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Conseil Municipal - Liste délibérations cm 10072025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations cm 10072025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
VILLE
DE
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
jeudi
10 juillet
2025
à
19h30
SAINT-SAUVEUR-
LE-VICOMTE
n°
:
délibération
CHR
LL
2025/49
[Approbation
procès-verbal
séance
du
04 juin
2025
approuvée
à l'unanimité
2025/50
Réhabilitation
place
Cousin
- Plan
de
financement
approuvée
à l'nanirié
prévisionnel
et demande
de
fonds
de
concours
2025/51
Remparts
Château
- Attribution
marché
de
travaux
approuvée
à l'unanimité
Remparts
Château
- Approbation
plan
de
financement
2025/52
et demandes
de
subventions
approuvée
à l'unanimité
2025/53
iuxeséssement
2025
- Accord
devis
remaniement
mur
approuvée
à finit
du
cimetière
2025/54
Budget
2025
- Décision
modificative
n°
1
approuvée
à l'unanimité
approuvée
à l'unanimité
2025/55
|Ancienne
Distillerie
- Autorisation
bâtiment
stockage
|(1 conseiller
ne
prend
pas
part
au
vote)
2025/56
Villes
en
Scène
- Tarifs
approuvée
à l'unanimité
2025/57
Modification
règlement
intérieur
restauration
scolaire
approuvée
à l'unanimité
2025/58
Marché
restauration
scolaire
- révision
prix
approuvée
à l'unanimité
2025/59
[Tarifs
restauration
scolaire
au
01/09/2025
approuvée
à l'unanimité
2025/60
Suppression
régie
garderie
périscolaire
approuvée
à l'unanimité
2025/61
an
Association
Régionale
des
Amis
des
Moulins
apposé
liant
A
Saint
Sauveur
le Vicomte,
le
17/07/2025