grille indiciaire du
grade concerné,
incluant le supplément familial de traitement,
ainsi que les primes et indemnités
instituées par l'assemblée délibérante.
3.
Dit que les crédits nécessaires à cette création seront inscrits au budget de la collectivité.
4.
Rappelle qu'un tableau
récapitulatif des emplois,
annexé à
la présente délibération,
détaille l'en-
semble des postes.
5.
Autorise le maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibéra- tion.
Nombre d'emplois
ds
:
Nombre d’em-
24
4
Nombre to-
Filière
Fonction
,
,
créés ou supprimés
,
Nature des emplois
Service
plois existant
ar délibération
tal d’em-
actuellement
P
plois
Adjoint Administratif Princi-
Secrétaire de
pal Territorial
Administration
Administratif
Mairi
1 (35H)
1
1ère Classe
amie
Rédacteur Territorial
«
«
Secrétaire Géné-
1(35H)
1
rale de Mairie
Adjoint Aaminarant Territo-
«
«
Agent d'accueil
1 (35H)
1
Adjoint Administratif Terito-
«
«
Secrétaire
1 (26H)
1
Adjoint Aamaistrant Territo-
«
«
Secrétaire
1 (31H)
1
Adjoint Administratif Territo-
«
«
Agent d'accueil
1 (17H50)
i
rial
APC
Adjoint Administratif Territo-
Agent d'accueil
rial Principal 2ère classe
à
à
APC
1 (17H50)
1
Adjoint Technique Territorial
Bâtiments
Technique
Agent der
49.5/151.67
L
Adjoint nue PEINCIPAI
Voirie
Technique
Agent de voirie
1(35H)
1
Adjoint Technique Principal
«
«
agent de voirie |
1(35H)
1
Adjoint Technique Principal
«
«
agent de voirie |
1(35)
1
Adjoint Technique Territorial
«
«
Agent de voirie
1 (35H)
1
Adjoint Tenniue Principe!
Cantine
Technique
Cantinière
1 (35H)
1
Adjoint que Principal
«
«
Aide cantinière
1 (26H)
1
Adjoint Technique Territorial
«
«
Aide cantinière
1 (26H)
1
Adjoint Technique Territorial
École
Technique
Aide maternelle
1 (26H)
1
Adjoint nue Principal
«
«
Aide maternelle
1 (27H)
1
Agent Spécialisé des Écoles
Maternelle Principal
«
Sociale
ATSEM
1 (35H)
1
2ère classe
Agent Spécialisé des Écoles
Maternelle
Principal
à
«
ATSEM
1 (35H)
1
1ère classe
Adjoint Technique Territorial
«
Technique
Raja a
1 (32H créé le
1
ci
4
queen
1/09/2026)
scolaire
TOTAL
19
1
20
2°} Délibération N° D-2026-09-002 Décision modificative 1
budget primitif 2026,
Crédits à ouvrir : chapitre 21
compte 2111
acquisitions terrains nu opération 2013
: +15 000€
Crédits à réduire : chapitre 23 compte 2313 Constructions opération 202604
: - 15 000€ Le conseil municipal, après en avoir débattu : Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans obiet.
A l’Unanimité des suffrages exprimés, le Conseil municipal,
DÉCIDE
:
- de procéder au vote de virements de crédits sur le budget de l'exercice 2026. 3°} Délibération N° D-2026-09-003 Acquisition des parcelles section J n°0263 lieu-dit Le Gros Coude et AH n°59-60-367-471-472-515-516 lieu-dit Les Hautes Garriques, Rapporteur : Monsieur le Maire, Vu
la notification
de vente SAFER des
parcelles section
J
n°0263 et AH
n°515 d’une contenance de 2
595m° sur lesquelles la commune peut exercer son Droit de Préemption pour un montant de 7 252€ frais d'acquisition, frais notarié et, frais de SAFER inclus, Vu
la
proposition
de
la
« CCPAL »
Communauté de
Communes
Pays
d'Apt Luberon
de
rétrocéder les
parcelles section AH n°59-60-367-471-472-516 d’une contenance de 14 530m° à l’euro symbolique, Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, notamment Particle L1111-1
relatif aux ac-
quisitions à l'amiable et, l'article L1212-1
sur la passation des actes,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
notamment l’article L2241-1
relatif aux opérations im-
mobilières effectuées par la commune et les articles L1311-9 et suivants sur la consultation de l'autorité compétente de l'État pour les acquisitions et des seuils réglementaires fixés par arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux opérations d'acquisitions et de prises en location immobilières poursuivies par les collectivités publiques et divers organismes, CONSIDERANT l'intérêt pour la commune de Villars d'acquérir les parcelles susmentionnées pour la mai- trise et continuité foncière pour les projets futurs d'aménagements et d'équipements communaux, Mr le Maire invite l’assemblée délibérante à se prononcer. Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
A l’'Unanimité des suffrages exprimés, le Conseil :
APPROUVE l'acquisition des
parcelles section
J
n°0263, AH
n°515,
n°59,
n°60,
n°367,
n°471,
n°472 et
n°516 d'une contenance totale de 17 125m°, et leur classement dans le domaine public communal. PRÉCISE que tous les frais correspondants à l’établissement des actes seront pris en charge par la com- mune. DIT que les crédits sont inscrits au Budget primitif 2026. CHARGE le Maire de notifier et signer tous les documents se rapportant à cette décision ainsi que tous les actes administratifs nécessaires à sa mise en œuvre. 4°) Délibération
N°
D-2026-09-004 Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la
facturation par l'Office National des Forêts « ONF », Rapporteur : Monsieur le Maire Vu
le code
général des collectivités territoriales,
et notamment les articles
L.
