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Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 30 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 30 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
1
Conseil Municipal du 30 mars 2026 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 21 MARS 2026
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. DELEGATIONS AU MAIRE
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
4. INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS AYANT RECU DELEGATION
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
5. DROIT A LA FORMATION DES ELUS (article L2123-12 du CGCT)
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
6. FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOTS DES LISTES POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
• RAPPORTEUR : Christophe BLANC
7. DESIGNATION DU DELEGUE A LA FONCTION DE CORRESPONDANT DEFENSE • RAPPORTEUR : Alain GALLU
8. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AUPRES DE LA SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HABITAT (SDH)
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
9. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS (CAL) DE DROME AMENAGEMENT HABITAT (DAH) 2
Conseil Municipal du 30 mars 2026 – Ordre du jour
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
10.DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DROME (SDED – TERRITOIRE D’ENERGIE DROME)
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
11.DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX CONSEILS DES ECOLES DU PREMIER DEGRE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
12.DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
13.DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE FOURRIERE ANIMALIERE (S.I.F.A.)
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
14.DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN (S.S.C.T.)
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
15.DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES TERRAINS DE L'AERODROME (S.I.T.A.)
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
16.DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT RURAL DE LA DROME (SMARD)
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
17.DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION AUPRES DES GRANDS EQUIPEMENTS ENERGETIQUES DU TRICASTIN (CLIGEET)
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
18.ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
• RAPPORTEUR : Alain GALLU 3
Conseil Municipal du 30 mars 2026 – Ordre du jour
19.ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
20. CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DES MEMBRES
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
21. CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES ET DESIGNATION DES MEMBRES
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL