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Compte-Rendu - 05 Compte rendu CM du 10.07.20
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Loisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 Compte rendu CM du 10.07.20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
____________________________________________________________________
Mairie de LOISY
Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal
du 10 juillet 2020.
Porté à l’affichage le 23 juillet 2020.
Le Conseil Municipal réuni le 10 juillet 2020, à 20 H, sous la Présidence de Madame Isabelle BAJARD,
Maire :
APPROUVE, à l’unanimité, l’ajout d’un point à l’ordre du jour : modification de la délibération
n°22-2020 : désignation d’un délégué AGEDI.
APPROUVE, à l’unanimité, le compte-rendu du conseil précédent.
PROCÈDE à l’élection des grands électeurs pour les sénatoriales. Sont élus :
o Titulaires : Mesdames Isabelle BAJARD et Madame Sylvette TARTARIN, Monsieur
Daniel BOULAY ;
o Suppléants : Messieurs Daniel HAUTEVELLE, Sébastien MASOYER et Jérémy RIGAUD.
DÉSIGNE, à l’unanimité, Madame Isabelle BAJARD comme déléguée auprès du syndicat AGEDI.
DÉSIGNE, à l’unanimité, Monsieur Sébastien MASOYER comme délégué titulaire aurès de
l’Agence Technique Départementale, Monsieur Nicolas RAVAT comme délégué suppléant.
PREND CONNAISSANCE :
o De la date du prochain conseil communautaire.
o De demandes exprimées par les loisytais durant la campagne.
o Des travaux du SIVOS.
o Des travaux des diverses commissions.
La séance est levée à 21h30.
Secrétaire de Séance : Dorian CHOSSAT.
Vu par Nous, Isabelle BAJARD, Mme le Maire de la commune de LOISY pour être affiché à la porte de
la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1984.
Madame Le Maire, Isabelle BAJARD.