2121-29,
L.
2122-21
et L.
2122-22, Vu le code forestier, et notamment les articles L. 211-1
et L. 211-2 relatifs au régime forestier et l’article L.
214-6 relatif à la vente des coupes et des produits de coupe issus des forêts relevant du régime forestier, Vu le projet de convention de mandat de facturation annexé à la présente délibération, Considérant que la commune de VILLARS est propriétaire de bois et forêts relevant du régime forestier, Considérant que la commercialisation des coupes et produits de coupe issus de ces forêts est assurée par l'Office National des Forêts, Considérant que la commune demeure compétente pour décider des ventes et en fixer les conditions, Considérant la nécessité d'assurer l'émission des factures correspondantes dans des conditions sécuri- sées, Considérant que la commune souhaite confier à l'ONF un mandat limité à la facturation, à l'exclusion de toute mission d'encaissement, Considérant que le recouvrement des recettes relève exclusivement du comptable public assignataire de la commune, Mr le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer. Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
A l’Unanimité des suffrages exprimés, le Conseil :
DÉCIDE : Article 1
:
La commune donne mandat à l'ONF pour procéder, en son nom et pour son compte en tant que collectivité propriétaire,
à
l'établissement et à
l'émission
des factures
relatives aux ventes de bois
issues de
la forêt
communale réalisées en application de l'article L. 214-6 du code forestier (ventes simples). Les ventes réalisées en application de l'article L. 214-7 du code forestier sont exclues du
présent mandat
(ventes groupées). Article 2 : La
présente décision
prend
effet à compter de
la date de
signature de
la convention
de
mandat
par les
deux parties et demeure en vigueur pour toute la durée du
mandat électoral des membres du conseil mu-
nicipal, jusqu'à la désignation du prochain conseil municipal. Cette convention pourra être révoquée à tout moment pour l'ensembie des ventes concernées par décision du conseil municipal. Article 3 : Le conseil municipal approuve les termes de la convention de mandat de facturation annexée à la présente délibération. il'autorise Monsieur le Maire à la signer ainsi que tout document nécessaire à son exécution. >
Charge le maire de transmettre la présente délibération à l'ONF.
5°) Délibération N° D-2026-09-005 Vote des subventions aux associations 2026, Rapporteur :
Monsieur le maire
Monsieur le
Maire
présente
à
l'assemblée délibérante
les demandes
de subventions et d'adhésions
aux
associations
reçues à
ce jour pour l'année 2026
: Anciens
Combattants
et Victimes de
Guerre
du
Pays
d'Apt « ACVG »
et Previgrele.
Sont membres du conseil
intéressés à
l'affaire qui fait l'objet d'une délibération,
les élus faisant partie du
bureau d'une association ou étant membres du conseil d'administration.
