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Procès Verbal - PV Du 26 mai 2025
Procès Verbal - PV Conseil 26 mai 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 26 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
26
MAI
2025
Présents
: Mmes
: PEREIRA
S$.,
CECCHINI
C.
: BELLON
S$.
: MENSE
M.
; VANEL
M. :
Messieurs
: MASSEL
A.
; BLANC
P.
: POUCEL
A.
EVEN
P.:
Absents
excusés
: FELLON
F. ;
Absents
: POIMBOEUF
J.
; CORNAND
JB
; CASTANO
C.
; HENAREJOS
F.
;
Procuration : Ouverture
de
séance
19H00
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: CECCHINI
Christine
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
14
avril
2025
Madame
la
Maire
donne
lecture
des
décisions
du
Maire
qui
ont
été
prises
dans
le
cadre
de
ses
compétences
:
DEC-2025-004
Sollicitation
des
amendes
de
polices
2025
sur
le
projet
parking
cimetière
du
village
et
chemin
de
la
bruyère
A
l'ordre
du
jour
1°)
Délibération
N°D-2025-05-01
Fonds
de
concours
2025
CCPAL
Madame
le
Maire
explique
la
Communauté
de
Commune
du
Pays
Apt
Luberon
dans
séance
du
15
mai
2025
à
renouveler
le
Fonds
de
Concours
pour
les
Communes
adhérentes
et
a
modifié
le
règlement.
Cette
année
Villars
peut
prétendre
à
une
aide
de
16.565
€
Ces
Fonds
pourraient
être
répartis
de
la
façon
suivante :
Travaux
de
voirie
(reprise
montée
des
pins
et
route
des
Eymieux
: 21.626
€
HT
en
dépense
et
10.813,00
€
Fonds
de
concours
en
recette
Rénovation
éclairage
des
classes
maternelles
et
élémentaires
:
9.464,09
€
HT
en
dépense
et
4.732,04€
de
Fonds
de
Concours
en
recette
Fourniture
et
pose
de
projecteur
pou
mise
en
valeur
de
l’église
: 2.011,65
€
HT
en
dépenses
et
1.005,82
€
de
Fonds
de
concours
en
recette
Soit
16.550,
86
€
de
Fonds
de
concours
sollicité
Vote
à
l'unanimité
2°)
Délibération
N°
D-2025-05-02
Appel
Fonds
d'aide
aux
jeunes
(FAJ)
Madame
la
Maire
rappelle
la
délibération
en
date
du
7
août
2023
par
laquelle
une
participation
de
200€
avait
été
allouée
pour
le Fonds
d'Aide
aux
jeunes.
En
date
du
07
MAI
2025
le Conseil
Départemental
de
Vaucluse
nous
sollicite
à
nouveau
pour
participer
à
ce
dispositif
d'action
sociale
en
faveur
du
département
de
Vaucluse.
La
participation
demandée
est
un
forfait
de
200
€
pour
les
Communes
de
moins
de
2.000
habitants.
A
l'unanimité
le
conseil
décide
de
verser
les
200
€
3°)
Délibération
N°
D-2025-05-03
En
2024
la
Commune
a
perçu
la
somme
de
15.331,00
€
correspondant
aux
aménités
rurales
et
a
reversé
20
%
au
parc
du
Luberon. Le
PNRL
nous
a
transmis
un
courrier
en
date
du
31
MARS
2025
pour
demander
aux
communes
qui
ont
perçu
ces
aménités
rurales
un
reversement
de
20
%
du
montant
qui
nous
sera
attribué.
Cette
somme
servirait
à
financer
des
actions
dans
les
domaines
suivants :
Education
et
sensibilisation
à
l’environnement
Projet
de
conservation
du
patrimoine
culturel
et
naturel
Innovation
et
adaptation
au
changement
climatique
Cette
réversion
n'a
pas
un
caractère
obligatoire.
Actuelle
le
montant
pour
2026
n'est
pas
connu.
Le
Conseil
Municipal
décide
donc
d’ajourner
ce
point
et
d'en
rediscuter
lorsque
le
montant
de
la
subvention
nous
sera
communiqué
4°)
Délibération
N°
D-2025-05-04
Approbation
projet
Atlas
Biodiversité
et
demande
subvention
Fonds
Vert
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Pierre
EVEN,
adjoint
au
Maire
pour
présenter
le
projet
«
Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
»
(ABC).
