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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 03 CULTURE Approbation de prêt d’œuvre d'art avec la Métropole Rouen Normandie
Document publié le Dimanche 3 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 03 CULTURE Approbation de prêt d’œuvre d'art avec la Métropole Rouen Normandie)
Thèmes du document : Outre-mer, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 18/01/2024
Reçu en préfecture le 18/01/2024
Publié le 18/01/2024
Ke |] E F 1? ES DE ID : 040-200069631-20240111-D03 01 2024 CC-DE
NQCHALOSSE communauté de communes
DECISION N°03_01_2024_CC 55 place Foch
40380 Montfort-en-Chalosse
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
CULTURE : Approbation de prêt d'œuvre d’art avec la Métropole Rouen Normandie
Le Président de la Communauté de Communes Terres de Chalosse,
Vu les articles L5211-1 et L2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales,
Vu les statuts de la communauté de Communes Terres de Chalosse
Vu la délibération DCC2020_07_92 du Conseil communautaire en date du 30/07/2020 portant
delégation au Président,
Considérant l’exposition « Lise Deharme, la femme surréaliste » qui se tiendra au Musée de la
Chalosse du 9 avril au 3 novembre 2024,
Considérant le prêt des œuvres d’art suivantes, pour cette exposition, par la Métropole Rouen
Normandie :
Lise DEHARME, André BRETON
Gant de femme, vers 1900
Bronze
Maria MARTINS
Le Guerrier, après 1947
Bronze et socle en marbre noir
DECIDE
D’approuver la convention de prêt des œuvres d’art avec la Métropole Rouen Normandie,
De signer la convention et tout document nécessaire à l'application de la présente décision.
Montfort-en-Chalosse, le 11 janvier 2024
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire . e . . . . | nn : L La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans
Après envoi dématérialisé le : un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. Publié le :
: , www.terresdechalosse.fr