Ces élus se retirent et ne partici-
pent ni au débat ni au vote pour chaque association où ils ont un intérêt. En
application
de
ce
qui
précède,
le
nombre
de
votants
pour chaque
subvention
évolue
en
fonction
du
nombre d'élus devant se retirer ; aucun élu n’est membre des associations ni du Conseil d'Adminis- tration des associations précitées. Mr le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer. Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
MONTANT Subvention 2026
NOM : ASSOCIATION
=
=
Demandé
Alloué
Anciens Combattants et Victimes de
100€
100€
Guerre du Pays d’Apt « ACVG » Previgrele
500€
0€
TOTAL au 65748
100€
A l’Unanimité des suffrages exprimés, le Conseil :
DÉCIDE de verser les subventions aux associations comme présenté ci-dessus, DIT que les crédits sont inscrits au Budget primitif 2026. CHARGE le Maire de notifier et signer tous les documents se rapportant à cette décision ainsi que tous les actes administratifs nécessaires à sa mise en œuvre. 6°) Délibération N° D-2026-09-006 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de pré- vention et de gestion des déchets ménagers et assimilés année 2025 — SIRTOM de la Région d’Apt, Rapporteur : Monsieur le maire Monsieur le Maire présente au conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés année 2025 du SIRTOM de la Région d'Apt approuvé par le Comité Syndical dans sa séance du 30 juin 2026. Monsieur le Maire informe que le rapport est consultable en Mairie sur demande ou sur le site internet du SIRTOM de la Région d’Apt. Mr le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer. Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
A lPUnanimité des suffrages exprimés, le Conseil :
PREND ACTE du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés année 2025 du SIRTOM de la Région d’Apt tel qu'il est présenté. MANDE Monsieur le Maire afin qu'il effectue toutes les démarches utiles et nécessaires en vue de l'appli- cation de la présente et l'autorise à signer tout document se rapportant à cette affaire. 7°) Délibération N° D-2026-09-007 Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service d'Eau Potable et d’Assainissement 2025 de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon « CCPAL », Rapporteur : Mr le Maire Monsieur le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
rapports
annuels
2025 sur le
prix et la qualité du
service public d'Eau Potable et d’Assainissement de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon « CCPAL » approuvés par le Conseil Communautaire dans sa séance du 9 juillet 2026. Monsieur le Maire informe que les rapports sont consultables en Mairie sur demande ou sur le site internet de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon « CCPAL ». Mr le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer. Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
A FUnanimité des suffrages exprimés, le Conseil :
PREND ACTE des rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité du service public d'Eau Potable et d’As- sainissement de la Communauté de Communes Pays d’'Apt Luberon « CCPAL »
tels qu'ils sont présentés.
MANDE Monsieur le Maire afin qu'il effectue toutes les démarches utiles et nécessaires en vue de lappli- cation de la présente et l’autorise à signer tout document se rapportant à cette affaire. 8°)
Délibération
N°
D-2026-09-008
Rapport d'activités 2025 de
la
Communauté de Communes
du
Pays d’Apt Luberon « CCPAL » Rapporteur : Monsieur le maire Monsieur le Maire présente au conseil municipal le rapport d'activités de la CCPAL année 2025 approuvé par le Conseil Communautaire dans sa séance du 9 juillet 2026. Monsieur le Maire informe que le rapport est consultable en Mairie sur demande ou sur le site internet de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon « CCPAL ». Mr le Maire invite l'assemblée délibérante à se prononcer. Teneur des discussions au cours de la séance sans objet. Demande de scrutin particulier sans objet.
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil :
PREND ACTE du rapport d'activités de la CCPAL année 2025 tel qu'il est présenté. MANDE Monsieur le Maire afin qu'il effectue toutes les démarches utiles et nécessaires en vue de l’appli- cation de la présente et l’autorise à signer tout document se rapportant à cette affaire. 9°) Questions diverses
+
Modification des heures d'ouverture de la mairie : fermeture au public le mercredi toute la journée et le vendredi après-midi.
e
Mise à jour du
Plan
Communal de
Sauvegarde,
Plan
InterCommunal de Sauvegarde en
cours
d'élaboration. e
Monsieur Ferrier : visite des 2 églises Villars et Grands Cléments. Problème d'humidité aux Grands Cléments lié aux arbres plantés contre la façade.
Problème de fissures sur l'ensemble des arches.
Rendez-vous le 02 septembre 2026 à 13h30.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h16 Questions d'administrés présents :
e
Ecole des Grands Cléments : utilisation du jardin pour faire un « jardin public ». Travaux de toiture et de bâtiment menacés.
Un projet participatif sera lancé en automne.
Irréalisable à ce jour.
e
Projet de création
d’un
poste
animateur pour faire vivre
l'Auberge,
subventionné
18
mois
par le
Parc Naturel Régional du Luberon.
°e
Fête du hameau des Eymieux le 26 septembre 2026 à 19h.
Soupe au pistou et musique des Bal-
kans — 120 places.
Participation demandée 8€.
Vu pour être affiché le OS tre
JX.
Monsieur le Maire :
La secrétaire de séance :
Thomas SAMPIETRO
POCARD du COSQUER de KERVILER Christine