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Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 21 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 21 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Conseil Municipal du 21 mars 2026 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
I. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Le (la) doyen(ne) d’âge
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 02 FEVRIER 2026 • RAPPORTEUR : Le (la) doyen(ne) d’âge
3. ELECTION DU MAIRE
• RAPPORTEUR : Le (la) doyen(ne) d’âge
4. FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
• RAPPORTEUR : Le Maire
5. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
• RAPPORTEUR : Le Maire
6. CHARTE DE L’ELU LOCAL
• RAPPORTEUR : Le Maire
II. ADMINISTRATION GENERALE
7. FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
• RAPPORTEUR : Le Maire
8. ELECTION DES ADMINISTRATEURS AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE • RAPPORTEUR : Le Maire
INFORMATIONS AU CONSEIL