Il
s'agit
d'engager
une
démarche
d'Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
(ABC),
outil
de
connaissance
et
de
sensibilisation
permettant
d'identifier
les
enjeux
de
biodiversité
à
l'échelle
communale,
de
valoriser
le
patrimoine
naturel
et
de
mieux
intégrer
la
biodiversité
dans
les
politiques
d'aménagement
du
territoire.
Cette
démarche
sera
conduite
en
partenariat
avec
le
Parc
Naturel
Régional
du
Luberon
et
la
Ligue
pour
la
Protection
des
Oiseaux
(LPO)
Provence,
qui
accompagneront
la
commune
dans
la
réalisation
de
l'ABC,
depuis
les
inventaires
naturalistes
jusqu’à
la
restitution
auprès
des
habitants. Le
montant
total
de
ce
projet
s'élève
à
32.876,00€.
Madame
le
Maire
prend
la
parole
et
explique
qu'’afin
de
mener
à
bien
ce
projet
il y
a
lieu
de
demander
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la
demande
d'aide
financière
auprès
de
l'Etat
et
l'Office
français
de
la
biodiversité
au
titre
du
Fond
vert
Montant
Prévisionnel
des
Travaux
: 32.876,00€
HT
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
ETAT
(Fonds
Vert)
80
%
26.300,80
€
AUTOFINANCMENT
20
%
6.575,20
€
TOTALHT
32.876,00
€
Le
Conseil
par
8 voix
pour
et
1
abstention
décide
d'approuver
le
projet
de
de
solliciter
le
Fonds
vert 5°)
Délibération
N°
D-2025-05-05
Avis
sur
la
centrale
de
Provence
exploitée
par
GazlEnergie
Génération
Rapporteur
EVEN
Pierre
1 GazEnergie
—
Lecture
partielle
de
la
lettre
Il s’agit
de
la centrale
de
Provence
située
sur
les
communes
de
Gardanne
et
de
Meyreuil.
La
société
GazEnergie
doit
régulariser
son
autorisation
d'exploitation
suite
à
la
décision
du
conseil
d'état
du
27mars
2023.
Les
conseils
municipaux
des
communes
concernées
sont
appelés
à se
prononcer
sur
cette
autorisation. Celle-ci,
ancienne
centrale
électrique,
utilisait
le
charbon
de
la
mine
Gardanne.
Elle
a
été
reconvertie
à
la
biomasse.
Les
besoins
sont
estimés
à
450000
tonnes
dont
240000
tonnes
de
bois
forestier
local.
Le
reste
est
importé.
Nos
Forêts
contribuent
à
la
lutte
contre
le
changement
climatique
en
stockant
du
carbone
mais
elles
sont
aussi
fragilisées
par
le
réchauffement
du
climat.
Les
arbres
captent
le CO?
en
50
ou
60
ans
et
sont
brulés
en
5
minutes
dans
la centrale
ce
qui
augmente
le
CO?
dans
l’atmosphère
plus
vite
que
ce
que
les
arbres
peuvent
capter.
Alors
qu’il
y a
urgence
à
capter
du
CO?
La
centrale
a
un
rendement
de
12,98%
en
2021
; 23%
en
2022
(chiffre
de
GazEnergie)
7 Arbres
sur
10
partent
en
fumée
inutilement.
Alors
que
le
rendement
d’une
chaufferie
collective
au
bois
peut
atteindre
90%.
En
complément
la papèterie
de
Tarascon
utilise
1,2
million
de
tonnes
de
bois
et
elle
ne
réussit
plus
à s’approvisionner
localement.
Par
8
voix
contre
et
1
abstention
le
conseil
émet
un
avis
défavorable
Questions
diverses
Madame
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
reçu
d’un
administré
concernant
les
places
de
stationnements
dans
la
rue
Paul
Guigou.
Le
conseil
décide
de
remarquer
les
places
de
stationnement
le
long
de
l’église
afin
d'éviter
le
stationnement
anarchique
des
véhicules.
Suite
aux
doléances
d’un
administré
concernant
le
bruit
au
city
stade
et
à
sa
demande
de
fermer
le
stade
le
week-end,
l'ensemble
du
Conseil
n’est
pas
d'accord
pour
sa
fermeture
le
week-end. Si
les
nuisances
persistent,
Madame
le
Maire
appellera
la
gendarmerie
afin
qu’elle
effectue
des
rondes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
à
20h300
Vu
pour être affiché le
©
MA
29S
Madame
le
Maire
:
Le
secrétaire
de
séance :
Sylvie
PÉREIRA
CECCHINI
Christine